Mise en page du blog

Astuces et pièges du cadastre (4) - Les plans

Les plans

Les plans comprennent les tableaux d’assemblage et les feuilles de section. L’Aveyron présente quelques particularités à ce sujet.

Cas général :

Un tableau d’assemblage se divise en sections repérées par des lettres. Chaque section est divisée en une feuille unique ou plusieurs feuilles qui sont repérées par des chiffres. C’est sur les feuilles de section qu’on trouve les numéros des parcelles utiles à la recherche.

Cas général entre tableau d'assemblage et feuilles de sections

Les tableaux d’assemblage donnent la vue globale des communes et permettent de déterminer dans quelle section est situé un bien. Ils sont établis à une date fixe…. pas toujours précisée.

Pas de tableau d’assemblage

Quelques communes n’ont pas de tableau d’assemblage. Le seul impact sur votre recherche est de trouver à quelle section appartient votre bien.

Repérez-vous par rapport au nom indiqué dans la zone libellé du tableau de résultat.

Quand on a pas de tableau d'assemblage, on s’appuie sur les feuilles de sections

Plusieurs tableaux d’assemblage

Si votre commune a plusieurs tableaux d’assemblages, vous devez vous reporter à celui correspondant à l’ancienne commune où est situé votre bien.


Par exemple, le Cayrol est composée d’une partie de la commune d’Espalion (sections A et B) et d’une partie de la commune de Coubisou (sections H, J, K, L). Il y a donc deux tableaux d’assemblages. Il faut utiliser celui correspondant à l’emplacement de la parcelle recherchée.

Les deux tableaux d'assemblage du Cayrol - AD12

Par exemple pour Anglars-Saint Félix, on a un tableau pour Anglars, un tableau pour Saint Félix et un tableau pour Anglars Saint Félix.

Il faut utiliser ce dernier tableau qui donnera les « bons » noms de section.

Les deux tableaux d'assemblage d'Anglars Saint Félix- AD12

Un tableau d’assemblage par section

C’est une particularité de l’Aveyron. Certaines communes ont, en plus, un tableau d’assemblage pour chacune de leurs sections. Et des sections, parfois, il y en a beaucoup ! Le record est pour Nant qui a 26 sections nommées de A à Z.


Un tableau d'assemblage et des tableaux d'assemblage par section

On repère ces tableaux de sections à l’annotation dans la case observations. Ils permettent d’affiner la recherche et de déterminer quelle feuille de section sera à utiliser.

Autres cas particuliers

On notera le cas particulier de Moyrazès pour lequel on a deux tableaux d’assemblage de même date.


Pour la commune de Trémouilles, le tableau d’assemblage est indiqué en deux parties, mais c’est bien un cas analogue au Cayrol, c’est à dire la distraction de parcelles d’anciennes communes.

© 2020 Généalanille - Article publié le 26 juillet 2020

Jugement de simple police
25 avr., 2024
Plongez dans les jugements de simple police pour compléter votre histoire familiale. Cette ressource est facile à lire, à exploiter et regorge d'anecdotes !
04 avr., 2024
Comment retracer l'histoire d'une exploitation agricole ? Bâtiments, exploitants, animaux, production et bien d'autres sujets sont à rechercher.
Extrait de matrice cadastrale
03 avr., 2024
L'extrait de matrice cadastrale permet de faire un relevé des propriétés d'une personne sur une commune. Quelles informations peut-on en tirer ?
Nom patronymique
03 avr., 2024
Pourquoi changer de nom patronymique ? Comment trouver des pistes sur ce changement de nom lorsque l'on constitue son arbre généalogique ou que l'on souhaite en savoir plus sur son histoire familiale ?
03 avr., 2024
Le code Napoléon n'autorise pas le mariage entre oncle et nièce ou entre tante et neveu. Pourquoi Alexandre, 47 ans, obtient-il le droit d'épouse sa nièce de 19 ans ? Est-ce une exception ?
28 déc., 2023
Si vous recherchez des informations sur votre ancêtre enfant de l'assistance, pensez à chercher la nourrice et la famille d'accueil pour débloquer de nouvelles pistes.
Médailles militaires
29 nov., 2023
Une distinction militaire ne doit être portée que par la personne à qui elle a été attribuée. Sinon, le fautif peut être condamné pour port illégal de médaille militaire.
Rodez
31 oct., 2023
L'ancienne mairie, l'ancienne poste, l'ancien palais de justice, etc. Tous ces bâtiments qui ont changé d'usage et de destination peuvent vous aider dans un autre domaine : la datation de documents figurés.
19 oct., 2023
Le statut des enfants moralement abandonnés est défini dans la loi du 24 juillet 1889. Cette nouvelle catégorie d’enfants assistés s’inscrit dans la protection de l’enfance face à des parents indignes ou devenus incapables de diriger et surveiller leur progéniture.
Ancêtre tatoué
10 oct., 2023
Avez-vous un ancêtre tatoué ? Quelle est la probabilité que ce soit le cas ? Comment retrouver des traces de ce tatouage ?
Voir plus d'articles
Share by: