Astuces et pièges du cadastre (12) - Vous ne trouvez pas?
Vous ne trouvez pas?
Les cas de blocage
Si vous êtes bloqué dans votre recherche, les causes peuvent être:
- techniques: une lacune de registre, de table, un folio manquant, illisible, en mauvais état. Cet article vous explique comment traiter ces lacunes.
- humaines: oubli d’un nom dans une table, erreur de votre part sur les enchainements entre les différents éléments. Avez-vous regardé si le folio ne continue pas sur une autre page? Reprenez la grille de saisie et revérifiez les différentes étapes. Ne touchez pas aux registres de bâti (astuce N°2)
- spécifiques à la commune: une création/suppression avec un changement de nom de sections, un nom de rue qui remplace un hameau, une numérotation par lieu-dit. Revérifier l’instrument de recherche (astuce N°1) et les cases observations du tableau de résultat.
- liées à la mutation: certains biens ont été vendus/cédés entre l’état de section et la première matrice, d’autres changent de propriétaire de manière si rapide (à 15 jours ou un mois d’intervalle) que la mutation n’apparait pas dans le cadastre. Il vous faut alors vérifier dans d’autres ressources que le cadastre.
Les comptes particuliers
Certains biens appartiennent à des administrations, des sociétés, des regroupements de personnes. Vous chercherez alors à
- habitants (biens communaux dont parfois les églises)
- le nom de la commune (église, cimetière, halles…)
- à « Commune » (idem à ci-dessus)
- Eglise et cimetière (idem ci-dessus)
- fabrique (biens gérés par la fabrique)
- société, syndicat, compagnie…
Un classement par niveau de difficulté
Chaque département a ses spécificités en terme de cadastre. Ce document étant régi par des règles nationales, on retrouve assez facilement les mêmes principes de fonctionnement d’un département à un autre.
Pour l’Aveyron, avec les documents actuellement disponibles en ligne, on peut classer les communes en 4 niveaux de difficulté pour établir via internet une ligne de temps:
- en vert les communes où la recherche sera à priori facile
- pour les communes en orange,la recherche sera à priori plus difficile
- en bleu les communes où la recherche ne sera que partielle
- en rouge les communes où il faudra trouver d’autres ressources.
Conclusion
Vous avez maintenant des pistes pour faire l’histoire de votre maison ou envisager une formation sur le sujet.
Cet article sera probablement complété au fil du temps et de l’analyse de nouvelles communes. Si vous rencontrez un cas particulier, ou si vous avez trouvé un exemple non expliqué ici, contactez-moi.
Sources: instrument de recherche http://archives.aveyron.fr/data/frad012_3_p_es_mc_1.pdf, 3 P 254-1 1-AD12, 3 P 208-1 2-AD12, 3 P 133-1 16-AD12, 3 P 181-1 3-AD12, 3 P 174-1 2-AD12, 3 P 174-1 8-AD12, 3 P 174-1 9-AD12, 3 P 174-1 10-AD12, 3 P 254-AD12, 3 P 306-1 1-AD12, 3 P 102-1 31-AD12, 3 P 210-1 11-AD12, 3 P 210-2-AD12, 3 P 210-3 1-AD12, 3 P 096-1 9-AD12, 3 P 193-1 6-AD12, 3 P 241-1 1-AD12, 3 P 241-1 5-AD12, 3 P 047-1 2-AD12, 3 P 097-1 13-AD12, 3 P 001-2-AD12, 3 P 076-2-AD12, 3 P 224-2-AD12, 3 P 208-2 1-AD12, 3 P 202-3 1-AD12, 3 P 288-3 2-AD12, 3 P 202-3 2-AD12, 3 P 202-3 4-AD12, 3 P 250-3 1-AD12, 3 P 280-1 21-AD12, 3 P 280-3 1-AD12, 3 P 216-1 9-AD12, 3 P 216-1 10-AD12, 3 P 216-1 11-AD12, 2 E 261 G2-AD12
© 2020 Généalanille - Article publié le 26 juillet 2020
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