Astuces et pièges du cadastre (9) - Les matrices des rôles de propriété
Les matrices de rôles des propriétés
Sont traitées sur cette page les matrices de rôles des propriétés
Les communes concernées
Les matrices de rôles des propriétés ne concernent qu’une trentaine de communes, celles dont le cadastre napoléonien est le plus ancien.
Construites en 3 tomes
Les matrices de rôles des propriétés sont construites de la manière suivante :
Tome I : compte des propriétaires de A à Z (grosso-modo) : ce sont les premiers propriétaires que vous avez trouvé dans l’état de sections.
Les matrices sont divisées en deux : des registres et une table alphabétique pour le bâti et la même chose pour le non bâti.
L’astuce N°2 pour réussir votre recherche en Aveyron est de ne pas utiliser les registres (et la table) concernant le bâti. Pourquoi ? Parce que les bâtiments sont renumérotés (voir plus haut).
Tome II : les mutations année par année des parcelles avec création d’un nouveau compte propriétaire pour l’acheteur (pour lister ses anciennes parcelles et les nouvelles) et d’un nouveau compte pour le vendeur (s’il lui reste des parcelles).
Tome III : livres journaux de mutations pour les années 1820, 1821, 1822 (selon les communes) avec création d’un nouveau N° de compte et avec uniquement les parcelles cédées ou acquises (selon la colonne) par ce propriétaire.
Ainsi, un propriétaire peut avoir plusieurs comptes : un seul dans le tome I, plusieurs dans le tome II et plusieurs dans le tome III. Attention ce dernier tome n’a pas été conservé pour la plupart des communes. Il semblerait que ce soit aussi le cas pour d’autres départements.
Envisagez le tome I comme un état de sections, le tome II comme une matrice et le tome III comme une spécificité puisqu’il ne traite que les parcelles ayant muté.
Attention: en version numérisée, on ne distingue pas facilement les différents tomes. Par exemple pour Rodez, le tome II commence au compte 974.
La table, pas de table ?
Votre démarche va débuter par consulter la table alphabétique de la « matrice des rôles, propriétés non bâties ». Vous trouvez le compte du premier propriétaire.
Ne touchez pas à celle des propriétés bâties. J’insiste et c’est l’astuce N°2 pour réussir en Aveyron.
Si vous n’avez
, ou si le nom a été oublié (si, si, ça arrive), vous pouvez tourner les pages du tome I pour retrouver votre propriétaire en vous basant sur la première lettre de son patronyme.
Retrouver les différents comptes
Prenons l’exemple d’un propriétaire de Rodez, dans la table alphabétique, on trouve la mention de 4 comptes : 638-975-1128 et 1821=78
Le compte 638 est situé dans le tome I : ce sont les biens à la création de la matrice.
Pour le compte 975, on le retrouve dans le tome II : ce sont des biens qu’il possède en 1813.
On retrouve le compte 1128 dans le tome II : ce sont des biens qu’il possède en 1816.
Le compte 1821=78 est dans le tome III qui n’a pas été conservé : ce sont des biens qu’il a acquis ou vendus (ou les deux) en 1821.
Dans le tome II, on a parfois la mention de plusieurs références du tome III. Par exemple sur le compte 243, elles sont intitulées 1821=xxx et 1822=xxx
Comprendre les mutations par des exemples
Le tome I
Si votre compte est barré, c’est qu’il a subi une mutation dans le tome II (cession ou changement de N° de compte). Le nouveau compte est dans la dernière colonne. Par contre, on ne sait pas à quelle date a lieu la mutation.
Si votre compte n’est pas barré, vous pouvez passer à la matrice suivante (matrice foncière) et rechercher le même propriétaire (Lacombe Elizabeth et Marianne)
Si sous le compte il est noté 182x=yy par exemple 1821=29, c’est qu’une mutation a eu lieu dans le tome III. Si les lignes sont barrées, c’est que les biens ont été vendus, s’ils ne le sont pas, c’est que de nouveaux biens ont été acquis.
Le tome II
Dès que vous avez trouvé le nouveau compte, vous devez vérifier le nom du nouveau propriétaire. Dans l’exemple ci après le compte 975 a le même propriétaire. Cependant il a acquis de nouvelles propriétaires du compte 783. Quand? en 1813!
Par le même principe, si le compte est barré, c’est qu’il y a un nouveau compte à chercher. Si le compte n’est pas barré, c’est le patronyme à chercher dans la matrice suivante (matrice foncière).
Le tome III
C’est le livre journal de mutations. Il n’a pas été conservé sauf pour quelques exceptions. Voici un exemple.
Le compte 40 de 1821 correspond
- à Causse Antoine
- au nouveau compte 406
- à l‘ancien compte 332
- au prochain nouveau compte 1822=75
En 1821, la superficie des biens de Mr Causse était de 19 arpens, 29 perches 60 mètres.
Il a acquis les parcelles en rouge du compte 106.
Il a vendu les parcelles en vert qui étaient dans son compte (332) et qui vont au compte 407.
En bas l’actif donne la superficie ancienne + les biens achetés. Le passif donne la superficie vendue. Le reste est la superficie actuelle de ses biens. Notez que le détail des parcelles composant les 19 arpens de 1821 sont à retrouver dans l’ancien compte 332.
Absence du tome III
Si le bien a été vendu dans le tome III mais que ce registre n’a pas été conservé, vous ne retrouverez pas le bien dans la matrice suivante au même propriétaire. Mais on peut aisément trouver le propriétaire suivant.
© 2020 Généalanille - Article publié le 26 juillet 2020
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