Marie Louise a eu une famille nombreuse : 10 enfants nés entre 1923 et 1938. De quelles aides a-t-elle pu bénéficier ? Comment compléter l’histoire de la famille à partir d’archives ?

D’un point de vue généalogique, Marie Louise a accouché de Jeanne Louise, Georges, Jean Baptiste, Raymond, Roger, Marcel, Albert, André, Claude et Jacques. 10 enfants. La première est née en 1923. Le dernier en 1938. Ce n’est qu’après la naissance de son 5 ^ème enfant qu’elle épouse José, de nationalité espagnole.

Ces infos sont visibles dans l’état civil , dans le livret de famille, les recensements de populations…. voire dans la mémoire familiale.

La famille a peut être bénéficié de l’aide des voisins, de la famille. Les grands ont peut-être aidé les petits. Les vêtements ont probablement été transmis de l’un à l’autre… Mais de quelles aides financières cette famille nombreuse a-t-elle pu bénéficier ? Voyons ce qu’on trouve dans les archives.

Qu’est-ce qu’une famille nombreuse ? A partir de combien d’enfants considère-t-on qu’une famille est nombreuse ? Dès 1886, les statistiques issues des recensements de population nous donnent une indication sur le nombre d’enfants (vivants) par famille. Alors que la moyenne nationale est de 2,59 enfants par famille ayant des enfants. Celle de l’Aveyron est de 3,11.

En 1891, les statistiques sont plus précises. On peut connaitre les réponses des recensements par nombre d’enfants et par années de mariage… Ainsi, dans l’Aveyron, 3359 familles ont 7 ou plus enfants vivants, soit 3,25% des familles.

3 enfants, 7 enfants, … ce n’est pas la même manière de gérer le quotidien.

D’un point de vue politique et social, il faut trouver une « jauge » pour qualifier une famille nombreuse.

Après les débats de la fin du 19 ^ème siècle, on promulgue une première loi spécifique aux familles nombreuses. Une famille est dite nombreuse à partir de 3 enfants ! Que prévoit cette loi?

La loi du 14 juillet 1913 est relative à l’assistance aux familles nombreuses.

L’article 2 dit:

« Tout chef de famille de nationalité française ayant à sa charge plus de trois enfants légitimes ou reconnus et dont les ressources sont insuffisantes pour les élever reçoit une allocation annuelle par enfant de moins de 13 ans, au delà du troisième enfant de moins de treize ans ».

 Nationalité française, plus de 3 enfants légitimes ou reconnus, ressources insuffisantes. Voici les conditions d’admission.

Mais cette loi a une forme d’inégalité, peut être parce qu’un homme est « censé » gagner sa vie.

 Ainsi, si les enfants restent à la charge de la mère par la suite de la mort du père, de sa disparition, d’abandon par lui de sa famille ou de toute autre cause, l’assistance est donnée pour chaque enfant de moins de treize ans, au-delà du premier enfant de moins de treize ans.

Si les enfants restent à la charge du père pour les mêmes raisons, l’assistance est donnée au-delà du deuxième enfant de moins de treize ans.

Marie Louise est célibataire pour ses 5 premiers enfants.

Au delà de trois enfants, elle peut bénéficier de la loi sur l’assistance de 1913 (si elle n’a pas de ressources suffisantes) mais ce n’est qu’à la naissance de Raymond, le quatrième qu’ elle remplit un dossier.

Nationalité française, plus de 3 enfants légitimes ou reconnus, ressources insuffisantes, le dossier de Marie Louise coche les trois cases. La mairie donne un avis favorable et elle obtient l’aide sollicitée. Le dossier conservé est succinct, mais il donne quelques éléments du quotidien de la famille.

Mais, on est en 1928 et Marie Louise peut obtenir une autre aide plus avantageuse : celle prévue par la loi sur l’encouragement aux familles nombreuses.

La loi du 22 juillet 1923 consiste à encourager les familles nombreuses. Elle ne remplace pas la loi sur l’assistance et les deux ne sont pas cumulables.

Elle précise :

« Toute famille de nationalité française et résidant en France qui compte plus de 3 enfants vivants légitime ou légitimés de moins de 13 ans reçoit de l’état une allocation annuelle pour chaque enfant de moins de 13 ans au delà du 3^ème »

 Il n’y a plus de conditions de ressources mais il suffit de ne pas être inscrit sur le rôle de l’impôt général sur le revenu pour y être éligible.

 Marie Louise a 4 enfants, mais la famille s’agrandit. Roger nait en 1930, c’est le 5 ^ème de la fratrie. Sa mère remplit un dossier pour bénéficier de l’aide à l’encouragement aux familles nombreuses. Son compagnon, de nationalité espagnole ne gagne pas suffisamment pour nourrir toutes ces bouches.

Le dossier est refusé. Pourquoi ? Parce qu’ils ne sont pas mariés. En effet, les enfants mêmes reconnus par les parents sont illégitimes (car nés hors mariage). Rassurez-vous : avec deux témoins, suite à la publication des bans et après mariage, la demande d’aide sera acceptée.

Cette fois ci, le dossier est plus complet. Ressources, charges, lieu de vie, moralité, et documents signés de la main des demandeurs… Bonne pioche pour compléter l’histoire familiale.

Outre les aides réservées à toutes les femmes à cette période (allocations aux femmes en couches, primes de natalités (dans certains départements), allocations familiales), les familles nombreuses bénéficient à cette époque  :

• de l’insaisissabilité de leur mobilier (loi du 14 juillet 1913);
• baisse du loyer, voire priorité au logement dans les HBM;
• voyage en chemin de fer à prix réduit;
• réduction sur les cures dans les établissements thermaux appartenant à l’état) (Vichy, Néris, Bourbon l’Archambault, Bourbonne-les-Bains…);
• exonération de contribution personnelle mobilière, réduction sur les contributions financières et impôts sur les bénéfices, et sur l’impôt sur le revenu (avec conditions pour ces 3 catégories);
• et de réduction de droits de mutation suite à un décès.

 Les demandes d’aides spécifiques sont l’occasion de trouver une trace d’un niveau de vie, d’un document écrit de la main de nos ancêtres, parfois d’enquêtes administratives… Ces éléments permettent de compléter l’histoire familiale.

D’autres ressources peuvent parler de famille nombreuse.

 Ainsi, la mère d’une famille nombreuse peut bénéficier de la médaille de la famille française (créée par le décret du 26 mai 1920). Cependant, il ne s’agit pas d’une aide financière. La médaille sera :

• de bronze pour 5 enfants légitimes simultanément vivants
• d’argent pour 8 enfants légitimes simultanément vivants
• de vermeil mais dite d’or pour 10 enfants légitimes simultanés vivants. (Notez le mot légitime…)



Parmi les autres aides non financières, on peut citer les associations comme

• la confédération générale des familles (avec le général aveyronnais Curières de Castelnau)
• la plus grande famille qui a organisé un concours de la plus grande famille au front pendant la première guerre mondiale.

Ces associations ont parfois publié des revues qui peuvent citer vos ancêtres. De manière générale, n’hésitez pas non plus à consulter la presse.

Vous pouvez rechercher les traces des aides spécifiques dans les fonds de l’assistance sociale, des préfectures et sous préfecture, des contributions et de l’enregistrement des archives départementales, mais aussi dans les fonds des archives municipales (quand elles sont accessibles ou déposées) et le journal officiel pour la médaille. Vous pouvez évidemment fouiller tiroirs et greniers de votre famille.

Et surtout, n’oubliez pas d’interroger la famille, les voisins, les amis avant qu’ils ne disparaissent. Vous apprendrez des détails et anecdotes qui ne sont pas dans les archives.

Cet article a été réalisé dans le cadre du challenge UproG de juin 2021 sur le thème imposé “une famille nombreuse”.

 © 2021 Généalanille Article publié le 30 juin 2021