Astuces et pièges du cadastre (6) - Les parcelles
Les parcelles
Sur cette page seront abordées les parcelles
- comment trouver sa parcelle (orientation)
- quand les numéros se suivent ou pas
- les blocs ou ilots de parcelles
- la numérotation particulière par lieux-dits
- les ratures, renumérotation, indication du type de parcelle
- les plans du village (développement)
Les parcelles ont un numéro unique par section. C’est l’information dont vous aurez besoin pour faire votre recherche dans les autres documents.
Cependant, elles peuvent être suivies du mot BIS (souvent un oubli de numérotation) ou de la lettre p (parcelle en plusieurs parties)
Pour rappel, leurs limites n’ont aucune valeur juridique.
Trouver la parcelle
Il faut commencer par s’orienter correctement!
L’objectif de la feuille de section est de trouver un numéro de parcelle. N’oubliez pas d’orienter correctement votre plan grâce à la boussole, aux références aux autres feuilles et parcelles et grâce aux éléments naturels ou édifices particuliers (château, rivière…). Attention, je connais au moins un cas où l’église a été démolie et reconstruite à un autre endroit. S’en servir comme point de repère n’est pas une bonne idée. N’oubliez pas non plus que le réseau routier a fortement évolué depuis le 19ème siècle.
N’hésitez pas à utiliser les outils de rotation et de zoom. Certaines feuilles sont à pivoter de 90 degrés pour pouvoir les lire correctement.
Des numéros qui se suivent … ou pas
Les numérotations de parcelles sont faites dans chaque section en continu et de proche en proche. Si vous voyez la parcelle 522, vous devez trouver à proximité la parcelle 523 etc. Cette notion est très importante car elle permet d’éviter des erreurs.
Voyez ainsi le cas de la commune de Flavin, où le géomètre a numéroté 470 (en haut à droite), 471, 472, 73… 99, 100, 101 et ainsi de suite. Il a « oublié » le chiffre des centaines. Il faut donc comprendre que 100 sur le plan est en fait la parcelle 500.
Le tableau de résultat indique parfois que « les numéros de parcelle ne se suivent pas ». Pas d’impact sur votre recherche car c’est souvent lié au découpage des feuilles.
Une numérotation par blocs
Je vous ai parlé plus haut d’une numérotation de proche en proche, mais il y a évidemment des exceptions.
La numérotation de Rodez est faite par ilots. Vous ne verrez donc pas forcément la parcelle suivante à proximité mais vous pouvez vous reporter à l’article consacré à ce sujet pour la retrouver.
Certaines communes sont numérotées par blocs. Les feuilles de sections sont alors annotées de lettres de A à Z. Chaque feuille d’une même section a ses propres lettres. Vous trouverez donc
- pour la feuille 1 des blocs de parcelles de A à Z,
- pour la feuille 2 des blocs de parcelles de A à Z,
- idem pour la feuille 3, etc.
Cette annotation est peut-être liée à un autre usage mais elle est utile pour trouver comment ont été numérotées les parcelles.
Le cas de la numérotation par lieux dits
La numérotation de Saint André de Najac, Saint Cyprien, Saint Félix ou Saint Jean du Bruel est faite par lieu dit. Cette information est précisée dans le tableau de résultat.
La conséquence est la suivante: si j’ai 4 lieu-dits dans la section A, j’aurais 4 parcelle A25, mais qui s’appelleront en fait A.1.25, A.2.25, A.3.25 et A.4.25
Il faut donc être vigilant dans l’étape suivante pour retrouver la bonne parcelle dans l’état de section puis dans la matrice.
La démarche proposée est la suivante
- repérer à quel lieu dit appartient la parcelle (Ils semblent être délimités par un trait rouge). Par exemple Section A2 La Fage de Saint André de Najac : parcelle N°9 du lieu dit Las planes du Sirieys.
- dans l’état de section, chercher le lieu-dit dans la section (dans la case observation du tableau de résultat), puis le lieu dit dans le registre, puis la parcelle
- trouver le nom complet de la parcelle et son propriétaire : A-5 (qui correspond à Las Planes du Sirieys) -9 Arnal François. Dans la matrice foncière, on retrouvera A-5-9 parmi les parcelles appartenant à François Arnal
Ratures, type de terrain et maisons qui se déplacent
La feuille Cu d’Espalion a beaucoup de ratures sur les numéros de parcelles. L’astuce consiste à regarder dans l’état de section si, par exemple, la parcelle C259 est un bâtiment ou un terrain. Vous vérifierez ainsi que les chiffres barrés ne sont pas à utiliser.
Pour le village de Canet de Salars, les sections F et G ont été renumérotées. Les anciennes feuilles sont annulées et l’état de section correspond aux nouvelles feuilles (cotées 3P050-1-14 à 18).
Certaines feuilles indique le type de terrain en clair…
… voire en abrégé
Parfois deux plans d’un même lieu n’indiquent pas les maisons au même endroit!
Les villages
Un développement de village est un agrandissement du plan sur la zone des parcelles du village. Il permet plus de lisibilité.
Pour les villages ou gros hameaux, trois cas existent:
- a feuille de section est suffisamment grande pour qu’on voit les parcelles sur celle ci (cas général);
- on trouve l’agrandissement sur la même feuille ou sur une autre feuille dont on précise alors les références;
- il existe des feuilles spécifiques qui rassemblent tous les développements de la commune.
Dans ce cas, la feuille spécifique rappelle le nom de la section où replacer le hameau.
Sur la feuille de section, on n’indique pas la feuille où retrouver le développement, indice pour s’orienter vers une feuille spécifique.
© 2020 Généalanille - Article publié le 26 juillet 2020
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