Astuces et pièges du cadastre

Le cadastre napoléonien est un outil important dont il faut connaitre les astuces et savoir éviter les pièges pour l’utiliser au mieux. Vous trouverez ci-après des exemples précis de blocages ou de cas particuliers issus du département de l’Aveyron mais qui peuvent vous être utiles dans les autres départements.

Sommaire

Aspects généraux

Passons à la pratique

Par typologie de ressource

Pourquoi on ne trouve pas?

Ce qui n’est pas traité ici

Cet article n’est pas un tutoriel pour faire l’histoire de sa maison. Vous en trouverez de nombreux sur internet qui vous donneront des pistes de recherche.

Vous n’aurez pas ici une explication sur la manière de passer de compte en compte dans une matrice. L’explication est souvent dans les tutos cités ci-dessus.

Il ne sera pas évoqué ici, les autres éléments importants du cadastre à utiliser dans l’histoire d’une maison ou d’un village  (augmentations, diminutions, catégories, type de terrains, statistiques, valeurs, etc).

Vous ne trouverez pas ici, les autres ressources à utiliser pour prouver l’origine d’une propriété, de ses servitudes et droits de passage, ou pour compléter l’histoire de votre propriété.

Vous n’appendrez pas ici comment suivre une parcelle morcelée dans les différentes matrices.

Une parcelle disparue suite à un effondrement de terrain ou engloutie sous un lac, une parcelle ayant changé de destination (voie publique, chemin de fer) ne seront pas évoquées ici. Pas d’évocation non plus du sous-sol (mines, caves ou éventuellement pipeline).

Ce qui est traité ici

Les différents documents à utiliser pour la recherche dans le cadastre : instrument de recherche, module de recherche ; plans, état de sections, et matrices par un biais original :

  • Les cas de blocages quand un document est manquant.
  • Les astuces à connaitre et pièges à éviter lors de la recherche des différents propriétaires.
  • Les moyens de débloquer une recherche.
  • Les cas particuliers, atypiques, spécifiques à une période ou à un lieu.
  • Une grille pour vous aider à saisir les informations trouvées.

Les exemples sont pris à partir des archives en ligne de l’Aveyron, rare département à avoir actuellement sur internet des documents complets sur une longue période.

Si vous avez besoin d’aide sur une recherche foncière, si vous voulez une formation personnalisée (de base ou avancée) tant sur ce qui est traité que ce qui n’est pas traité ici, utilisez le formulaire de contact.

Rappel des éléments de base

Sur l’histoire du cadastre

Le cadastre napoléonien prend date le 15 septembre 1807 et prend fin dans les années 1930 avec l’apparition du cadastre moderne. Il existe d’autres cadastres dans les archives notamment pendant la période révolutionnaire.

Sur les éléments utilisés

Le cadastre napoléonien se compose de 3 éléments :

  • Les plans,
  • les états de sections
  • et les matrices (foncières, de rôle, noires, grises, peu importe leur nom).

Les plans et états de sections sont généralement constitués en même temps et à une période fixe. Les matrices, quant à elles, suivent les changements des propriétaires au fil du temps. Un précédent article explique ces trois éléments.

Recherche par parcelle ou par nom

Il sera ici utilisé les termes de recherche par numéro de parcelle ou par nom de propriétaire.

Sens de la recherche dans le cadastre: par nom ou par parcelle

Comprenez que la recherche par numéro de parcelle est celle qui part du plus ancien au plus récent (Plan-Etat de sections-Matrices par période chronologique).

La  recherche par nom de propriétaire est celle qui part du plus récent au plus ancien (Matrices de la plus récente à la plus ancienne).

Il reste évident que toute recherche se fait à la fois sur un numéro de parcelle et un nom de propriétaire.

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