Astuces et pièges du cadastre (5) - Les feuilles de section
Les feuilles de sections
Sur cette page seront abordés les feuilles de sections:
- le cas général
- le nom des sections
- le nom des feuilles (unique ou multiples)
- quand une feuille est en lacune
- si plusieurs sections sont sur une même feuille
- quand une section est sur plusieurs feuilles
- les découpages particuliers (à la mode Cassini)
Le cas général
Une section est composée d’une ou de plusieurs feuilles qui indiquent via un plan les différentes parcelles et leur numéro. Le cartouche contient des informations essentielles pour connaitre la section étudiée.
Les repères se font par la boussole, les autres feuilles (de la même section, d’une autre section ou d’une autre commune) et par les éléments naturels ou construits (rivières, routes, maisons…). Attention, le réseau routier du début du 20ème siècle n’a rien à voir avec le réseau actuel.
Le nom des sections
- Les sections sont nommées de A à Z avec parfois une discontinuité liée à l’histoire de la création de la commune.
- Il existe une exception à Salles Curan qui utilise le mot Bis: deux sections nommées A Bis et B Bis.
3. Certaines sections changent de nom suite à leur rattachement à une autre commune. Mais ce n’est pas systématique. Il faut être attentif à la lecture du cartouche du plan de section qui n’indique par forcément cette information.
Par exemple, l’ancienne commune de Bournac avait trois sections A, B et C qui ont été renommées M, N, O. Les parcelles seront appelées A, B, C sur les documents concernant l’ancienne commune et M,N,O sur la nouvelle commune.
Le nom des feuilles
Les sections sont découpées en plusieurs feuilles si nécessaire.
Elles sont repérées par un nombre allant de 1 à … 12 (Saint Affrique). Les archives de l’Aveyron ont choisi de rajouter la lettre u (comme unique) quand il n’y a qu’une feuille (exemple: feuille Du). D’autres départements appellent la section uniquement par sa lettre. (exemple: Feuille D)
Attention: le nombre et le « u » ne sont pas à utiliser dans les états de section et les matrices.
- La parcelle 427 de la feuille C2 sera à rechercher sous l’intitulé C427.
- La parcelle 225 de la feuille Du sera à rechercher sous l’intitulé D225.
- L’exception avec une section Bis: la parcelle 318 de la feuille A2Bis sera à rechercher sous l’intitulé A Bis 318.
On élimine le numéro de la feuille de section quand on recherche dans les états de section et les matrices.
Attention, certains cartouches indiquent le nombre total de feuilles mais ce n’est pas systématique.
Vous n’avez pas de feuille
Si la feuille concernant votre section ou la partie de votre section est en lacune, demandez à la mairie s’ils possèdent un exemplaire. A défaut, vous n’aurez pas de plan pour visualiser l’emplacement de votre propriétaire au moment de l’établissement du cadastre.
Deux sections sur une feuille
On trouve trois cas où plusieurs sections sont sur une même feuille:
- un ensemble cohérent (cité historique de Rodez)
- un découpage linéaire sur les cadastres anciens
- un gain de place sur une feuille partiellement occupée.
Rodez a une seule feuille pour les deux sections de la cité historique. Vous pouvez consulter l’article dédié à la numérotation des ilots pour voir ces deux sections.
Sur certains cadastres anciens, le découpage n’a pas été fait par section mais de manière linéaire. Grâce aux informations du tableau de résultat, vous pourrez détecter quelle autre feuille consulter. (1ère partie, 2ème partie).
Sur la feuille en elle même, les sections sont facilement identifiables par le cartouche et par les limites (section A 2ème feuille, commune de…) Pas de risque, donc, de se tromper de N° de parcelle.
Par gain de place, on trouve exceptionnellement des feuilles de section qui réunissent deux sections différentes (Par exemple section Du et section A). Dans ce cas, la feuille a alors deux cartouches.
Et pour plus de facilité, le document est référencé sur internet dans le résultat de recherche aux deux sections. (Merci à la webmastrice).
Une section sur plusieurs feuilles
Le découpage linéaire évoqué précédemment sur les cadastres anciens existe aussi sur des feuilles de type unique. Dans ce cas, il faut s’orienter grâce à des lignes droites nommées AB, CD etc
Vous allez voir ci-après deux exemples de plans de sections au découpage très particulier.
Découpage à la mode Cassini
Salles la Source n’a pas un découpage par sections mais de manière linéaire, par bandes horizontales et verticales comme la carte de Cassini. (C'est généralement le cas pour les premiers plans de cadastre qui ont été établis dans les départements).
Retrouver son bien est alors plus difficile. Il vous faut utiliser la table des villages puis chercher la feuille correspondante (le numéro de la feuille est noté en haut à droite dans le cadre)
Afin de vous aider, voici les correspondances entre les cotes et les feuilles, ainsi qu’une représentation visuelle du découpage.
Deux types de découpages
On voit clairement sur toutes ces feuilles de sections des lignes AB, CD, etc qui ont servi au découpage.
Un autre numéro est indiqué à l’encre en haut à gauche dans le cadre (c’est le numéro du géomètre).
C’est le numéro en bleu qui a été retenu sur le schéma ci-après car il correspond aux numéros de cotes. Si vous voulez voir la section 3, utilisez la cote qui finit par 3 dans le tableau de recherche.
© 2020 Généalanille - Article publié le 26 juillet 2020
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