Ces ancêtres endettés
Multiplier les sources généalogiques (et surtout les exploiter) réserve parfois des surprises, bonnes ou mauvaises, pour nos ancêtres.
Un mariage aisé
Jean Joseph Terral, 39 ans, se marie avec Marie Claire Bessière, 24 ans en 1830. Le futur couple passe en contrat de mariage chez Maitre Bec, notaire à Broquiès, qui se déplace au domicile de la famille Bessière. C’est un régime dotal qui est choisi, histoire de protéger les biens de chacun.
Du côté du futur époux, sa mère lui donne 1/3 de tous ses biens par préciput et son frère lui revend sa part de droits successoraux paternels. Cela évite un partage entre les deux frères.
Du côté de la future épouse, les sommes sont plus importantes. Melle Bessière s’est constitué 1 500 francs de dot et son père lui donne 13 500 francs dont 12 000 francs payables avant sa mort. 3 000 francs sont même acquittés de suite.
Une vie ordinaire
Le couple a plusieurs enfants dont certains ne survivent pas. Au décès de Jean Joseph Terral en 1867, 3 enfants sont cités, un garçon, Philibert, et deux filles Christine et Rosalie, qui habitent tous au village.
Quand Marie Claire Bessière décède en 1878, une troisième fille est listée, sœur en religion à Clairvaux.
Côté patrimoine, un peu de mobilier pour 138 francs et un domaine dans le village pour la 1 ère succession.
Pour la succession de Madame, on ne retrouve que la reprise de sa dot.
Rien de particulier ?
Les recherches se poursuivent sur le patrimoine. A la vue des dates de décès, ce sont les hypothèques qui semblent pouvoir apporter plus rapidement des informations.
La case de Jean Joseph Terral nous informe de quelques mutations (deux achats avant le mariage, trois ventes en mai 1859 et une expropriation).
C’est l’ expropriation qui a notre préférence. Elle a lieu en 1862 et est finalement initiée au profit de la commune pour redresser un chemin.
Côté ventes, l’une concerne du terrain vendu à un prêtre, la deuxième un terrain vendu sous seing privé. La troisième concerne des arrangements entre les deux frères Terral. En effet dans le contrat de mariage, et pour éviter le partage, Jean Joseph devait payer à son frère sa part de droits successoraux, ce qui n’a pas été fait. Jean Joseph avait promis à son frère de lui faire construire une maison, ce qui n’a pas été fait. Bref, l’acte formalise les dettes fraternelles.
Oui, mais…
Si vous avez lu le titre de ce billet, vous vous doutez bien que l’histoire n’est pas si ordinaire.
Ce qui est frappant, c’est un document consulté précédent : la case du répertoire de formalités d’hypothèques. Alors que la partie gauche est assez banale, celle de droite liste un grand nombre de créances pour de fortes sommes et toutes à la même période : mai 1859.
La circulaire de 2009 n’ayant pas fait éliminer les registres d’inscriptions de créances avant 1865, ce sont 5 volumes qui vont permettre de découvrir un nouveau pan de la vie de Jean Joseph Terral.
En faillite suite à une mauvaise gestion
Jean Joseph Terral fait des affaires, beaucoup et finalement pas que des bonnes ! En 1859, c’est un coup d’arrêt qui lui est assigné : il est déclaré en faillite par le tribunal de commerce de Millau. Les scellés sont apposés le 1 er juin sur son domicile, ses meubles, ses livres de comptes, etc.
La nouvelle est évidemment annoncée dans la presse .
Son actif est évalué à 50 000 francs mais ses dettes sont proches de 200 000 francs.
Parmi ses créanciers, des agents de change, des banquiers, des propriétaires, le boulanger, une domestique pour arriérés de salaires, mais aussi la mère supérieure du couvent de Clairvaux qui attend les 2 000 francs de dot promis à l’entrée en religion de Marie Terral.
Jean Joseph Terral conteste dès le 7 juin être commerçant. Cet argument est rapidement rejeté par le tribunal. Il est jeté en prison pour contrainte par corps pour dettes.
Protéger les biens de Madame
4 jours plus tard, Marie Claire Terral va au tribunal, elle expose son cas et demande à protéger sa dot en faisant une séparation de biens avec son mari. Cette demande lui est accordée et, par exploit d’huissier du 10 juin, son mari est averti de sa démarche. Il faut attendre le 12 aout 1859 pour que le jugement de séparation soit prononcé. La lecture de celui-ci est faite 10 jours plus tard au tribunal de commerce.
Se séparer ne signifie pas divorcer. Cette démarche a surtout pour but de préserver les biens de Mme Terral et de lui permettre de continuer d’entretenir et prendre soin de ses enfants et de son mari.
La faillite et après ?
Le dossier de faillite est en lacune dans les archives, mais quelques jugements permettent d’obtenir des informations sur la suite de l’affaire.
Un syndic provisoire, puis définitif, est nommé pour suivre la faillite de Mr Terral. Les créanciers ont indiqué les sommes qui leur sont dues et doivent justifier de la véracité de celle-ci.
Près d’un an après l’annonce de la faillite, la situation va s’éclaircir et un concordat va être signé avec les créanciers. Le frère de Jean Joseph Terral s’engagera à payer 20 000 francs au syndic (plus les intérêts, et les frais divers).
L’état de faillite est levé avant l’été 1860.
Deux ans plus tard, c’est l’expropriation pour redresser la route puis le décès de Jean Joseph, mais ça, vous le saviez déjà…
Sources 4E299-3/AD12, 4E299-4/AD12, 4E138-10/AD12, 3E18436-AD12, 3E27399-AD12, 70Q236-AD12, 70Q147-AD12, 70QBIS28-AD12, 70QBIS35-AD12, 70Q200-AD12, 4Q1661-AD12, 4Q1905-AD12, 4Q2015-AD12, 4Q2016-AD12, 4Q2037-AD12, 79Q57-AD12, 79Q172-AD12, 79Q173-AD12, 79Q174-AD12, 6U 170-AD12, 6U532-AD12, 1059W50-AD12, 1059W51-AD12, Y115-AD12, PER605-AD12
© 2016 Généalanille - Article publié le 12 aout 2016
