Jugements Généalogie

4,0020,00

Le jugement que vous recherchez n’est pas numérisé. Adoption comme pupille de la nation, condamnation pour coups, assassinat, séparation de biens, amende pour ivresse,  vous recevrez le jugement et/ou le dossier de procédure pour en savoir plus sur votre ancêtre et avancer dans vos recherches généalogiques.

Effacer
UGS : ND Catégories : ,

Description

Vous faites des recherches historiques ou généalogiques et vous recherchez un jugement. Si vous n’avez pas la possibilité de venir en salle de lecture, et que vous connaissez la date, le tribunal, les personnes concernées… profitez de l’offre “jugements généalogie”. Vous éviterez déplacements, temps d’attente des levées, nombre de cote limité, documents dans un local distant,  accès réservé aux professionnels….

Vous connaissez le type de jugement (civil, correctionnel, assises, tribunal de commerce, justice de paix)…  Choisissez le forfait qui vous convient et vous pourrez ainsi progresser dans vos recherches généalogiques ou historiques.


Quels documents pouvez-vous demander? Cette offre concerne d’une part des jugements, d’autres part des dossiers de procédures non numérisés dont vous connaissez la date, le tribunal et le nom des personnes concernées. Il peut s’agir d’adoptions comme pupille de la nation, divorce, séparation de corps et de biens, de jugements civils, correctionnels, d’inscription au tribunal de commerce, de crimes jugés par la cour d’assises concernant vos ancêtre ou un événement survenu dans sur votre commune…

Vous serez avertis en cas de documents non communicables (partis en numérisation, indisponibles pour restauration, en lacunes, trop récents).

Quel délai? Nous nous efforçons de réduire au maximum les délais de réponse. Ceux ci restent dépendant des modalités d’ouverture des salles de lecture des archives.

Quel prix?  Le prix est fixé en fonction du type de jugement ou de la procédure. Pour une recherche plus complexe, un tarif horaire vous sera proposé.

Quel résultat? Vous obtiendrez le résultat dans votre boite mail sous format numérique.

Offre valable pour les archives conservées en Aveyron.