Sep 072016
 

Certaines archives les numérisent, une circulaire semble demander leur élimination, pourquoi utiliser les répertoires de notaires en généalogie ? Trois bonnes raisons.

C’est quoi un répertoire de notaire ?

Un répertoire de notaire est un document qui rapporte chronologiquement l’ensemble des actes (minutes et brevets) réalisés par celui-ci pendant une période donnée.

Bien qu’on en trouve dans l’ancien régime, c’est la période révolutionnaire les rend obligatoires en double exemplaire dont l’un est déposé annuellement au greffe du tribunal dont dépend le notaire.

Depot

La loi du 22 frimaire an VII codifie même la mise en page : les notaires ne sont plus autorisés à noter approximativement leurs actes en lignes mais doivent désormais remplir 6 colonnes.

Ligne-a-colonnes

DestinĂ©s Ă  Ă©viter tout oubli d’actes, leur classement est majoritairement chronologique, mais certains rĂ©pertoires de grosses Ă©tudes sont organisĂ©s alphabĂ©tico-chronologiquement.

Repertoire-Alpha

 

En quoi ces documents peuvent-ils apporter une aide pour votre arbre généalogique ?

Trois raisons d’utiliser les rĂ©pertoires de notaire

  • Pallier les lacunes

Quand les archives notariales sont restĂ©es dans un grenier, quand elles ont Ă©tĂ© dĂ©truites, quand elles n’ont pas encore Ă©tĂ© dĂ©posĂ©es, ayez le rĂ©flexe « rĂ©pertoire de notaires », vous y trouverez peut ĂŞtre la date de l’acte, son enregistrement et des dĂ©tails de l’acte qui pourront vous permettre de rebondir sur d’autres recherches. Notez que pour certains tribunaux, vous trouverez des versements jusqu’en 1940…

1940

  • Explorer les brevets

Les brevets sont ces documents délivrés par les notaires pour servir à d’autres démarches : procurations, autorisations, certificats divers, etc

Le brevet n’est gĂ©nĂ©ralement pas conservĂ© avec les minutes (puisqu’il est dĂ©livrĂ© en exemplaire unique) et en son absence, seul le rĂ©pertoire peut nous Ă©clairer sur son contenu, surtout quand celui-ci est suffisamment dĂ©taillĂ©. On peut donc, lĂ  aussi, dĂ©couvrir des pistes de recherches sur le lieu d’habitation d’un ancĂŞtre, le lieu de mariage lors d’un consentement…

Exemple : un homme dans l’Aveyron donne autorisation à sa femme à Alger.

Autorisation

Ces brevets, vous les avez probablement croisés en annexe des actes notariés.

Exemple d’un brevet d’un notaire du Gard annexé à l’acte du contrat de mariage dans l’Aveyron.

Brevet

Mention du brevet dans l’acte notariĂ©

Brevet-2

ledit brevet annexé au contrat de mariage

 

  • Gagner en efficacitĂ©

Si vous connaissez la date et le nom des notaires, il vous est facile de retrouver l’acte. Cependant l’usage des répertoires vous sera utile si vous devez

  • rechercher avec une date approximative;
  • balayer tous les actes du notaire familial sans devoir les lire (tous les notaires ne notent pas le type d’acte en marge);
  • trouver le bon notaire.

 

Une analogie avec les tables décennales

Si vous connaissez la date, le notaire et sa résidence et que vous recherchez uniquement l’acte qui vous intéresse vous allez probablement aller directement à cet acte.

Si vous passez d’abord par l’étape répertoires et que vous listez les actes qui correspondent au patronyme de votre arbre avant de regarder les minutes de notaires, cela vous permettra peut être de trouver d’autres actes (donations, quittances, ventes…) et d’ainsi étoffer votre généalogie.

Il faut envisager d’utiliser les répertoires de notaire comme on utilise les tables décennales de l’état civil. Par analogie, soit vous cherchez uniquement l’acte de naissance d’une personne à la date que vous connaissez, soit vous consultez d’abord les tables décennales pour lister les naissances, mariages et décès potentiellement intéressants pour votre arbre.

La diffĂ©rence est que la plupart de l’état civil est numĂ©risĂ©e, donc vous n’avez pas Ă  attendre la prochaine levĂ©e…

Ou les trouver ?

Les répertoires sont (selon les notaires et les lieux d’archives) :

  • accolĂ©s en tĂŞte ou en fin du registre contenant les actes
  • liassĂ©s Ă  part.

On les trouve alors dans la même série que les archives notariales, c’est-à-dire en 3E.

Les doubles des répertoires qui sont soumis à dépôt depuis 1790 sont eux consultables :

  • en sĂ©rie L pour la pĂ©riode rĂ©volutionnaire;
  • en sĂ©rie U pour la pĂ©riode post rĂ©volutionnaire.

 

N’hésitez plus, consultez les répertoires de notaire avant de vous entendre dire qu’ils vont être éliminés…

Sources : 3E12557-AD12, 3E25968-AD12, 6U360-AD12, 90L9-AD12, 8U2/4-AD71