Nov 042016
 

Contourner des lacunes peut parfois s’annoncer être une activité chronophage. Un exemple rencontré avec des minutes de notaires non déposées.

Le problème de base est simple : la vente d’une maison au milieu du 19ème siècle. Un couple de vendeurs cède une maison à un acheteur X. L’information est visible dans les matrices cadastrales de la commune concernée dans les folios concernant le couple et l’acheteur. La matrice donne également la date approximative du changement de propriétaire.

matrice

Ce qui aurait dĂ» se passer

L’achat/vente est avant 1865, donc en consultant les tables d’acquéreurs et de vendeurs on trouve rapidement deux informations essentielles : le nom du notaire et la date de l’acte.

Il suffit de rechercher les minutes de notaires à la bonne date, de commander la cote correspondante et hop ! En deux levées, l’acte est devant nos yeux et il ne reste qu’à l’analyser.

simple

Ces notaires qui n’ont pas déposé

Imaginons que le notaire n’a pas déposé ses minutes, ou qu’elles ont été détruites, on peut contourner cette lacune en passant par l’enregistrement. Un petit tour par les ACP et le « résumé » de l’acte notarié est disponible, mais c’était une description précise du bien qu’il nous fallait…

L’autre solution c’est de passer par les hypothèques. Registre indicateur, table alphabĂ©tique, rĂ©pertoire de formalitĂ©s, registre de transcription des mutations, quatre levĂ©es plus tard notre histoire de notaire est oubliĂ©e.

hypo

Parfois le sort s’acharne

La chance n’est pas toujours au rendez-vous. Dans le cas de notre recherche, c’est la table alphabétique des hypothèques de l’acheteur qui est aux abonnés absents. De l’acheteur ? Donc celle du vendeur est peut être disponible. Oui ? Allons-y pour une recherche à partir des vendeurs.

acte-absentLa case est trouvée mais pas de trace de la vente de la maison. On ne peut donc pas accéder à la transcription de la minute de notaire. Aurait-elle été oubliée?

Les contournements possibles

Quelles solutions s’offrent Ă  nous ? Le principe est de trouver tout acte qui permettrait d’identifier un autre vendeur. A partir de cette autre mutation, on peut retrouver les rĂ©fĂ©rences de la case du rĂ©pertoire de formalitĂ© de notre acheteur.

hypocases

En marge de la transcription d’un acte dans les hypothèques sont inscrites les rĂ©fĂ©rences des cases des vendeurs et acquĂ©reurs

 

La première idée est de trouver un autre acte immobilier pour notre acheteur. Retour à la case tables d’acquéreurs/vendeurs, mais la maison était son seul bien avant 1865. Retour à la case cadastre, mais avec le même constat.

La deuxième idĂ©e est de rechercher tout ce qui peut nous faire rebondir sur le rĂ©pertoire gĂ©nĂ©ral de l’enregistrement. Fiches dĂ©cès (ou fiches cimetières ou fichier mobile selon les dĂ©partements), successions, contrats de mariage, donations, tout ce qui peut permettre de retrouver la case de notre acheteur après 1865 est Ă  exploiter. Malheureusement pour nous, rien de plus qu’un bail sous seing privĂ©. De plus, le bien n’a pas Ă©tĂ© revendu mais transmis aux hĂ©ritiers sur plusieurs gĂ©nĂ©rations…

La troisième idĂ©e est d’Ă©largir la recherche Ă  d’autres communes. En effet, il ne faut pas oublier que les hypothèques rĂ©gissent l’Ă©quivalent d’un arrondissement alors que les autres documents Ă©voquĂ©s sont plus locaux. Rien de plus pour notre acheteur…

Le temps passe et aucune piste.

solution

 

Un problème insoluble ?

La maison est d’une belle valeur et il est inconcevable que l’acte de vente n’ait pas été transcrit aux hypothèques.  Un oubli d’ajout dans la case ? Une autre case ?

Il reste à tourner les pages systématiquement des registres de l’hypothèques à partir de la date du contrat du notaire pour trouver soit la case de l’acquéreur, soit la transcription de l’acte, selon les documents que l’on aura privilégié. Une opération qui nous coûtera beaucoup plus que les deux levées prévues au début de la recherche !

Dernier espoir, la propriĂ©tĂ© est en partie situĂ©e dans un autre dĂ©partement. Un dĂ©placement dans une autre salle de lecture permettra peut ĂŞtre de dĂ©bloquer la recherche (avec un aller-retour de 5H de route…) !

© 2016 Généalanille

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