Oct 082014
 

Un accident de voiture dans le RhĂ´ne

Le samedi 19 mai 1929, Mr Julien Chassagne, un industriel de 37 ans vivant avec sa femme et son fils de 7 ans 40 Route de Vaulx Ă  Villeurbanne est au volant de son automobile. Il circule sur la route entre Neuville sur SaĂ´ne et St Germain au Mont d’Or et suit une voiture sur la commune de Curis au Mont d’Or qu’il souhaite doubler. Il corne plusieurs fois avant d’engager sa manĹ“uvre. Malheureusement, l’autre conducteur, Luc Trouillet, directeur de la banque CrĂ©dit du RhĂ´ne, âgĂ© de 38 ans et vivant avec son Ă©pouse Place Voltaire Ă  Neuville sur SaĂ´ne, tourne Ă  gauche en barrant le passage Ă  son poursuivant.

Mr Chassagne Ă©vite le vĂ©hicule en donnant un coup de volant sur la gauche, mais finit dans le mur  de la villa de Mr Henri Saint Pierre, employĂ© de commerce de 72 ans qui habite avec sa domestique dans le quartier du Pontet.  Les deux conducteurs ne sont pas blessĂ©s et Mr Trouillet qui n’a fait aucun geste pour indiquer son changement de direction avoue sur le fait que « c’Ă©tait sa faute. »

Accident

Une procédure judiciaire pour payer la facture

Le 11 juin 1929, un architecte, Mr Perronnot, est nommĂ© pour Ă©valuer les dĂ©gâts causĂ©s sur le mur de la villa de Mr Saint Pierre. Il fixe le dommage Ă  4000 francs. En janvier suivant, Mr Saint Pierre rĂ©clame Ă  Mr Chassagne par l’intermĂ©diaire d’un huissier ces 4000 francs ainsi que 5000 francs de dommages et intĂ©rĂŞts. Mr Chassagne implique Mr Trouillet, justifiant que son accident est la cause de ce dernier.

Lors du procès du 18 juillet 1930 au tribunal civil de Lyon, Mr Trouillet se dĂ©fend de ne pas avoir prĂ©venu de son changement de direction. Il prĂ©cise en effet qu’il a bien tendu le bras pour indiquer qu’il tournait.

bras

 Une enquĂŞte complĂ©mentaire est engagĂ©e et la cour d’Appel de Lyon tranche lors d’un jugement 4 fĂ©vrier 1931. Il est interdit de doubler Ă  la croisĂ©e de chemins, mais la loi n’empĂŞche pas de doubler Ă  la bifurcation d’un chemin comme Mr Chassagne l’a fait. Quand Ă  Mr Trouillet, le code de la route n’impose pas Ă  faire un geste pour tourner, il est rappelĂ© qu’il est de la prudence de la plus Ă©lĂ©mentaire d’avertir les suivants d’un changement de manĹ“uvre, notamment en se mettant « en travers du chemin suivi avant de s’engager dans un autre. »

Le cas de Paris devenu une habitude

Dès mars 1925, le prĂ©fet de Police de Paris a pris des dispositions pour rĂ©glementer la signalisation individuelle. Après complĂ©ment d’une ordonnance d’octobre 1926, l’article premier indique les points suivants:

– tout conducteur de vĂ©hicule qui veut tourner ou s’arrĂŞter doit donner un signal, soit avec les bras, soit Ă  l’aide d’un dispositif mĂ©canique appropriĂ©.

– Pour indiquer l’intention de tourner, soit Ă  droite, soit Ă  gauche, Ă©tendre le bras horizontalement en le tenant immobile.

– Pour indiquer l’intention de ralentir ou d’arrĂŞter, agiter le bras de haut en bas Ă  plusieurs reprises.

– Pour indiquer l’intention de se faire dĂ©passer, agiter le bras d’arrière en avant Ă  plusieurs reprises. »

Il est prĂ©cisĂ© que peut importe le bras, on peut invariablement utiliser le droit ou le gauche en fonction d’oĂą est situĂ© le siège conducteur. Cependant si le conducteur est Ă  droite et qu’il tend le bras droit, ses poursuivants ayant un volant Ă  gauche risquent de ne pas voir le geste….Par ailleurs, le dĂ©passement Ă  droite Ă©tant interdit, il est jugĂ© inutile de tendre le bras quand on tourne sur sa droite.

L’apparition des clignotants

Les voitures neuves sont Ă©quipĂ©es dans les annĂ©es 1950 de flèches de direction qui permettent d’Ă©viter de tendre le bras.

En 1952, plusieurs articles de journaux apparaissent sur la polĂ©mique de tendre ou non le bras, avec des jugements contradictoires selon les situations et les tribunaux. Pour certains, c’est le code de la route qui fait foi et il n’est pas prĂ©cisĂ© de tendre le bras dans l’article 7, pour d’autres, comme pour le cas de l’accident de Curis au Mont d’Or, il est Ă©vident qu’il faut prĂ©venir la voiture qui suit d’un changement de direction.

article

L’apparition des clignotants installĂ©s sur les voitures à la fois Ă  l’avant et Ă  l’arrière arrivera progressivement dans les annĂ©es suivantes.

 

Sources:

6MP691-AD69, 6MP681-AD69, UCIV1308-AD69, UCA615-AD69, PER852/12-AD69

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