SĂ©parons-nous … pendant dix ans

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Sep 162016
 

Mariés, deux enfants, ils décident de se séparer mais pour 10 ans seulement.

Se séparer de corps et de biens

On est sous le régime de Louis XV. En ce 7ème jour de septembre 1763, Barthélémy et Marie se rendent chez le notaire. Ils lui déclarent « que pour plusieurs raisons essentielles qu’ils connaissent, ils ne sauraient continuer de vivre, sympathiser ni habiter ensemble. » Ils proposent de se séparer de corps et de biens.

Un acte réfléchi

Ce n’est pas un coup de tête. « Après avoir scrupuleusement réfléchi sur leur état actuel et sur les motifs qui les poussent à se séparer, ils ont trouvé qu’il leur est avantageux, soit pour eux, soit pour l’intérêt de leur famille, soit pour la sureté de leur âme et de leur conscience de cesser de vivre conjointement pendant quelques années. »

Seulement pour 10 ans

Quelques années ? Ils précisent qu’ils ont choisi de « discontinuer d’habiter ensemble dès aujourd’hui durant l’espace de 10 années pendant lesquelles ils ne pourront être contraints ni forcés l’un par l’autre de se rejoindre pour continuer de vivre en communauté domestique sans l’exprès consentement de tous les deux sous quelque prétexte que ce soit. »

Cette séparation « qu’ils reconnaissent pouvoir faire sans péril ni danger contre la foi conjugale qu’ils protestent de se garder et observer mutuellement avec la sainteté qu’exige le sacrement » est en plus une preuve de fidélité.

Et les enfants ?

Dans les modalités pratiques, le cas des deux enfants est évidemment traité. Madame « les gardera auprès d’elle pour les nourrir et entretenir tant sains que malades, en linges habits et aliments pendant les 10 ans sans pouvoir y faire contribuer son dit mari et qu’en représentation de leur entretien et de l’intérêt de ses cas dotaux.»

Les moyens de subvenir

Si le couple se sépare, il faut bien cependant songer aux moyens de payer les frais. Monsieur offre à son épouse la jouissance d’une maison et l’usufruit d’un ensemble de terrains sur la commune (plusieurs vignes, plusieurs terres et un jardin). A charge pour elle de payer les travaux et les impôts.

Un contrat original

Dix ans plus tard le couple s’est peut être réuni ou a probablement continué sa séparation. Ce contrat a sûrement été un des plus atypiques de la carrière du notaire.

© 2016 Généalanille

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Juin 302016
 

L’édit d’Henri II

FĂ©vrier 1556, l’Ă©dit du roi Henri II est intransigeant face Ă  l’infanticide.

Henry_II

 

C’est qui Henri II ? Deuxième fils de François 1er, sacré roi de France en 1547 et mort accidentellement à 40 ans après avoir reçu des éclats de lance dans un œil. Son papa avait enchanté les généalogistes avec l’édit de Villers-Cotterêts, lui signe un édit cinglant en février 1556.

« Toute femme qui se trouvera dûment atteinte et convaincue d’avoir scellé, couvert et occulté, tant sa grossesse que son enfantement (sans avoir déclaré l’un ou l’autre) […] et qu’après l’enfant avoir été privé, tant du saint sacrement de baptême, que sépulture publique et accoutumée, soit telle femme tenue et réputée d’avoir homicidé son enfant. Et pour réparation, punie de mort et dernier supplice et de telle rigueur que la qualité particulière du cas le méritera.»

Nul n’est censé ignoré la loi, celle-ci est publiée à son de trompe et cri public par les carrefours et lieux publics mais aussi lue et publiée aux prônes des messes paroissiales par les curés et vicaire et ce de 3 mois en 3 mois.

Edit-1556

Une piqure de rappel

La publication est renouvelée par l’ordonnance d’Henri III en 1586 « afin que nulle servante et chambrière ou autre ne puisse prétendre cause d’ignorance de l’ordonnance ci-dessus, enjoignons à tous curés de publier et dénoncer au peuple le contenu de ladite ordonnance à leurs prônes des messes paroissiales de trois mois en trois mois.»

Ordonnance-1586

Un abandon de la publication pendant la messe

Par l’édit du mois d’avril 1695, et notamment sont article 32, les curés ne sont plus obligés de publier aux prônes ni pendant l’office Divin « les actes de justice et autres qui regardent l’intérêt particulier » des sujets du royaume. La lecture de l’édit d’Henri II est donc abandonnée par certains curés.

Article32

Un arrêt de la cour de parlement du 19 mai 1698 puis la déclaration du roi du 16 décembre 1698 vont préciser que les publications ne se feront plus au prône mais seulement à l’issue de la messe paroissiale par les officiers qui en sont chargés.

1698

Louis XIV durcit le ton

Louis XIV déclare le 25 février 1708:

« Toutes les femmes qui auraient scellé leur grossesse et leur accouchement, et dont les enfants seraient morts sans avoir reçu le saint Sacrement de Baptême, seraient présumées coupables de la mort de leurs enfants, et condamnées au dernier supplice. »

Il rétablit la publication de l’édit d’Henri II pendant les prônes des messes paroissiales de 3 mois en mois. Il ordonne qu’un certificat de publication, signé par le curé, soit envoyé aux procureurs des bailliages et sénéchaussées où leurs paroisses sont situées.

 

L’exécution de la loi

La littérature évoque plusieurs arrêts dans le code de Louis XV.

Le 21 mars 1712, les chirurgiens doivent déclarer aux chirurgiens lors de leur rapport et visite des cadavres d’enfants nouveaux nés, s’ils étaient à terme et s’ils avaient des ongles et des cheveux. La consigne est rappelée dans l’arrêt du 16 mars 1731.

Dans les arrêts de 1717, 1718 et 1730, les lieutenants criminels doivent joindre lors du procès un certificat contenant la dernière publication qui a été faite de l’ordonnance d’Henri II. Que de surprise quand on constate dans le jugement de février 1731 que 3 certificats ont été envoyés dans une juridiction (dont 2 avec 14 ans d’écarts). En avril 1735, un juge de la prévôté précise qu’il n’a reçu aucun certificat en 36 ans d’exercice.

Les femmes jugées sont selon les périodes fouettées ou pendues.

Roche-1731

Dans les archives

La publication de l’édit d’Henri II perdure. Vous la croiserez peut être dans les registres paroissiaux comme cet exemple en 1787.

Lanty-1787

La déclaration de grossesse est souvent dans la série B et parfois surprenante de détails sur la conception de l’enfant.

Condrieu

Avec la révolution française, le code civil met fin à l’obligation de déclaration de grossesse. Cependant certaines femmes continuent de faire cette déclaration devant le juge de paix. L’infanticide reste un crime puni par la loi.

Certains curés continuent de publier l’édit d’Henri II pendant la révolution, peut être par rébellion.

4E232-1

 

Sources : Recueil de jurisprudence canonique, Déclaration Henri II, code matrimonial, 2B211-AD69, 4E232/1-AD12, 4E139-art2/AD58

© 2016 Généalanille

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La chute des arbres de la liberté

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Sep 282015
 

Les arbres de la liberté sont plantés à la Révolution Française dans presque toutes les communes du Rhône. Ils sont souvent surmontés d’un bonnet rouge et d’autres attributs de la république.

Arbre-Carnavalet

La Carmagnole La Carmagnole. Gravure (1792) illustrant les couplets de ce chant révolutionnaire. (Musée Carnavalet, Paris.)

L’arbre de la liberté est le lieu où l’on brûle titres féodaux, le point de rassemblement pour les annonces officielles,  pour exprimer sa joie et chanter le chant des Marseillais ou le « ça ira » mais aussi un point de repère géographique.

Petite-annonce

L’arbre serait en feu

A Lyon, l’arbre de la liberté de la place des Terreaux est planté le 8 juillet 1792.

En février-mars 1793, une contre-révolution s’opère à Lyon et le rapport de Tallien indique que le feu a été mis à l’arbre de la liberté des Terreaux. Il « auroit été consumé, si de braves sans culottes n’avoient pas bravé les poignards qui les menaçoient. » Quelques jours plus tard, on envisage même de creuser un fossé autour pour y entasser les cadavres des ennemis de la république guillotinés à proximité de l’arbre.

La vague d’abattage contre-révolutionnaire en l’an III

Entre le 16 et le 20 pluviôse an 3 (4 au 8 février 1795), c’est une véritable vague d’abattage qui intervient sur les arbres des départements de la Loire (région de St Galmier) et du Rhône (canton de St Symphorien sur Coise).

Rhone-et-Loire

Aperçu de la zone gĂ©ographique impactĂ©e par les attentats contre les arbres de la libertĂ© dans la Loire et le RhĂ´ne an l’an III

A Avaize, l’arbre a Ă©tĂ© abattu et dĂ©pourvu de son bonnet. Il reste un morceau de fer qui servait Ă  le soutenir. L’arbre abattu est d’une longueur suffisante pour ĂŞtre replantĂ© et les citoyens ont dĂ©cidĂ© de le laisser sur place jusqu’au jour de la dĂ©cade pour dĂ©cider Ă  plusieurs s’il serait replantĂ© ou si on en planterait un neuf. Le 20 pluviĂ´se il est finalement replantĂ©.

A Coise, l’arbre a été scié à trois pieds du sol dans la nuit du 16 pluviôse an 3 sans que personne n’entende le bruit à cause du vent violent. Après enquête, le citoyen Bajard a déclaré que vers 1H du matin il a entendu quelqu’un passer dont « la marche paraissait avoir ses souliers garnis de gros clous » mais comme il y avait eu une foire dans la commune voisine de Larajasse la veille, il ne s’est pas levé pour regarder.

A la Chapelle en Vaudragon (actuelle Chapelle sur Coise), c’est vers 5H30 du matin qu’un grand bruit terrible a été entendu, laissant penser que des maisons s’étaient écroulées. En sortant sur la place, les citoyens ont vu l’arbre renversé et brisé sans apercevoir les coupables. La commune n’a pas envoyé de procès verbal à l’administration et n’a pas replanté l’arbre à cause des glaces « qui empêchaient les charois. »

A Pomey, l’arbre a été scié à deux pieds et git dans la direction du nord au midi. « La cime où il y avait une pique au bout de laquelle était posé le bonnet de la liberté » a été coupée et emportée avec le bonnet. Personne n’a rien entendu si ce n’est Jérôme Giraud qui a cru que quelque chose de l’église s’était écroulé. La fille Néel, partie chercher de l’eau à la fontaine pour faire du pain deux heures avant le jour, a vu 6 hommes armés de fusils traverser la plaine Martin et se diriger vers le bourg. De retour à la maison, elle a dit à son père et son frère de vite regarder et ceux ci ont bien pu observer les 6 hommes armés le long du bois de chez Crosier grâce au clair de lune.

A Duerne, il avait fallu 200 hommes de troupes pour que l’arbre de la liberté soit planté dans la commune, il suffit d’une nuit pour qu’il soit abattu. Quand les représentants de la justice arrivent dans la commune, un arbre est déjà replanté et les citoyens semblent animés « de l’amour de la liberté et de la justice ». L’ancien maire, deux officiers municipaux et le greffier destitués ne se montrent plus ou n’habitent plus la commune. Le brigadier de gendarmerie ne fait plus de service depuis 2 mois à cause d’un mal de jambe, ce qui laisse à penser que la surveillance n’est pas optimale.

Brigadier

 

A St Symphorien sur Coise, le bonnet était déjà tombé quand l’arbre a été scié par deux hommes vers 1H du matin. C’est une citoyenne voisine qui a également vu un des 4 autres « brigands » emporter la ferrure et la pique de la cime après que l’arbre soit tombé dans un grand bruit. Un arbre vif a été replanté.

PV

A Larajasse, c’est le 16 germinal an 3 (5 avril 1795) que l’attentat a lieu avec menaces sur la population. La nuit vers 1H environ, le citoyen Claude Combe a entendu le bruit de 2 tambours, un fifre, trois coups de fusils et des cris répétés de « vive le roy et à bas la république. » Il n’a pas osé se lever, ni se mettre à la fenêtre, ni ouvrir la porte de crainte de coups de fusils et le lendemain matin il a constaté que les arbres de la liberté et de la fraternité étaient coupés. Jean Combe, dans la même maison fait une déclaration similaire. Claude Néel qui était avec eux s’est levé et a regardé par la chatière de sa porte et a entendu du monde crier « garde à vous ! Bataillon ! En avant marche ! »

La troupe était organisée et des sentinelles surveillaient les maisons et chemins pendant la destruction de l’arbre. Des menaces ont été faites à la population et le cabaretier de la place a dû se cacher. D’ailleurs des coups de fusils ont été tirés et un carreau de fenêtre été cassé.

L’arbre de la liberté est scié en plusieurs morceaux, les ferrures et le bonnet sont enlevés. L’arbre vif de la fraternité est détruit.

Larajasse

Une enquĂŞte sur ces attentats

Les citoyens Montmartin, administrateur, et Goiran, agent national, sont chargés de mener l’enquête dans les différentes communes. Ils partent à la tête d’un détachement de hussards et sont autorisés à réquisitionner les brigades de gendarmerie et la garde nationale pour trouver les coupables.

Représentants

Leur brouillon de compte rendu montre la difficulté de leur tâche. Ils ont « la tête si grosse qu’ils n’ont pas la force de donner des nouvelles à [leurs] épouses. »

Prévenir-épouses

Le 22 germinal an 4 (11 avril 1796), un arrêté du directoire exécutif précise que les délits contre les arbres de la liberté doivent être lourdement punis. Dans la réalité, peu de coupables seront retrouvés.

Affiche

 

Quelques crimes isolés les années suivantes

Le 8 vendémiaire an 5 (29 septembre 1796), la commune de St Martin en Haut qui, comme Duerne, avait nécessité un fort détachement d’hommes armés pour planter son arbre, découvre la destruction de celui-ci.

A Ste Catherine, le crime a lieu le 1er frimaire an 5 (21 novembre 1796) mais cette fois-ci en plein jour. Entre 8 et 9 heures du matin, c’est un groupe d’environ une dizaine d’hommes armés de fusils qui abat à la hache l’arbre de la liberté. Il sera replanté 10 jours plus tard.

En frimaire an X (novembre 1801), l’arbre de Charentay est renversé, le commissaire du gouvernement s’empresse d’avertir le préfet du Rhône.

 

Les chutes naturelles

Les arbres subissent également les conditions météorologiques et leur état de santé.

A Francheville, c’est le 28 messidor an 4 (16 juillet 1796) qu’un grand coup de vent entre 9 et 10 heures du matin renverse l’arbre dans le jardin du citoyen Gilliard. L’arbre s’est cassé en plusieurs morceaux sur le mur de clôture du jardin et il est constaté qu’il était pourri. Il est proposé de le remplacer dès que la saison le permettra.

Le 1er vendémiaire an 6 (22 septembre 1797), c’est l’arbre de la liberté de la Rochetaillée qui s’est brisé en 4 ou 5 morceaux sur la place de la commune suite à la violence du vent. L’arbre était moitié pourri.

Le 18 nivôse an 6 (7 janvier 1798), Oullins voit son arbre de la liberté tomber « aux travers du grand chemin tendant à Lyon. » Après avoir constaté qu’il était pourri, et pour débarrasser la grand route, il est transporté le long du mur de la citoyenne veuve Millier.

Oullins

Le 20 messidor an 6 (8 juillet 1798, l’arbre de la liberté de St Genis Laval s’écroule vers 15H à cause d’un grand orage. L’arbre était pourri au pied et a été évacué au plus vite de la voie publique.

Le 20 prairial an 8 (9 juin 1800) à St Didier sur Riverie, l’arbre est pourri. Il est remplacé avant qu’il ne tombe à terre.

 

Remplacer les arbres

La loi du 24 nivĂ´se an 6 (13 janvier 1798) indique que les arbres de libertĂ© qui ont pĂ©ri naturellement seront remplacĂ©s de suite aux frais des communes par des arbres vivants si la saison le permet ou provisoirement par des arbres secs. Cette mĂŞme loi Ă©tablit une peine de 4 ans de dĂ©tention pour tout individu qui serait convaincu d’avoir mutilĂ©, abattu ou tentĂ© d’abattre un arbre de la libertĂ©.

Les arbres disparaitront avec le retour de la monarchie.

 

Sources : 1L209-AD69, 3L78-AD69, 17L7-AD69, 18L10-AD69, 21L16-AD69 Journal de Lyon, ou Moniteur du département de Rhône-et-Loire, Journal républicain des deux départements de Rhône et Loire, Archives historiques et statistiques du département du Rhône numérisés par google, Bulletin historique du diocèse de Lyon numérisé par Gallica, Fonds Coste Ms Coste 1230 BM Lyon.

© 2015 Généalanille

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Les boites fumigatoires

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Juin 262015
 

La mise en place des secours aux noyés

Philippe Nicolas Pia (1721-1799), échevin de Paris et maitre en pharmacie, propose dès 1772 des boites des secours aux noyés. La capitale voit à cette époque un nombre important de noyés chaque année (934 décès sont constatés entre 1772 et 1788 à Paris).

A Lyon, la présence du Rhône et de la Saône favorise l’envie de nager et les dangers de noyade qui en découlent. Au 18ème siècle, une inspection des secours pour les noyés est créée ainsi qu’un établissement de secours. Des « boites entrepôts », contenant le nécessaire à réanimer les asphyxiés par l’eau, sont disséminées dans la ville sous l’inspection de Mr Faissole, maitre chirurgien gradué.

A sa démission en juin 1786, il propose au prévôt Tolozan, le nom de Jean Jacques Coindre pour le remplacer. Ce dernier est élu comme inspecteur des secours pour les noyés au grand désespoir d’un certain Jean Baptiste Desgranges qui lui reproche alors que les boites sont mal tenues et qu’une partie d’entre elles ont disparu.

Desgranges

Il faut dire que la révolution est passée par là et que 7 boites au moins ont été incendiées en juillet 1789. Jean Baptiste Coindre devient maire provisoire de Lyon après le 29 mai 1793 et est guillotiné le 18 brumaire an II.

Jean Baptiste Desgranges, devenu chirurgien major de la défense, s’enfuit en Suisse et publie plusieurs instructions pour les noyés. Il décède en 1831.

Les boites fumigatoires et leur contenu

Le 2 prairal an VIII (mai 1800), une circulaire du ministre de l’intĂ©rieur Ă©voque l’importance des boites dites fumigatoires pour le secours des noyĂ©s. Le ministre propose aux prĂ©fets de contacter directement le successeur de Pia, c’est-Ă -dire le citoyen Boudet, rue du Four Germain Ă  Paris, pour la constitution desdites boites.

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Il joint également la description d’un contenu type d’une boite fumigatoire.

contenu

Dans les jours qui suivent, le préfet du Rhône, ayant pour consigne de ne pas solliciter d’argent de l’état, contacte la société de médecine de Lyon pour d’une part savoir s’il est possible de constituer des boites locales pour éviter le cout de transport de Paris à Lyon et d’autre part d’évaluer les lieux les plus probants d’emplacements.

Le commissaire général de police de Lyon est à son tour interrogé sur l’emplacement des boites, et sur leur coût de création et d’entretien. Un premier projet évalue la dépense à 924 francs pour 6 boites et il est convenu que le dossier soit reporté au budget de l’an IX.

L’achat est proposé aux voix au conseil municipal du 7 nivose an IX.

Lyon an IX

 

L’évolution des emplacements à Lyon avant 1870

Une première liste des emplacements est publiée en l’an IX. Elle est composée de 7 boites.

Fumigatoire 1802 an XI

 

Le nombre des boites va Ă©voluer de 7 (an IX) Ă  9 boites (1810) puis Ă  12 vers 1825, Ă  15 en 1855 pour se stabiliser Ă  21 (1861).

Bois 1802-1821

Les 9 boites sont concentrĂ©es sur les zones de vie des lyonnais (la zone de Confluence n’est pas assĂ©chĂ©e) et conservĂ©es dans les pharmacies et bureaux d’octroi.

Boites 1831-1842-1851Les 12 boites s’Ă©tendent de St Clair Ă  La Mulatière. Elles se trouvent Ă©galement chez des cabaretiers ou des opticiens.

1866

Boites fumigatoires en 1866

Le 3ème arrondissement est crĂ©Ă© en 1852, mais il faut attendre 3 ans pour voir se gĂ©nĂ©raliser les boites sur la rive gauche du RhĂ´ne. Dès 1861, une boite est installĂ©e au « bas mouche près de la treille », c’est Ă  dire vers Gerland. En 1858, une boite est installĂ©e Ă  la « belle allemande » dans le 4ème arrondissement en rive gauche de la SaĂ´ne.

Le naufrage du bateau mouche

Le dimanche 10 juillet 1864, vers 14H45, le bateau mouche N°4 venant de Perrache et allant à Vaise échoue sur un banc de sable à proximité du pont de Nemours (aujourd’hui détruit), projetant à l’eau une cinquantaine de personnes. Certains nageront jusqu’à la rive, d’autres seront sauvés par d’héroïques passants et une liste officielle de 27 morts sera publiée.

 

Naufrage-2Les boites fumigatoires les plus proches du drame sont au nombre de quatre :

  • Place du change Ă  la pharmacie Savoye (5ème arrondissement),
  • Rue Luizerne (actuelle rue Major Martin) Ă  l’hĂ´tel de police (1er arrondissement),
  • Rue St Etienne aux bains St Jean chez Mr Martin (5ème arrondissement),
  • Place des CĂ©lestins Ă  la pharmacie AndrĂ© (2ème arrondissement).

Drame

Néanmoins, ce sont 9 boites sur les 21 existantes qui seront transportées sur place le jour du drame. Plusieurs ne seront d’ailleurs pas utilisés faute de connaissance et d’impatience.

Liste des boites fin 1863

Liste des boites fin 1863

 

La révision des boites

En 1868, le pharmacien Ferrand de la place de la Charité est amené à inspecter les boites de la ville de Lyon. Outre le constat que sur la vingtaine de boites, les douze premières sont très anciennes et hors de service, le pharmacien déplore la lourdeur et l’encombrement de ces objets, les rendant peu portatifs (deux hommes sont nécessaires pour porter ces coffres massifs). A l’intérieur, les objets sont disposés pêle-mêle seringues, flacons, soufflet à narine, soufflet pour rectum, appareil fumigatoire… et certains ne sont plus utiles.

Cependant, l’évolution n’est pas que dans les boites. Au fil du temps, le simple Ă©criteau (« dĂ©pot de secours pour les noyĂ©s ») indiquant leur emplacement a Ă©tĂ© complĂ©tĂ© par des plaques plus permanentes et plus nombreuses puisqu’on en trouve Ă  chaque rampe menant aux bas-ports.

ConsignesLes nouvelles boites

Le pharmacien Ferrand propose à la municipalité de nouvelles boites fumigatoires. Elles sont portatives grâce à une courroie ou baudrier relié à la caisse et un seul homme peut aisément transporter ces 17 kgs. Les brancards et paillasses anciennement déposés à proximité des boites sont remplacés par des brancards avec matelas brisés, des capotes et couvertures imperméables selon ce qui est en vigueur dans les plus récents hôpitaux militaires.

A l’intérieur de la boite, dans le couvercle, est apposée la liste des cinquante éléments présents ainsi que des consignes sommaires d’utilisation. Une fois retiré le casier amovible sur lequel sont déposés « les instruments étalés, le sauveteur a une vision globale du contenu de la boite. Exit les soufflets trop volumineux et les appareils fumigatoires. Ces objets n’étaient presque jamais utilisés ou de manière dangereuse. Les flacons sont numérotés pour être repérés plus facilement.

Les consignes sommaires sont soignées et organisées. Sous les trois colonnes servant d’objectifs (réchauffer, faire respirer et ranimer) sont listés les objets à utiliser et leur utilisation sommaire. Une quatrième colonne traite des cas plus particuliers (autre type d’asphyxie et blessures).

Une trentaine de boites est disséminée dans toute la ville mais la liste qui parait annuellement continue de n’en évoquer que 21.

Boites fumigatoires en 1874

Boites fumigatoires en 1874

 

Sources :

5M95-AD69, PER2222-AD69, 2E698-AM Lyon, 2E536-AM Lyon, 1CM0007-AM Lyon, Bibliothèque municipale de Lyon : Chomarat Est. 17063, Bulletin du Lyon Médical 1924, Des secours au noyés par E. Ferrand, Catalogue des lyonnais dignes de mémoire, la science pittoresque numérisés par Gallica, site histoire de l’anesthésie et de la réanimation, le journal de l’Ain numérisé par memoireetactualite.org

© 2015 Généalanille

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Le 11 novembre c’est la St Martin

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Nov 122014
 

Le 11 novembre est synonyme en France depuis 1918 de commémoration de la fin de la première guerre mondiale, défilé aux monuments aux morts, dépôts de gerbe, discours, sonnerie aux morts et vin d’honneur, mais on oublie que cette date correspond à la St Martin et donc à la date de déménagements de nombre de nos ancêtres locataires.

 

Une date non précisée sur les baux

La date de la St Martin est tellement évidente que son jour calendaire n’est pas précisé dans les baux notariés.

En 1720, Marie Rullelonguefoy veuve d’Antoine Morel dit Carron maitre tailleur d’habits à Neuville loue à Louis Garampot, marchand boucher, à Neuville une cour à Neuville pour 6 années qui commenceront à la St Martin prochaine. Le loyer de 23 livres par an payables en deux termes de 10 livres 10 sols le 13 may et à la St Martin.

La St Martin est l’occasion de payer en espèces mais parfois en également en nature.

Le 15 aout 1750, Sieur Thomas Garin bourgeois de Lyon et fermier général du marquisat de Neuville signe à bail à grangeage à Etienne Romand habitant Joyeux en Bresse pour le domaine de Rollet située sur la paroisse de Cordieux dépendant dudit Marquisat. Le bail est signé pour 7 années qui débuteront à la St Martin prochaine et le bailleur payera « à chaque jour et feste de St Martin pendant la durée du présent 30 livres en argent 6 poules et 6 chapons. »

Parfois le locataire est présent dans les locaux depuis plusieurs mois.

Ainsi le 29 avril 1770, la dame Jeanne Bichon veuve de Jean Maréchal bourgeois résident à Neuville donne en bail à ferme à Antoine Milleron résident à Neuville de terres pour « 6 ans depuis la dernière St Martin. »

En 1790, la notion de st Martin reste systématique, hormis un bail entre Marie Pierrette Marechal veuve Gacon et Pierre Saillard marchand à Genay du 22 mars 1790 qui précise un durée de 9 ans à compter de St Martin 11 novembre 1791. Cette même année, un autre bail par Baltazard Lagarde maitre entrepreneur de batiment demeurant à Neuville à Marie Berger veuve de Jean Tignat, aubergiste de Neuville débute le 11 mai. Les termes sont payables les 11 mai et 11 novembre et il est précisé « la locataire aura la faculté de donner sa dédite que pour partir au 11 mai et en prévenant 6 mois d’avance et ne pourra pas partir au 11 novembre. »

Avec le calendrier républicain

Le 11 novembre semble être remplacé par une date fixe : le 21 brumaire. Or, cette date varie selon les années. Jusqu’à l’an VII, elle correspond régulièrement au 11 novembre, puis plus souvent au 12 novembre.

Premier exemple : la résiliation d’un bail d’André Motuel par François Guillot du 6 prairial an 12. Le bail doit terminer le « 21 brumaire prochain » soit le 13 novembre 1803

Deuxième exemple : le bail à ferme par François Xavier Paraudier propriétaire demeurant à Lyon place Bellecour N°57 fondé de la procuration spéciale et ad hoc de David Roch Quinson par acte reçu Maitre Devillier et son confrère notaire à Lyon le 19 vendémiaire an 8 à Claude et François Saincire frères et Pierre François Colas, cultivateurs à Ambérieux. Le bail de 6 ans prendra cours le 21 brumaire an 14 soit le 12 novembre 1805. Le bail devait finir en l’an 20 !!

Dernier exemple: le bail à ferme par Jacques Armand à Jean François Page, Claude Vicard et Jean Claude Josserand du 7 prairial an 12. Le bail de 8 ans a commencé « le 21 brumaire dernier » soit le 12 novembre 1802.

 

Le 11 novembre apparaît dans les contrats

En le 3 décembre 1820, le bail à ferme entre Louis Just propriétaire demeurant en la commune de Montanay et Antoine Collet et Françoise Roux sa femme, cultivateurs demeurant à Genay, lieu du Creuzet est signé pour 9 années entières et consécutives qui ont prix cours le 11 novembre dernier. Tous les baux de cette étude pour cette année comportent la date en entier.

En 1860, le notaire fait signer le jour du 11 novembre un bail entre le couple David Reyroux employé de magasin demeurant à Lyon Rue Désiré N°14 et Melle Françoise Rozet sans profession demeurant à Lyon quai de la Chana ou quai Bourgneuf au profit d’Etienne Mazzier jardinier demeurant à Villevert commune d’Albigny. Le bail a une durée de « 9 années entières et consécutives qui prennent cours aujourd’hui même et se finiront le 11 novembre 1869. »

En 13 septembre 1880, Horace Vollay propriétaire demeurant à Oullins loue à Claude Chalaye boulanger demeurant à Neuville une maison pour « 9 ans 2 mois 14 jours qui ont pris cours le 28 aout dernier et finiront le 11 novembre 1889.» Six jours plus tard, Paul Baillat entrepreneur de travaux publics demeurant à Albigny au mont d’or loue à Claude Vibert négociant demeurant à Lyon Rue la république N°43 une maison de campagne qui oublie le 11 novembre puisque le bail a une « durée de 6 années entières et consécutives qui prendront cours le 24 décembre prochain et finiront à pareille époque en 1886. »

 

La St Martin restera une référence en terme de location pendant de nombreuses années, occasion pour certains locataires de partir sans payer.

Le petit montagnard 15111903

Sources:

3E20527-AD69, 3E20573-AD69, 3E20706-AD69, 3E20775-AD69, 3E20741-AD69, 3E20807-AD69, 3E20893-AD69, 3E20964-AD69, PER687/1-AD69

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Deux détenus évadés de la prison de Chamelet

 Blog, Histoire de famille, Histoire locale, RhĂ´ne, XVIIIème Siècle  Commentaires fermĂ©s sur Deux dĂ©tenus Ă©vadĂ©s de la prison de Chamelet
Nov 062014
 

Les concierges de la prison au tribunal

Le tribunal de Villefranche sur Saône juge le 19 fructidor an VII (5 septembre 1799) une histoire incongrue : Jean Baptiste Berthoud concierge de la maison d’arrêt de Chamelet, Marie Longefay sa femme, Etienne Combrichon teinturier, Joseph Mathillon cultivateur et Jean Goutelle cultivateur les deux derniers de Grandris sont prévenus d’avoir fait évader de la prison de Chamelet Benoit Rabut déserteur de la première réquisition et Geoffray Gras prêtre rebelle qui y étaient détenus.

Leurs déclarations sont les suivantes :

Jean Baptiste Berthoud, concierge de la prison de Chamelet

Le 9 thermidor an VII (dimanche 27 juillet 1799), jour de l’évasion, je suis parti à 4H du matin pour aller moissonner chez le citoyen Josserand de Chamelet. Je ne suis rentré chez moi qu’à huit heures du soir et ce n’est qu’en revenant et avant d’être chez moi que j’ai été informé de l’évasion. On m’a dit qu’elle avait eu lieu entre 6 et 7 heures du soir. Rentré chez moi, je suis allé à la poursuite des deux prisonniers jusque dans le bois du citoyen Burtin maire mais je ne les ai pas rencontrés et comme j’ai pris peur dans le bois, je suis revenu.

Je ne connais pas le nom de ceux qui ont favorisé cette évasion.

Marie Longefay, Ă©pouse du concierge de la prison de Chamelet

Les deux individus qui se sont évadés étaient détenus dans la maison d’arrêt le neuf thermidor, je les avais soigneusement fermés.

Ce jour-là, vers 8 ou 9 H du matin, Pierre Billet de Chamelet est venu pour les visiter, ainsi que le citoyen Désertaud commissaire du directoire exécutif du canton de Chamelet. Le citoyen Billet est sorti, puis le citoyen Désertaud, l’un après l’autre.

Le citoyen est entré à nouveau quelques instants plus tard, accompagné d’Etienne Combrichon et de deux bouteilles de vin. Ils ont bu avec les détenus et sont ressortis.

Deux heures plus tard, Etienne Combrichon est entré à nouveau, accompagné de Jean Goutelle et Joseph Mathillon. Elle les a enfermés avec les détenus et ils ont bu une bouteille de vin.

Marie Longefay est repartie dans sa maison d’habitation située à côté de la prison dont elle est séparée par un mur mitoyen dans lequel il n’existe aucune ouverture qui puisse communiquer à la prison. Occupée à filer sa quenouille, elle a entendu Etienne Combrichon l’appeler pour qu’elle vienne lui ouvrir, ce qu’elle a fait. Elle lui a demandé si ceux qui buvaient avec lui voulait sortir et s’il avait eu le soin de pousser le verrou de la porte de la prison. Etienne Combrichon a répondu qu’il sortait seul et qu’il avait fermé la porte de la prison. Elle n’a pas vérifié elle-même le verrou, faisant confiance au citoyen Combrichon.

Entre 5 et 6 heures du soir, elle a vu des personnes dans la rue qui disaient en riant : « Les prisonniers sont lâchés et ils s’en vont. » Elle a alors compris que le verrou n’était pas fermé et qu’Etienne Combrichon avait procuré aux détenus ainsi qu’aux dits Mathillon et Goutelle les moyens de sortir en descendant un petit escalier qui conduit dans un bas de la prison où se trouve une porte en bize par laquelle ils étaient passés (attendu qu’elle ne se ferme qu’avec une barre en bois en dedans qu’il leur était facile d’enlever).

Aussitôt qu’elle a constaté l’évasion, elle est allée chez le commissaire du directoire exécutif du canton de Chamelet pour lui en faire part et l’engager à donner ses ordres à la gendarmerie de poursuivre et arrêter les détenus évadés. Les courses et recherches des gendarmes ne produisirent aucun effet.

Etienne Combrichon, qui se trouve être l’oncle du détenu Rabut déclare

Je suis allé à Chamelet chez le citoyen Aillaud notaire. La mère de Benoit Rabut (le prisonnier détenu) m’a remis du linge à lui porter, ce que j’ai fait.

Je suis entré dans la prison vers midi et j’en suis ressorti environ un quart d’heure plus tard en laissant Benoit Rabut, un autre détenu avec Jean Goutelle et Joseph Mathillon qui buvaient tous ensemble.

Joseph Mathillon déclare

Je suis allé à Chamelet pour demander au citoyen Senard la copie de la saisie que j’ai chez Jean Goutelle et pour lequel j’étais nommé gardien et en même temps pour parler au citoyen Aillaud, le notaire.

En passant devant la maison d’arrêt avec ledit Jean Goutelle, nous avons rencontré la femme Berthoud, femme du gardien de prison, et nous lui avons demandé ce que faisaient les prisonniers. Elle m’a répondu qu’ils étaient à boire avec Etienne Combrichon et que si je voulais aller les voir, elle nous ferait entrer dans la prison. J’ai dit à Jean Goutelle : « entrons ! Nous repartirons ensuite ensemble. »

Nous sommes entrés et nous avons vu les prisonniers et Etienne Combrichon. Ils nous ont offert à boire, ce que nous avons accepté.

Un instant après, Etienne Combrichon est sorti avec la femme Berthoud et Rabut et ils se sont parlé. La geôlière est partie et les deux autres sont rentrés et ont continué de boire.

Etienne Combrichon a alors dit aux prisonniers : « Vous devriez bien chercher un trou pour vous évader. » Benoit Rabut a répondu : « il est encore trop de bonne heure, nous verrons le soir. » Etienne Combrichon a rajouté : « lorsqu’on s’en va de jour personne ne dit rien ! » puis est sorti de la prison.

Un instant après Benoit Rabut (le prisonnier) est sorti aussi en disait qu’il allait satisfaire à des besoins. Trouvant qu’il restait « beaucoup », Jean Goutelle lui dit « il reste bien longtemps… Allons voir ! »

Joseph Mathillon et Jean Goutelle sont sortis ensemble et montés de même à la porte par laquelle ils étaient entrés. Joseph Mathillon après avoir frappé à ladite porte et appelé à diverses reprises la geôlière sans qu’elle eut répondu, est redescendu avec son collègue et, arrivés au bas de l’escalier, ils ont aperçu une porte ouverte sans aucune fracture. Ils ont emprunté cette porte et sont partis en suivant la grande rue. Il pouvait être alors onze heures ou midi.

Ils ne se sont pas aperçus quand l’autre prisonnier s’est évadé. D’ailleurs il ne le connaissait pas.

Jean Goutelle déclare

Je suis allé pour affaires à Chamelet le jour de l’évasion des prisonniers.

Je suis allé les voir avec Joseph Mathillon dans la maison d’arrêt bien que je ne connaissais que Benoit Rabut, neveu de Combrichon. Nous l’avons d’ailleurs trouvé là-bas buvant avec les prisonniers et nous avons bu tous ensemble.

Etienne Combrichon est sorti avec Benoit Rabut et la geôlière. Après s’être parlé un instant ensemble, Combrichon et Rabut sont rentrés dans la prison, et nous avons bu à nouveau tous ensemble.

Etienne Combrichon a alors dit aux prisonniers : «  citoyens vous devriez bien voir par là si vous trouveriez un endroit pour sortir. » Son neveu Rabut lui a répondu : «  nous verrons ce soir.»

Etienne Combrichon a ajouté : « lorsqu’on se sauve de jour on ne risque rien ! »

Un instant après Etienne Combrichon « s’est perdu à ma vue ». Benoit Rabut a alors dit qu’il avait besoin d’aller répondre de l’eau et s’est évadé.

L’autre prisonnier, ayant mis la tête à la fenêtre, a dit « mon camarade s’en va ! » Je l’ai laissé dans la prison avec Joseph Mathillon et je suis monté au-dessus, j’ai heurté à une porte et appelé mais le concierge n’ayant pas voulu me répondre, je suis redescendu et ayant trouvé une porte ouverte au bas de l’escalier je suis sorti par celle-ci. Il était alors onze heures ou midi.

Le jugement

Par jugement du tribunal de Lyon du 16 brumaire an VIII (7 novembre 1799), les jurés déclarent :

  • que le 9 thermidor, deux dĂ©tenus se sont Ă©vadĂ©s de la prison de Chamelet
  • que Joseph Mathillon, Etienne Combrichon et Jean Goutelle ne sont pas convaincus d’avoir favorisĂ© cette Ă©vasion en ouvrant la porte extĂ©rieure par laquelle les dĂ©tenus sont sortis
  • qu’ils ne sont pas convaincus d’avoir aidĂ© cette Ă©vasion en sortant de la prison avec les dĂ©tenus
  • qu’Etienne Combrichon n’est pas convaincu d’avoir aidĂ© cette Ă©vasion en assurant la geĂ´lière qu’il avait fermĂ© la porte de la prison.

Le tribunal déclare Joseph Mathillon et Etienne Combrichon acquittés de l’accusation contre eux portée et ordonne qu’ils soient mis en liberté. Jean Goutelle est acquitté également mais comme il était jugé par contumace, il est ordonné que tout séquestre de ses biens soit levé.

Sources 2U20-AD69

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Mar 302014
 

Oncle et neveu

Le 28 pluviose an VIII (17 février 1800), Claude Barnaud « oncle » est nommé maire de la commune de Fleury la Montagne. Claude Barnaud « neveu » est lui membre du conseil municipal selon la nomination du 8 thermidor an VIII.
Claude Barnaud « neveu » (02/03/1769 Fleury la Montagne-10/09/1827 Fleury la Montagne) est fils de Jean Marie Barnaud et de Claudine Marie Alex.
Il s’est marié le 1er mars 1791 à Villemontais (42) avec Benoite Gueynard (vers 1772-18/04/1832 Fleury la Montagne) fille de Claude Gueynard, notaire royal et juge de paix du canton de Villemontais(42). L’époux procédait de l’autorité de Jacques Barnaud, notaire royal demeurant à Fleury, leur fille Jeanne Marie se mariera avec Jean Marie Bonnetain, notaire à Matour.

Oncle et neveu, bis.

Le 24 décembre 1812, Jacques Barnaud est nommé maire de Fleury, Claude Clément Dupont est nommé adjoint.
Jacques Barnaud démissionne et est remplacé le 27 décembre 1813 par Jacques Barnaud son neveu.
Il est possible que l’un d’eux soit le notaire qui a exercé à Charlieu (42) entre 1773 et 1812.
Le 22 aout 1815, l’adjoint est nommé maire. Il sera suspendu de ses fonctions le 16 septembre 1830.

Fils de maire, Ă©lu pendant 20 ans

Le 04 novembre 1831, Gabriel Barnaud, bourgeois, est nommé maire de Fleury.
Né vers 1795, il est le fils de Claude Barnaud « neveu » ancien maire de la commune.
Il se marie l’année suivante (25 avril 1832 à Fleury) avec Marie Françoise Ferréoline Dupont et décède le 14 novembre 1876 à 81 ans.
Il exerce les fonctions de maire jusqu’en aout 1848 (soit 17 ans de mandat) puis du 30 juillet 1852 au 17 aout 1855 où il démissionne. Il est remplacé par un conseiller municipal Jacques Livet et non par son adjoint Philibert Barnaud.

Un adjoint qui fait fonction de maire

Philibert Barnaud est né le 2 thermidor an X (20 juillet 1802), il est fils de Philibert Barnaud et de Marie Roux. Marié à Marie Captier le 25 février 1835 à Fleury la Montagne, il décède le 28 décembre 1863 à l’hospice de Lyon.
Son frère homonyme, Philibert Barnaud, pontonnier (chargé de mettre en place, sur des cours d'eau, des ponts afin de permettre le franchissement de ceux-ci par les armées) est décédé le 15 septembre 1832 à l’hôpital militaire de Douai.
Elu au conseil municipal en 1843, Philibert Barnaud assurera la fonction de maire après la suspension puis la révocation de François Roux le 28 mars 1850 pour avoir :

-délivré un certificat à un conscrit de la classe 1848 pour stipuler qu’il avait déjà un frère sous les armes, lui permettant d’être exempté;
- avoir été injurieux face au curé de la commune lors d’une réunion qui fixait le prix des bancs de l’église;
- avoir été vu en train de dépaver les rues de St Etienne et de Roanne pour jeter des pierres sur la garde Nationale lors du 14 juin 1849.

Philibert Barnaud est maire intérimaire entre 1850 et 1852. Il signe les décisions de conseil municipal, mais c’est Jean Marie Jacquet qui signe les actes d’état civil.
A la dissolution du conseil municipal du 8 septembre 1858, il assure les fonctions de maire jusqu’à la nomination d’aout 1860.

Fils de maire, petit-fils de maire.

Jacques Ferréol Barnaud, fils de Gabriel, petit fils de Claude est nommé maire le 1er aout 1860.
Né le 05 avril 1833 à Fleury la Montagne, il épouse Marie Claudine Antoinette Buchet et décède le 20 février 1900 à Fleury la Montagne.
Il reste maire de la commune jusqu’en octobre 1870.
Pendant son mandat, son adjoint Philibert Barnaud (décédé en 1863) est remplacé par son fils François Barnaud (né en 1838).

L’adjoint devient maire et démissionne

François Barnaud né le 3 juillet 1838 à Fleury la Montagne, fils de Philibert (maire intérimaire) et de Marie Captier, se marie à Marie Joséphine Valeron et décède le 30 juillet 1896 à Fleury la Montagne.
Il devient maire le 23 avril 1871 au troisième tour de scrutin par 7 voix (Jacques Ferréol Barnaud n’a obtenu que 2 voix). Il démissionne le 22 janvier 1872 car il s’est fait injurier lors de visites de chantiers. Son adjoint, Pierre Chevallier, apprenant la nouvelle, présente la sienne car il ne peut pas assurer les fonctions de maire, étant absent 4 jours par semaine de la commune pour des raisons professionnelles (il est négociant).
Le 23 février 1872, Jean Berry est nommé maire, Pierre Chevallier reste adjoint.
Le 8 octobre 1876, François Barnaud est élu maire avec 9 voix contre 2 pour Jacques Ferréol Barnaud.
Il est réélu en 1878 avec 9 voix devant Félix Roux.
Il reste maire jusqu'en 1881.

Le cousin du maire qui démissionne 4 fois

Philibert Barnaud, né le 27 novembre 1843 à Fleury la Montagne est fils de Jean Pierre Barnaud et d’Anne Gyppon. Il est le cousin germain de François Barnaud son prédécesseur.
Elu le 23 janvier 1881 (avec 7 voix), il adresse la démission comme conseiller municipal de François Barnaud en septembre de la même année.
Il démissionne le 28 octobre 1885, sans réponse de la part du sous-préfet, il renvoie une lettre de démission le 8 novembre 1885, puis toujours sans réponse, il démissionne le 21 novembre 1885 en adressant sa lettre au préfet. Le 14 janvier 1886, sa lettre au préfet annonce pour la 4ème fois sa démission de maire et de conseiller municipal. Une semaine plus tard, il consent à rester conseiller municipal sous réserve que l’élection de maire soit faite dans les plus brefs délais.
Il reste maire jusqu’au 21 février 1886 où il est remplacé par Jean Marie Jacquet.

Neuf Barnaud en un siècle

Finalement, on décompte 9 Barnaud comme maire de la commune de Fleury. Parmi eux, sept sont issus de la même famille à un degré plus ou moins éloigné. La branche des « Jacques » n’a pas pu être rattachée de manière sûre.
On comprend mieux pourquoi la commune a un lieu-dit appelé la Barnaudière.

Sources:
4K40 Ă  4K44-AD71, 4K52-AD71, 5E200/4-AD71, 5E200/5-AD71, 5E200/10-AD71, 5E200/14-AD71, CD Jean Sailley, 3NUMRP2/1MIEC332X02-AD42, M1384-AD71, M1468-AD71, Edepot 2318 Ă  2319-AD71

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