Quand deux hommes honorables font un faux témoignage

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Nov 252016
 

Ils s’appellent Jean Antoine Roucayrol et Joseph Privat. Ils ont tous les deux 44 ans. L’un est maçon, l’autre cultivateur. L’un est père de trois enfants, l’autre célibataire. Les deux vont faire un faux témoignage.

cheval

Prête moi ton cheval 4 ou 5 jours

Le 18 juillet 1869, Jean Antoine Roucayrol rentre de Saint Affrique vers 21H. Il s’entretient brièvement avec la femme Chiffre puis il rentre et se couche sans souper. Sa femme vient le trouver et lui demande d’aller au mas de Lavagne pour faire transporter des matériaux. Il se relève, s’habille et part. Il arrive sur place entre 22 et 23 heures. Depuis la cuisine de la maison, il entend une discussion entre les sieurs Niel et Canac qui a lieu dans la cour ou dans l’écurie. Niel demande à Canac de lui laisser un cheval à l’essai pendant 4 ou 5 jours. Canac lui répond « Si tu le veux, emmène le, sinon laisse le. »

Dans la même soirée, Joseph Privat boit et mange avec plusieurs individus à l’auberge de Broussette. Il part ensuite au Mas de Lavagne pour traiter un marché de deux béliers avec Canac, marché commencé quelques jours plus tôt. Arrivé audit lieu, il entend lui aussi une discussion entre les sieurs Niel et Canac. Niel demande un cheval à l’essai pendant 4 ou 5 jours, Canac lui répond « c’est à prendre ou à laisser. »

Jean Antoine Roucayrol et Joseph Privat affirment ne pas s’être vus.

Tu ne m’as pas payé le cheval

Fin juillet 1869, Jean Canac intente une action devant la justice de paix contre Maurice Niel. Il réclame le prix de 52 francs pour la vente d’un cheval. Maurice Niel rétorque qu’il ne va pas payer car la vente était « conditionnelle et subordonnée à l’essai préalable du cheval. »

Deux personnes viennent au procès témoigner sous serment : Jean Antoine Roucayrol et Joseph Privat. Les deux hommes répètent leurs propos et Maurice Niel est condamné à payer le prix du cheval et les frais de justice.

Faux témoins

Mais après enquête, les dépositions des témoins sont contredites. Jean Antoine Rouquayrol a été vu dans les rues de son village par plusieurs témoins et sa propre femme a déclaré qu’il n’était parti que vers 22H. Le chemin entre sa maison et le mas de Lavagne étant d’environ 1H30 de marche, il est impossible qu’il soit arrivé avant 23H30.

Pour Joseph Privat, ce sont les occupants de l’auberge ou des champs environnants qui contredisent le témoin. Il a été vu vers 22H15 à l’auberge par Alinat qui était charger d’arroser les champs cette nuit là. Impossible de parcourir les 2 heures qui séparent ce lieu du mas de Lavagne et de s’y trouver avant 22 heures, heure où le marché du cheval a été conclu.

Par ailleurs, les deux hommes ne se sont pas vu, ils l’affirment ! Cependant le Sieur Gravier les a vu ce soir là repartir de Lavagne ensemble. Difficile de ne pas se voir…

Des arguments démontés

Les juges sont sceptiques. « Illuminé par une inspiration soudaine », Rouquayrol se serait relevé dans la nuit pour aller urgemment demander à Canac de lui faire un transport de pierres. C’est donc qu’il avait une journée de travail très chargée le lendemain… qu’il a passé dans l’oisiveté et à la pêche.

Privat, lui, a été vu couché dans les champs sur un tas de paille avec le sieur Pujol à ses côtés, il faut dire que la soirée avait été arrosée et le repas copieux. Alors que son collègue dort, il se réveille en sursaut et par « un souvenir subit » il quitte les lieux et court au Mas de Lavagne pour traiter en urgence d’un contrat de 2 béliers, quitte à réveiller Canac.

Bref les deux hommes ont une envie soudaine « d’interrompre leur sommeil et de voyager. Ils arrivent au Mas de Lavagne à la même heure, se cachent tous les deux pour entendre un marché, ne se voient pas et repartent chacun de leur côté dans la même direction ».

Une condamnation pour faux témoignage

Il est reconnu que les deux hommes ont fait un faux témoignage mais n’ont pas touché d’argent pour le faire. Ils sont condamnés tous les deux à 6 mois de prison, 50 francs d’amende chacun et aux frais de justice pour 151,15 francs.

 

Source : 8U461-AD12

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Qui va à la chasse… doit en avoir le droit!

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Oct 072016
 

Qui va à la chasse doit en avoir le droit. C’est-à-dire, respecter les dates d’ouvertures de chasse, ne pas chasser sur les terrains sans le consentement des propriétaires et avoir un permis de chasse.

Une nouvelle loi

C’est la loi du 3 mai 1844 parue dans le bulletin des lois N°1094 qui va modifier la réglementation de la chasse en France en remplaçant les permis de port d’armes par les permis de chasse. Elle abroge le décret du 4 mai 1812 et la loi du 30 avril 1790.

Chaque nouvelle loi apporte son lot de mécontents. Les ports d’armes délivrés avant cette modification sont-ils toujours valables ? Après discussion entre les « départements » de la justice et l’intérieur, il est décidé de ne pas poursuivre les possesseurs de l’ancien permis jusqu’à leur expiration.

nouvelle-loi

Les ouvertures de la chasse

La chasse est réglementée dans chaque département par le préfet qui indique par arrêté les dates d’ouvertures et de fermetures de la chasse.

ouverture

En dehors de ces périodes, il n’est pas permis de chasser, « de vendre, d’acheter, de transporter et de colporter du gibier. » En cas d’infraction, le gibier est saisi et livré à l’établissement de bienfaisance le plus proche. Une fouille à domicile peut être faite mais uniquement chez les professionnels (aubergistes, marchandes de comestibles et lieux publics).

Des arrêtés peuvent également être diffusés pour des chasses exceptionnelles.

chasse-exceptionnelle

Un nouveau permis de chasse

Le permis de chasse de 1844 coute 25 francs. 15 francs sont destinés au trésor public et 10 francs au profit de la commune où réside le chasseur.

quittance

Cette demande est soumise à l’avis du maire, du sous préfet, et du préfet. Quand celle-ci est acceptée et que la quittance est acquittée, le chasseur se voit attribuer un permis au format A4, valable un an, avec son signalement et son lieu de résidence.

permis-1846

 

Ayant constaté que certains se permettaient d’aller chasser dès qu’ils avaient payé la quittance ou après réception de l’avis de réception du permis, les modalités administratives changeront plusieurs fois avec notamment une délégation de signature aux sous préfets en 1860.

Quand le permis est refusé

Les moins de 16 ans et les interdits ne sont pas autorisés à avoir un permis de chasse mais d’autres catégories sont également concernées.

C’est l’article 6 de la loi donne la faculté de refuser le permis à certaines personnes alors que l’article 8 indique les catégories d’individus qui doivent être refusés. Parmi les premiers, on trouve des condamnés pour violence, rébellion, abus de confiance mais aussi mendicité ou vagabondage. Ce refus cesse 5 ans après l’expiration de la peine.

Les refus catégoriques sont exprimés entre autres aux condamnés placés sous la surveillance de haute police.

article-8

 

Le cas des femmes et des étrangers

Les femmes qui demandent un permis? Aucun problème pour leur délivrer!

Pour les étrangers, le cas diffère. Ceux résidant en France n’ont pas de raison de se voir refuser le permis. Pour les voisins de la frontière, qui n’ont pas de domicile fixe et connus en France, il est demandé de ne pas leur accorder de permis de chasse.

femmes

 

J’ai perdu mon permis

« J’ai perdu mon permis ! » Vous pensez bien que les moyens de contrôle de la véracité de ces propos n’étaient pas aussi performants qu’aujourd’hui. La loi prévoit donc que toute perte de permis nécessite une nouvelle demande et donc de s’acquitter une deuxième fois du prix…. Sauf si le certificat s’est perdu dans les bureaux de l’administration!

perte

Une interdiction exceptionnelle

Juillet 1870, la France est en guerre contre la Prusse. Arrive la période d’ouverture de la chasse. Un décret national parait le 13 septembre pour interdire la chasse dans toute la France dans l’intérêt de la défense nationale. L’arrêté du préfet de l’Aveyron interdit la chasse dans le département à compter du jeudi 22 septembre.

1870

La guerre est loin, alors les chasseurs aveyronnais sont mécontents. Le préfet donne la consigne au choix de la personne:

  • restituer le prix des permis déjà délivré;
  • reporter le temps non utilisés;
  • pour ceux qui n’avaient que le certificat de paiement de l’utiliser pour la prochaine période.

Le non respect de la loi

La loi est faite pour être respectée et les gendarmes veillent à son application. Parfois ils arrivent trop tard et ne font que saisir les fusils abandonnés.

fusils

Quand le contrevenant est saisi sur le fait, il est convoqué devant le tribunal correctionnel de sa circonscription. Il paiera une amende d’au moins 16 francs….

Sources: 4M239-AD12, 4M220-AD12, 4M240-AD12, 6U428-AD12

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Des journaux privés d’annonces légales

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Sep 092016
 

Quand un seul journal est autorisé à publier les annonces légales, c’est une indignation générale chez les éditeurs-imprimeurs de journaux de l’Aveyron. Le secrétaire général de la préfecture n’a pas évalué le manque à gagner de cette profession.

De quoi vivent les journaux ?

A la moitié du 19ème, les journaux locaux sont souvent composés de quelques pages avec des informations officielles, des faits divers, des comptes rendus, des articles d’autres journaux, parfois des feuilletons et des jeux, et surtout des annonces légales, judiciaires ou publicitaires.

Journal

Pour avoir les moyens financiers de publier, les éditeurs-imprimeurs comptent sur les abonnements des lecteurs mais aussi sur les recettes issues des annonces.

Tarif

Loi de censure sur la presse

Par le décret du 17 février 1852 article 23 : ‘Les annonces judiciaires exigées par les lois pour la validité ou la publicité des procédures ou des contrats seront insérées, à peine de nullité de l’insertion, dans le journal ou les journaux de l’arrondissement qui seront désignés, chaque année, par le préfet. A défaut de journal dans l’arrondissement, le préfet désignera un ou plusieurs journaux du département. Le préfet réglera en même temps le tarif de l’impression de ces annonces’.

Loi

Les journaux désignés pour l’Aveyron

Chaque année, le préfet désigne les journaux autorisés. Pour l’année 1853, on retrouve :

  • A Rodez : le journal de l’Aveyron et le Palais
  • Pour Villefranche : le journal de Villefranche de Mrs Castan et Dufour
  • A Saint Affrique : le journal de Saint Affrique de Mr Maurel
  • Pour Espalion : le bulletin d’Espalion de Mme veuve Goninfaure
  • Pour Millau : l’Echo de la Dourbie de Mme veuve Vernhet

1853

Dès 1855, le journal l’Aigle de Mr Ratéry est désigné pour l’arrondissement de Rodez à la place du journal de l’Aveyron et du Palais. L’Aigle publie même de 1855 à 1858, les annonces de l’arrondissement de Millau.

1855

Publicité et tarif

Le tarif est fixé à 20 centimes par ligne de 45 lettres n dont le caractère devra être au moins de la force de celui appelé petit romain. Il ne varie pas pendant plusieurs années.

Quelques changements

L’année 1860 voit deux changements:

  • une nouvelle contrainte oblige les éditeurs des 4 arrondissements autres que Rodez à faire publier in extenso des annonces dans le journal l’Aigle;

1860

  • le 26 mai 1860, l’Aigle prend le nom de Napoléonien.

Aigle

1860 est surtout l’année d’une bombe déclenchée en fin d’année en l’absence du préfet.

 

Quel journal choisir ?

Le 18 octobre 1860, Mr Gabriel Roche, secrétaire général de la préfecture de l’Aveyron, signe un arrêté pour désigner les journaux autorisés à publier les annonces légales. En l’absence du préfet, il en a choisi un seul pour les 5 arrondissements : le Napoléonien. Les autres journaux ont le droit à la publication « in extenso »  d’extraits d’actes correspondant à leur arrondissement.

Extraits-1860

En 1860, l’achat d’un seul journal permet la visualisation des annonces judiciaires de tout le département grâce à la publication in extenso.

En s’appuyant sur la circulaire du 16 septembre 1859, c’est l’importance du tirage de chaque feuille qui a fait choisir le Napoléonien : ce journal a la plus grande diffusion départementale que les 6 autres journaux du département. De plus, certains journaux comme l’écho de l’Aveyron et le journal de l’Aveyron sont hostiles au gouvernement de l’Empereur, selon l’étude minutieuse faite par le secrétaire général de la préfecture.

Indignation chez les éditeurs

L’arrêté est signé mais contrairement aux années précédentes, aucun journal ne le publie en première page. Les éditeurs-imprimeurs de journaux très mécontents de ce manque à gagner se regroupent pour écrire au préfet. Ce dernier se défend d’ailleurs d’être le responsable car c’est son secrétaire général qui a signé en son absence.

De plus lorsqu’il les reçoit, il ne peut plus rien faire pour l’année 1861 et les engage à rédiger un mémoire de doléances pour statuer différemment l’année suivante.

Une lettre de 12 pages

Madames veuves Gonifaure et Vernhet, accompagnées de messieurs Castan, Dufour et Maurel vont expliquer en 12 pages pourquoi cette désignation est une erreur.

Titres

Évoquant des raisons économiques, l’intérêt local, la forte représentation des journaux dans leurs arrondissements ou la proximité pour les personnes amenés à publier, les arguments se suivent tout le long de la missive.

Citons un exemple:  « voit-on souvent des personnes étrangères à l’arrondissement acheter ces immeubles ? » La publicité des annonces légales a, selon les éditeurs, une vocation à intéresser plus particulièrement « le voisin ou celui qui est assez rapproché pour avoir pu juger par lui-même la valeur des immeubles. »

Outre l’utilité des journaux de proximité et de leur réactivité (notamment pour l’édition le soir même d’un discours prononcé par l’empereur), les éditeurs évoquent le manque de confiance de l’administration et des autorités judiciaires face à cet arrêté. Pour preuve, le journal de Villefranche du 19 janvier 1861 publie une expropriation pour cause d’utilité publique à la requête de Decazeville. Cette annonce aurait dû paraitre dans le napoléonien.

Lettre

 

Dans les journaux de 1861

In extenso, les journaux d’arrondissements sont obligés d’attendre la publication dans le Napoléonien avant de pouvoir rediffuser les annonces qui les concernent.

extrait1861Et même de s’expliquer face aux lecteurs.

Avis

L’arrêté pour 1862

Comme elle doit être attendue cette désignation pour l’année 1862 ! Par conséquent, tous les journaux vont la diffuser en première page car ils sont à nouveau 5 titres à être autorisés.

1862

Les journaux se feront fort d’indiquer que la publication est obligatoire pour leur arrondissement soit par des avis répétés soit par des encarts dans le titre du journal ou en entête des annonces légales.

Encart

Pour les proches années suivantes, le même principe sera reconduit. Seuls changeront la typologie du lettrage et le nombre de caractères par lignes.

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Elle était une peu sourde…

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Août 242016
 

Lire le journal, c’est très utile en généalogie, mais ça ne suffit pas ! Petite démonstration avec quelques mots d’un fait divers qui permettent d’apprendre les causes d’un décès.

Un acte de décès presque ordinaire

Le 29 juin 1868, Anne Gineste veuve Galtier, âgée de 81 ans décède à Saint Affrique. Les deux témoins sont Lucien Marchand, commissaire de police et Jules Ravary, commis, tous les deux de cette ville.

On ne connait évidemment pas la cause du décès, (c’est le principe même de l’état civil). Vu l’âge de la défunte, on peut imaginer qu’il s’agit de cause naturelle mais la présence du commissaire de police évoque qu’il faut envisager une recherche plus approfondie.

Décès

Et si le décès était dans la presse ? C’est parti pour la lecture du journal.

Un fait divers à Saint Affrique

Il ne faut pas longtemps pour retrouver le fait divers. L’accident est arrivé le 28 juin 1868 dans les rues de Saint Affrique. Un cheval mal tenu et c’est la veuve Galtier qui se fait renverser et meurt.

Fait Divers

A ce point de recherches, on connait la cause du décès…. Mais l’histoire ne s’arrête pas là !

Un autre détail doit attirer notre attention « procès verbal a été dressé » Pourquoi cette mention est-elle intéressante? Parce que tuer quelqu’un, c’est un homicide.

Un homicide par imprudence

Benjamin Rouquet a 22 ans, c’est lui qui conduisait le cheval de ses voisins dans la ville de Saint Affrique. On retrouve son procès pour homicide par imprudence le 10 juillet 1868 au tribunal de Saint Affrique.

Alors qu’il menait le cheval jusqu’à l’abreuvoir, Mme veuve Galtier a traversé obliquement la rue au niveau du café Canac. Bien qu’il l’ait prévenue de se ranger (les témoins sont formels), la dame, du fait de son grand âge (82 ans), sa surdité et la lenteur naturelle à son âge de ses mouvements n’a pas entendu l’avertissement et n’a pas pu se garer promptement. Le cheval l’a alors bousculée, la fait tomber et l’a blessé mortellement à la tête.

Jugement

Benjamin Rouquet après délibération du jury est condamné à une amende de 50 francs et à 25,55 francs de dépens.

Maintenant, on connait la cause et les circonstances du décès et en plus on sait que la victime était sourde…

 Sources 4E216-35/AD12, PER885/AD12, Journal de l’Aveyron/AD12, 8U460/AD12

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Ces ancêtres endettés

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Août 122016
 

Multiplier les sources généalogiques (et surtout les exploiter) réserve parfois des surprises, bonnes ou mauvaises, pour nos ancêtres.

Un mariage aisé

Jean Joseph Terral, 39 ans, se marie avec Marie Claire Bessière, 24 ans en 1830. Le futur couple passe en contrat de mariage chez Maitre Bec, notaire à Broquiès, qui se déplace au domicile de la famille Bessière. C’est un régime dotal qui est choisi, histoire de protéger les biens de chacun.

Du côté du futur époux, sa mère lui donne 1/3 de tous ses biens par préciput et son frère lui revend sa part de droits successoraux paternels. Cela évite un partage entre les deux frères.

Du côté de la future épouse, les sommes sont plus importantes. Melle Bessière s’est constitué 1 500 francs de dot et son père lui donne 13 500 francs dont 12 000 francs payables avant sa mort. 3 000 francs sont même acquittés de suite.

Contrat-Mariage

Une vie ordinaire

Le couple a plusieurs enfants dont certains ne survivent pas. Au décès de Jean Joseph Terral en 1867, 3 enfants sont cités, un garçon, Philibert, et deux filles Christine et Rosalie, qui habitent tous au village.

Quand Marie Claire Bessière décède en 1878, une troisième fille est listée, sœur en religion à Clairvaux.

Côté patrimoine, un peu de mobilier pour 138 francs et un domaine dans le village pour la 1ère succession.

Succession

Pour la succession de Madame, on ne retrouve que la reprise de sa dot.

 

Rien de particulier ?

Les recherches se poursuivent sur le patrimoine. A la vue des dates de décès, ce sont les hypothèques qui semblent pouvoir apporter plus rapidement des informations.

La case de Jean Joseph Terral nous informe de quelques mutations (deux achats avant le mariage, trois ventes en mai 1859 et une expropriation).

Hypothèques

C’est l’expropriation qui a notre préférence. Elle a lieu en 1862 et est finalement initiée au profit de la commune pour redresser un chemin.

Côté ventes, l’une concerne du terrain vendu à un prêtre, la deuxième un terrain vendu sous seing privé. La troisième concerne des arrangements entre les deux frères Terral. En effet dans le contrat de mariage, et pour éviter le partage, Jean Joseph devait payer à son frère sa part de droits successoraux, ce qui n’a pas été fait. Jean Joseph avait promis à son frère de lui faire construire une maison, ce qui n’a pas été fait. Bref, l’acte formalise les dettes fraternelles.

Entre-frères

Oui, mais…

Si vous avez lu le titre de ce billet, vous vous doutez bien que l’histoire n’est pas si ordinaire.

Ce qui est frappant, c’est un document consulté précédent : la case du répertoire de formalités d’hypothèques. Alors que la partie gauche est assez banale, celle de droite liste un grand nombre de créances pour de fortes sommes et toutes à la même période : mai 1859.

Créances

La circulaire de 2009 n’ayant pas fait éliminer les registres d’inscriptions de créances avant 1865, ce sont 5 volumes qui vont permettre de découvrir un nouveau pan de la vie de Jean Joseph Terral.

En faillite suite à une mauvaise gestion

Jean Joseph Terral fait des affaires, beaucoup et finalement pas que des bonnes ! En 1859, c’est un coup d’arrêt qui lui est assigné : il est déclaré en faillite par le tribunal de commerce de Millau.  Les scellés sont apposés le 1er juin sur son domicile, ses meubles, ses livres de comptes, etc.

Faillite

La nouvelle est évidemment annoncée dans la presse.

Son actif est évalué à 50 000 francs mais ses dettes sont proches de 200 000 francs.

Parmi ses créanciers, des agents de change, des banquiers, des propriétaires, le boulanger, une domestique pour arriérés de salaires, mais aussi la mère supérieure du couvent de Clairvaux qui attend les 2 000 francs de dot promis à l’entrée en religion de Marie Terral.

Jean Joseph Terral conteste dès le 7 juin être commerçant. Cet argument est rapidement rejeté par le tribunal. Il est jeté en prison pour contrainte par corps pour dettes.

Créanciers

 

Protéger les biens de Madame

4 jours plus tard, Marie Claire Terral va au tribunal, elle expose son cas et demande à protéger sa dot en faisant une séparation de biens avec son mari. Cette demande lui est accordée et, par exploit d’huissier du 10 juin, son mari est averti de sa démarche. Il faut attendre le 12 aout 1859 pour que le jugement de séparation soit prononcé. La lecture de celui-ci est faite 10 jours plus tard au tribunal de commerce.

Se séparer ne signifie pas divorcer. Cette démarche a surtout pour but de préserver les biens de Mme Terral et de lui permettre de continuer d’entretenir et prendre soin de ses enfants et de son mari.

Demande-sépartion

La faillite et après ?

Le dossier de faillite est en lacune dans les archives, mais quelques jugements permettent d’obtenir des informations sur la suite de l’affaire.

Un syndic provisoire, puis définitif, est nommé pour suivre la faillite de Mr Terral. Les créanciers ont indiqué les sommes qui leur sont dues et doivent justifier de la véracité de celle-ci.

Près d’un an après l’annonce de la faillite, la situation va s’éclaircir et un concordat va être signé avec les créanciers. Le frère de Jean Joseph Terral s’engagera à payer 20 000 francs au syndic (plus les intérêts, et les frais divers).

L’état de faillite est levé avant l’été 1860.

Fin-Faillite

Deux ans plus tard, c’est l’expropriation pour redresser la route puis le décès de Jean Joseph, mais ça, vous le saviez déjà…

 

Sources 4E299-3/AD12, 4E299-4/AD12, 4E138-10/AD12, 3E18436-AD12, 3E27399-AD12, 70Q236-AD12, 70Q147-AD12, 70QBIS28-AD12, 70QBIS35-AD12, 70Q200-AD12, 4Q1661-AD12, 4Q1905-AD12, 4Q2015-AD12, 4Q2016-AD12, 4Q2037-AD12, 79Q57-AD12, 79Q172-AD12, 79Q173-AD12, 79Q174-AD12, 6U 170-AD12, 6U532-AD12, 1059W50-AD12, 1059W51-AD12, Y115-AD12, PER605-AD12

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Boire ou conduire…

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Juil 222016
 

Sur la route de Rodez

Le 6 février 1889, François, domestique chez Mr Moly, voiturier à Naucelle conduit vers Rodez une voiture dans laquelle se trouve Mr Broussy, directeur de l’école laïque de Naucelle.

Il est 18H30, la nuit est tombée et le temps est glacial. Arrivés au trois quart de la côte de la mouline à Rodez (actuelle avenue de Toulouse), au niveau de l’école normale, Mr Broussy dit au chauffeur :

« Allez voir ce qui se trouve sur le bord de la route car quelque chose vient de remuer là. »

Avec l’obscurité, François ne perçoit qu’une masse noire gisant dans la neige. Il descend du véhicule et crie « C’est un homme! »

Aussitôt Mr Broussy descend et les 2 hommes relèvent Mr Bousquet, entrepreneur des omnibus à Rodez, ensanglanté et presque inanimé. Il ne peut pas expliquer ce qu’il fait là mais comme ses sauveurs voient sa voiture arrêtée un peu plus loin, ils comprennent qu’il s’est laissé tomber de son siège.

Homme

Pris de vin, saisi par le froid, étourdi par la chute et trempé par la pluie fine qui se congèle au fur et à mesure qu’elle tombe, l’homme est chanceux d’avoir été retrouvé.

Après l’avoir assis sur le siège de sa voiture, Mr Broussy se place à ses côté et prend les guides pour ramener Mr Bousquet chez lui. Il comprend que le cheval faisait des efforts car le frein était serré, ce qui explique que la voiture n’est pas partie plus loin après la chute du conducteur.

Le conducteur ne cède pas les rênes

Mr Bousquet reprend ses sens et machinalement il s’accroche aux guides. Il se met à pousser des cris incohérents que le cheval ne comprend pas. L’animal, perdu par ces ordres, se déplace de gauche à droite sur la route, frôlant les fossés.

Les conditions météo sont mauvaises. La route est verglacée, le cheval tombe 2 fois et se relève, puis se met à courir de plus en plus vite.

Mr Broussy,le directeur d’école, ne peut plus descendre du véhicule et il ne parvient pas à arrêter Mr Bousquet, il doit par ailleurs le retenir car le chauffeur ivre menace de tomber à chaque instant. François n’arrive pas à suivre cet équipage et préfère mener son équipage à son rythme pour rentrer entier.

Plan

Une chute à l’arrivée

Arrivé vers l’enclos de l’asile des aliénés près du foirail, le cheval tombe à nouveau. Mr Bousquet, pas encore dégrisé, veut descendre. Comme un ressort qui se détend il se lève et tombe dans les roues du véhicule, les jambes engagées entre les rais.

Mr Broussy le saisit brusquement à bras le corps et le replace sur le siège. Il court tenir la tête du cheval pour que l’animal ne bouge pas et qu’il ne broie pas les jambes de l’entrepreneur. Mr Broussy crie au secours et une voisine sort de la maison des militaires. D’autres personnes finissent par arriver.

Mr Bousquet est descendu du siège par les témoins et le cheval est descellé. Mr Broussy court appeler Mme Bousquet. Colère, humiliation, résignation, on ne sait pas comment elle a réagi.

Pour se remettre de ses émotions, Mr Broussy va se réfugier chez son homonyme (mais non parent) au café Broussy qui l’entoure de ses soins les plus empressés. Quant à François, l’histoire ne dit pas où il a fini la soirée.

Broussy

Sources 1M698-AD12

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De l’importance de croiser les sources en généalogie

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Juin 272016
 

L’histoire de Marie Rose est ordinaire. En cherchant dans d’autres sources d’archives, on lui trouve un passé de prostituée… qui appartient à son homonyme!

Une vie ordinaire

Marie Rose Lapeyre est née dans un petit village de l’Aveyron. En retraçant sa vie avec les documents d’archives, on obtient une vie bien ordinaire : née le 7 juillet 1825 de Georges et Marie Mazenc, elle perd son père à 4 ans et sa mère à 32 ans. Elle décède célibataire en août 1898. Voilà pour l’état civil.

Naissance

 

Évidemment, quelques dates ne remplissent pas une biographie, il faut donc chercher d’autres sources. Après la déception de quelques lacunes, on obtient les renseignements suivants.

  • Elle hérite de Catherine Mercadier de terres à Compolibat en 1841, qu’elle échange en 1876.
  • Elle habite à Compolibat au décès de sa maman en 1857.
  • Elle habite avec sa fratie dans la même commune entre 1876 et la fin de sa vie.
  • Elle voit mourir son frère et sa sÅ“ur respectivement en 1886 et 1890.
  • Elle fait un testament alors qu’elle est alitée chez elle quelques mois avant de mourir et lègue (à son beau frère, au boulanger et à l’horloger).

Testament

Une condamnation étonnante

En faisant une recherche plus élargie, on trouve une condamnation de Marie Rose dite « la Meyssonnière » au tribunal de Rodez en 1866. Elle est accusée de prostitution !

Jugement

Surprenant, mais pas incohérent. Son domicile à Compobilat est ciblé en 1857 et en 1876. Entre ces deux dates, elle a tout à fait le temps d’aller exercer sa profession à Rodez.

Frise

Cette autre vie

S’enchaine alors une enquête sur sa vie à Rodez. Dans le jugement est donnée son adresse et précisé qu’elle est propriétaire de son logement.

Un petit tour par le cadastre et l’on obtient les dates d’entrée et sorties du bien. La chambre du second étage du 23 rue de l’Embergue est achetée en juillet 1857, c’est quelques temps avant le décès de sa mère, tout à fait plausible.

Embergue

Mais c’est la vente qui pose problème : le bien est vendu en 1880 (elle habite Compolibat depuis 1876) mais dans l’acte de vente elle est mariée ! Décédée célibataire à Compolibat ou mariée demeurant à Rodez cela ressemble à deux personnes.

Vente

L’homonyme qui vit à Rodez

Il est temps de découvrir cette nouvelle Marie Rose ou Rosalie Lapeyre.

Son mariage a lieu en 1866 à Rodez, ce qui nous donne des éléments d’état civil : elle est née Compolibat comme son homonyme mais en 1818 de Georges et de Rose Viarouge (qui meurt en 1828). Rosalie Lapeyre est déjà à Rodez en 1855 puisqu’elle est condamnée cette année là par le tribunal de simple police.

En 1857, alors que son propriétaire est sommé de l’expulser de chez elle dans les 24 heures qui suivent un procès avec le voisin du 1er étage, elle décide de racheter la chambre qu’elle occupe.

Rachat

L’acte de vente a lieu le 28 juillet 1857 devant maitre Lunet.

Vente-1857-2

1866 est l’année:

  • d’une dizaine de procès de simple police et d’un procès avec le voisin du 1er étage qui a été obligé lui aussi, « et à son grand regret » de louer son appartement à des prostituées ;
  • du jugement à 3 jours de prison pour récidive qui est fait injustement au nom de l’autre Rosalie ;
  • de son mariage avec Pierre Delbès, maçon à Rodez de 21 ans son cadet.

 

En 1870, le couple rachète le 31 de la rue de l’embergue puis en 1873 une cave au 23 de la rue de l’embergue. Pierre Delbès fait dans la cour de leur nouvelle maison une cave avec une chambre au dessus.

Une vie beaucoup plus agitée

Les amours ne sont pas éternelles. En 1879, le couple se sépare de corps et de biens. Ce n’est pas à cause de l’adultère que Mr Delbès entretient depuis des années avec Julie Passaga car « une adultère quand elle est hors de la maison n’est pas une cause de séparation de corps. »

Séparation

La vraie raison, c’est que Pierre a supprimé l’enfant de sa maitresse et a rapporté le cadavre au domicile conjugal.Il écope de 2 mois de prison pour ce fait en 1875.

Qui dit séparation de corps, dit inventaire. Il a lieu le 7 avril 1879 en présence des mariés et dure 3 heures. Toutes les pièces y passent.

Inventaire

En 1880, ils vendent les biens et Rosalie fait son testament. Elle décède en décembre 1880.

Décès 4E212-50

Une erreur sur un registre

Marie Rose Lapeyre décédée célibataire à Compolibat n’aura probablement jamais su que son identité a été usurpée dans le jugement de son homonyme prostituée et les généalogistes retiendront qu’il faut toujours essayer de croiser les sources d’informations.

 

Sources : 4E62/2-AD12, 4E62/4-AD12, 4E62/6-AD12, 4E212-50-AD12, 3E12510-AD12, 3E19964-AD12, 3E19967-AD12, 3E27206-AD12, 3E29900-AD12, 7U122/2-AD12, 7U123/1-AD12, 7U624-AD12, 7U785-AD12, 7U808-AD12, 58Q209-AD12, 58Q413-AD12, 58Q417-AD12, 65Q1245-AD12, 65Q1257-AD12, 65Q1446-AD12, 65Q1472-AD12, 65Q1668-AD12, 10U30/63-AD12, 10U30/64-AD12, 10U30/72-AD12, 21P11712/1-AD12, 21P11712/2-AD12

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Adoptée à 25 ans

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Mai 272016
 

La petite fille Léonide, abandonnée à Toulouse, est adoptée par sa mère nourricière quand celle-ci se retrouve veuve à plus de 50 ans.

Victorine Joséphine Léonide Hydra est née le 1er juin 1844 au 14 rue St Jacques à Toulouse de père et de mère inconnus. La sage femme, Françoise Lamaure, qui a accouché la mère va déclarer l’enfant à la mairie.

Naissance

La petite fille est rapidement envoyée chez une nourrice. Elle se retrouve à Prévinquières dans l’Aveyron chez Casimir Jean Gabriel Bourdoncle et son épouse Bertrande Jeanne Marie Joséphine Pujol. Le couple n’a pas d’enfants et le père nourricier est plutôt aisé. Il faut dire qu’il est fils de notaire.

En 1865, Casimir Bourdoncle devient maire de la commune. Il exerce cette fonction pendant 2 ans avant de mourir le 2 juin 1867. Probablement malade, il a arrêté de signer les actes d’état civil depuis près d’un mois.

Sa femme Joséphine renonce à la succession.

Renonciation

La petite Léonide a bien grandi et reste avec sa mère nourricière. Cette dernière décide de l’adopter. Elle fait les démarches auprès de la justice de paix en janvier 1869. Il faut cependant attendre le 20 mai pour que la cour impériale de Montpellier accepte cette adoption.

Adoption

Selon l’article 359 du code napoléon, l’adoption doit être enregistrée dans les 3 mois qui suivent l’adoption dans le registre des actes d’état civil. C’est chose faite le 8 juillet dans les registres de Prévinquières où Léonide signe avec son nouveau nom : Pujol.

Article359

 

Un mois plus tard, les bancs de son mariage sont publiés. Léonide va se marier avec Prosper Adolphe Causit, médecin à Montbazens, et de 22 ans son ainé. L’acte de mariage, même s’il précise que la jeune fille est adoptée, n’indique pas le nom de Pujol. Probablement parce que l’adoption est trop récente !

Mariage

 

Le couple n’a pas d’enfant. Mais rapidement ils accueillent dans leur foyer une petite fille de Prévinquières, Louise Rivière née en 1872. Cette dernière a ses deux parents vivants, mais elle est considérée comme leur fille adoptive sur les recensements.

Adoptive

Louise, la fille adoptive, perd sa mère à 15 ans et recevra de la part du Dr Causit et de son épouse la somme de 20 000 francs « pour l’attachement qu’ils lui portent et l’amitié qu’ils lui témoignent » lors de son mariage en 1890.

Bertrande Jeanne Marie Joséphine Pujol décède le 17 décembre 1882 à 74 ans chez son gendre. Un mois plus tard, Léonide a fait son testament. Elle le dépose chez Maitre Gleynoze, notaire à Peyrusse.

Elle décède le 17 septembre 1899 à Montbazens à 55 ans laissant son mari comme héritier universel de ses biens.

Décès

Sources : 1E352-AM Toulouse, 4E159-10/AD12, 4E159-11/AD12, 4E200-6/AD12, 6M257-AD12, 6M298-AD12, 58Q446-AD12, 58Q273-AD12, 58Q363-AD12, 63Q289-AD12, 3E26237-AD12, 1158Q266-AD12, code civil des Français

 

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Une invention qui doit se passer du vent

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Mai 122016
 

Jean Baptiste Malzac est né le 17 mai 1818 à Saint Sauveur du Larzac, commune de Nant. Il passe son brevet élémentaire en septembre 1841 et est nommé instituteur à Revens dans le Gard le 15 décembre 1842.

Il épouse à la rentrée suivante Marie Grailhe à Nant.

Il reste à Revens presque 5 ans avant d’être nommé le 16 octobre 1847 à la Liquisse, hameau de Nant dans l’Aveyron. Il y passera toute sa carrière professionnelle et y décèdera en février 1895.

Hélice

Monsieur Malzac a des idées, et il compte les partager ! Il invente une machine dont il souhaite déposer le brevet d’invention. Sa machine est un appareil de locomotion basé sur le vent.

Il est voit plusieurs usages possibles :

  • Pour la marine marchande. L’appareil pourrait remplacer la vapeur et mettre en mouvement soit les aubes, soit les hélices et sa construction serait moins onéreuse que des voilures. En mettant un volant, le bateau pourrait être manÅ“uvré par un seul homme et tout l’espace serait libéré pour les passagers ;
  • Pour les moulins à vent où un seul appareil peut mettre en mouvement plusieurs roues ;
  • Pour le dessèchement des marécages dans l’agriculture pour élever les eaux au-dessus de leur niveau ordinaire et permettre l’arrosage des terrains secs.

Invention

Il doit continuer ses expérimentations et il en est convaincu, son invention pourra remplacer la vapeur sur les chemins de fer et les voitures de la poste, sur les routes ordinaires et rendrait de grands services dans le transport des dépêches….. s’il arrive à parvenir à se passer du vent !

Car voilà, il sait que s’il n’y a pas de vent, son invention ne fonctionne pas. Il se résigne dans son document de présentation:

C’est un inconvénient mais dans les choses humaines il y a toujours un côté défectueux.

Il espère donc, s’il a les fonds nécessaires, trouver les moyens de se passer du vent.

 

L’ingénieur des mines sera beaucoup moins enthousiaste que l’instituteur et indiquera que l’appareil n’offre rien de remarquable au point de vue de la science mécanique.

L’idée d’utiliser le vent comme force motrice est loin d’être neuve et a reçu de nombreuses applications depuis un temps immémorial. L’invention ne mérite aucun encouragement.

Le brevet ne sera pas déposé.

 

Sources : 9M21/AD12, 5T4-16/AD12, 4E179-13/AD12, 4E179-25/AD12

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Une erreur d’impression: 1873 je dis 1874

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Avr 082016
 

Le Décret du 20 septembre 1792 attribue aux Municipalités le soin de recevoir et de conserver les actes destinés à constater les naissances, les mariages et les décès. C’est la naissance de l’état civil.

Loi 20091792

Les imprimés pour les actes d’état civil

Alors que la loi prévoit qui, quand et quoi inscrire dans les actes, on dénote cependant quelques différences dans les formulations d’une commune à une autre. Pendant la période révolutionnaire apparaissent les imprimés qui permettent à l’officier d’état civil de ne rien oublier, quitte à parfois sembler manquer de place.

1 Page

Dans certains registres, ces imprimés sont sur deux pages, quitte à laisser de grands blancs…

2 Pages

 

L’utilisation des imprimés perdurent quelques temps avant de disparaitre pour la plupart des communes de l’Aveyron (vers 1822 ?) Rodez, chef lieu de département, continue d’utiliser des imprimés, les autres rédigent l’intégralité des actes à la main.

 

L’erreur sur des registres de mariage de l’Aveyron

Dès l’année 1872, c’est le retour des imprimés pour toutes les communes de l’arrondissement d’Espalion (supprimé en 1929).

Espalion

Mais en cette fin d’année 1873, il y a une erreur d’impression sur les feuillets destinés à recueillir les mariages : la date est indiquée « L’an mil huit cent soixante-treize je dis quatorze ».

Une sacrée bévue qu’il a fallu rattraper en faisant réimprimer des documents. Les municipalités semblent avoir d’abord été invitées à utiliser les formulaires avant d’être priées de finir l’année avec les nouveaux imprimés.

© 2016 Généalanille

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