Quand deux hommes honorables font un faux témoignage

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Nov 252016
 

Ils s’appellent Jean Antoine Roucayrol et Joseph Privat. Ils ont tous les deux 44 ans. L’un est maçon, l’autre cultivateur. L’un est père de trois enfants, l’autre célibataire. Les deux vont faire un faux témoignage.

cheval

PrĂŞte moi ton cheval 4 ou 5 jours

Le 18 juillet 1869, Jean Antoine Roucayrol rentre de Saint Affrique vers 21H. Il s’entretient brièvement avec la femme Chiffre puis il rentre et se couche sans souper. Sa femme vient le trouver et lui demande d’aller au mas de Lavagne pour faire transporter des matériaux. Il se relève, s’habille et part. Il arrive sur place entre 22 et 23 heures. Depuis la cuisine de la maison, il entend une discussion entre les sieurs Niel et Canac qui a lieu dans la cour ou dans l’écurie. Niel demande à Canac de lui laisser un cheval à l’essai pendant 4 ou 5 jours. Canac lui répond « Si tu le veux, emmène le, sinon laisse le. »

Dans la même soirée, Joseph Privat boit et mange avec plusieurs individus à l’auberge de Broussette. Il part ensuite au Mas de Lavagne pour traiter un marché de deux béliers avec Canac, marché commencé quelques jours plus tôt. Arrivé audit lieu, il entend lui aussi une discussion entre les sieurs Niel et Canac. Niel demande un cheval à l’essai pendant 4 ou 5 jours, Canac lui répond « c’est à prendre ou à laisser. »

Jean Antoine Roucayrol et Joseph Privat affirment ne pas s’être vus.

Tu ne m’as pas payé le cheval

Fin juillet 1869, Jean Canac intente une action devant la justice de paix contre Maurice Niel. Il réclame le prix de 52 francs pour la vente d’un cheval. Maurice Niel rétorque qu’il ne va pas payer car la vente était « conditionnelle et subordonnée à l’essai préalable du cheval. »

Deux personnes viennent au procès témoigner sous serment : Jean Antoine Roucayrol et Joseph Privat. Les deux hommes répètent leurs propos et Maurice Niel est condamné à payer le prix du cheval et les frais de justice.

Faux témoins

Mais après enquête, les dépositions des témoins sont contredites. Jean Antoine Rouquayrol a été vu dans les rues de son village par plusieurs témoins et sa propre femme a déclaré qu’il n’était parti que vers 22H. Le chemin entre sa maison et le mas de Lavagne étant d’environ 1H30 de marche, il est impossible qu’il soit arrivé avant 23H30.

Pour Joseph Privat, ce sont les occupants de l’auberge ou des champs environnants qui contredisent le témoin. Il a été vu vers 22H15 à l’auberge par Alinat qui était charger d’arroser les champs cette nuit là. Impossible de parcourir les 2 heures qui séparent ce lieu du mas de Lavagne et de s’y trouver avant 22 heures, heure où le marché du cheval a été conclu.

Par ailleurs, les deux hommes ne se sont pas vu, ils l’affirment ! Cependant le Sieur Gravier les a vu ce soir là repartir de Lavagne ensemble. Difficile de ne pas se voir…

Des arguments démontés

Les juges sont sceptiques. « Illuminé par une inspiration soudaine », Rouquayrol se serait relevé dans la nuit pour aller urgemment demander à Canac de lui faire un transport de pierres. C’est donc qu’il avait une journée de travail très chargée le lendemain… qu’il a passé dans l’oisiveté et à la pêche.

Privat, lui, a été vu couché dans les champs sur un tas de paille avec le sieur Pujol à ses côtés, il faut dire que la soirée avait été arrosée et le repas copieux. Alors que son collègue dort, il se réveille en sursaut et par « un souvenir subit » il quitte les lieux et court au Mas de Lavagne pour traiter en urgence d’un contrat de 2 béliers, quitte à réveiller Canac.

Bref les deux hommes ont une envie soudaine « d’interrompre leur sommeil et de voyager. Ils arrivent au Mas de Lavagne à la même heure, se cachent tous les deux pour entendre un marché, ne se voient pas et repartent chacun de leur côté dans la même direction ».

Une condamnation pour faux témoignage

Il est reconnu que les deux hommes ont fait un faux témoignage mais n’ont pas touché d’argent pour le faire. Ils sont condamnés tous les deux à 6 mois de prison, 50 francs d’amende chacun et aux frais de justice pour 151,15 francs.

 

Source : 8U461-AD12

© 2016 Généalanille

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Le rapt d’un enfant

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Oct 262016
 

Cet enfant a Ă©tĂ© kidnappĂ© le 15 novembre 1902 Ă  Paris 17ème. Qu’est-il devenu après ce rapt?

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Une nourrice trop occupée et un enfant enlevé un samedi après midi

Il est environ 14 heures, ce samedi 15 novembre 1902. La nourrice de la famille Fontaine a quitté le domicile du 8 Rue Puvis de Chavanne et part se promener avec Paul Louis Raymond 7 ans, et son frère moins âgé dans une poussette. La jeune femme traverse l’avenue des ternes à l’angle des avenues Niel et Mac Mahon en tâchant d’éviter les voitures et d’épargner la vie du nourrisson. Quand elle se retourne, le garçonnet a disparu. Affolée, la nourrice s’adresse à un agent mais comme elle est anglaise, elle ne parvient pas à se faire comprendre. Fort heureusement, un passant maitrise la langue de Shakespaere et permet de donner un signalement de l’enfant.

perdu

Tout le monde s’y met et recherche en vain le garçon qui reste introuvable. La nourrice retourne au domicile familial chez la belle mère de l’enfant (sa mère est morte et son père banquier est en voyage en Asie). Une enquête est ouverte par le commissaire et la Sureté est prévenue.

 

Premières suppositions et un béret « Terrible »

Les journaux relayent la nouvelle du rapt. Si pour tous, il est évident que la nourrice n’a pas été assez attentive, pour certains, celle-ci était suivie par une voiture et donc prémédité.

Le signalement du petit disparu est diffusé : il est blond aux yeux bleus, grand pour ses 7 ans.  Il est vêtu d’un costume complet noir avec pantalon court et paletot beige, porte un béret rouge avec l’inscription « Terrible ». Il est chaussé de souliers noirs et de chaussettes marron.

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La sûreté mène son enquête. Quelques jours après la disparition de l’enfant, on apprend que Mme Lacoste sa grand-mère maternelle a été interrogée. Comme elle était absente de Paris, elle ne peut fournir aucun renseignement sur le rapt.

Avis de recherche national

Vingt jours environ après l’enlèvement, la sûreté décide de diffuser un avis de recherche national. L’enfant y est décrit précisément et par chance une photo de lui est disponible. Les journaux n’ayant pas forcément les moyens de réimprimer les photos, ce sont des dessins qui sont diffusés.

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Les consignes sont de rechercher dans les maisons d’enseignement et en cas de découverte de l’enfant d’informer télégraphiquement le chef de la Sureté à Paris et d’assurer la garde de l’enfant jusqu’à la réception des instructions.

Les avis sont transmis dans toutes les préfectures, mêmes celles qui ne concernent pas la vie de l’enfant (il est né dans le Pas de Calais).

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Retrouvé !

On est le 14 décembre 1902 et l’enfant a été retrouvé.

Le garçon était dans une pension du 131 boulevard Lefèvre dans le 15ème arrondissement. Les propriétaires de la pension ont trouvé une grande ressemblance entre la photo du journal et l’enfant qu’une femme leur avait confié sans se faire connaitre, en se bornant à payer le prix de la pension et en précisant que l’enfant s’appelle René.

retrouve

L’instruction policière reste ouverte et le magistrat va devoir démêler le vrai du faux entre les déclarations de la belle mère et de la grand-mère du petit Raymond. La grand-mère est en effet soupçonnée d’avoir organisé l’enlèvement. En attendant, Raymond doit rester dans sa pension boulevard Lefèvre.

Le président du tribunal civil prend sa décision le 16 décembre 1902 : attendu que la grand-mère avait déposé un référé après la disparition de l’enfant, et que belle mère et grand-mère se sont mises d’accord, il est convenu que Raymond est sous l’autorité de sa grand-mère en attendant le retour de son père et qu’il est déplacé dans l’institution Sainte Marie au 39 Rue de Monceau. Mme veuve Roger Fontaine est chargé de faire transférer l’enfant.

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Et après ?

L’acte de naissance n’indique ni mariage ni décès. Il faudrait rechercher une conscription ou la succession de son père pour connaitre un peu plus son destin….

 

© 2016 Généalanille

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SĂ©parons-nous … pendant dix ans

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Sep 162016
 

Mariés, deux enfants, ils décident de se séparer mais pour 10 ans seulement.

Se séparer de corps et de biens

On est sous le régime de Louis XV. En ce 7ème jour de septembre 1763, Barthélémy et Marie se rendent chez le notaire. Ils lui déclarent « que pour plusieurs raisons essentielles qu’ils connaissent, ils ne sauraient continuer de vivre, sympathiser ni habiter ensemble. » Ils proposent de se séparer de corps et de biens.

Un acte réfléchi

Ce n’est pas un coup de tête. « Après avoir scrupuleusement réfléchi sur leur état actuel et sur les motifs qui les poussent à se séparer, ils ont trouvé qu’il leur est avantageux, soit pour eux, soit pour l’intérêt de leur famille, soit pour la sureté de leur âme et de leur conscience de cesser de vivre conjointement pendant quelques années. »

Seulement pour 10 ans

Quelques années ? Ils précisent qu’ils ont choisi de « discontinuer d’habiter ensemble dès aujourd’hui durant l’espace de 10 années pendant lesquelles ils ne pourront être contraints ni forcés l’un par l’autre de se rejoindre pour continuer de vivre en communauté domestique sans l’exprès consentement de tous les deux sous quelque prétexte que ce soit. »

Cette séparation « qu’ils reconnaissent pouvoir faire sans péril ni danger contre la foi conjugale qu’ils protestent de se garder et observer mutuellement avec la sainteté qu’exige le sacrement » est en plus une preuve de fidélité.

Et les enfants ?

Dans les modalités pratiques, le cas des deux enfants est évidemment traité. Madame « les gardera auprès d’elle pour les nourrir et entretenir tant sains que malades, en linges habits et aliments pendant les 10 ans sans pouvoir y faire contribuer son dit mari et qu’en représentation de leur entretien et de l’intérêt de ses cas dotaux.»

Les moyens de subvenir

Si le couple se sépare, il faut bien cependant songer aux moyens de payer les frais. Monsieur offre à son épouse la jouissance d’une maison et l’usufruit d’un ensemble de terrains sur la commune (plusieurs vignes, plusieurs terres et un jardin). A charge pour elle de payer les travaux et les impôts.

Un contrat original

Dix ans plus tard le couple s’est peut être réuni ou a probablement continué sa séparation. Ce contrat a sûrement été un des plus atypiques de la carrière du notaire.

© 2016 Généalanille

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Elle Ă©tait une peu sourde…

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Août 242016
 

Lire le journal, c’est très utile en généalogie, mais ça ne suffit pas ! Petite démonstration avec quelques mots d’un fait divers qui permettent d’apprendre les causes d’un décès.

Un acte de décès presque ordinaire

Le 29 juin 1868, Anne Gineste veuve Galtier, âgée de 81 ans décède à Saint Affrique. Les deux témoins sont Lucien Marchand, commissaire de police et Jules Ravary, commis, tous les deux de cette ville.

On ne connait évidemment pas la cause du décès, (c’est le principe même de l’état civil). Vu l’âge de la défunte, on peut imaginer qu’il s’agit de cause naturelle mais la présence du commissaire de police évoque qu’il faut envisager une recherche plus approfondie.

Décès

Et si le décès était dans la presse ? C’est parti pour la lecture du journal.

Un fait divers Ă  Saint Affrique

Il ne faut pas longtemps pour retrouver le fait divers. L’accident est arrivé le 28 juin 1868 dans les rues de Saint Affrique. Un cheval mal tenu et c’est la veuve Galtier qui se fait renverser et meurt.

Fait Divers

A ce point de recherches, on connait la cause du dĂ©cès…. Mais l’histoire ne s’arrĂŞte pas là !

Un autre dĂ©tail doit attirer notre attention « procès verbal a Ă©tĂ© dressé » Pourquoi cette mention est-elle intĂ©ressante? Parce que tuer quelqu’un, c’est un homicide.

Un homicide par imprudence

Benjamin Rouquet a 22 ans, c’est lui qui conduisait le cheval de ses voisins dans la ville de Saint Affrique. On retrouve son procès pour homicide par imprudence le 10 juillet 1868 au tribunal de Saint Affrique.

Alors qu’il menait le cheval jusqu’à l’abreuvoir, Mme veuve Galtier a traversé obliquement la rue au niveau du café Canac. Bien qu’il l’ait prévenue de se ranger (les témoins sont formels), la dame, du fait de son grand âge (82 ans), sa surdité et la lenteur naturelle à son âge de ses mouvements n’a pas entendu l’avertissement et n’a pas pu se garer promptement. Le cheval l’a alors bousculée, la fait tomber et l’a blessé mortellement à la tête.

Jugement

Benjamin Rouquet après délibération du jury est condamné à une amende de 50 francs et à 25,55 francs de dépens.

Maintenant, on connait la cause et les circonstances du dĂ©cès et en plus on sait que la victime Ă©tait sourde…

 Sources 4E216-35/AD12, PER885/AD12, Journal de l’Aveyron/AD12, 8U460/AD12

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Un coup sur la tĂŞte …

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Juil 082016
 

Lors d’un accident du travail, Célestin reçoit un coup sur la tête. Il ne sera plus jamais le même.

Charpentier sur la ligne de chemin de fer

CĂ©lestin est nĂ© Ă  Saint Martin de Lenne dans l’Aveyron. A 20 ans, il a la chance de travailler avec son père et un de ses frères sur les chantiers de la nouvelle ligne de chemin de fer qui relie Espalion à Bozouls.

Carte

D’ailleurs les ouvriers sans travail sont appelés à rejoindre le chantier car il faut de la main d’œuvre pour le percement du tunnel de Biounac.

Chemin-fer

L’accident l’a rendu fou

Le 7 septembre 1900, la vie de Célestin bascule: une lourde pièce de bois posée en équilibre près de lui tombe et le frappe à la nuque. Il tombe au sol, évanoui. Célestin est vivant mais pas indemne.

Le médecin est appelé d’urgence sur les chantiers de l’entrepreneur Pierre Durand. Le jeune charpentier a une commotion cérébrale grave qui va rapidement mener à des troubles de l’intelligence confinant à la folie.

Le malade est diagnostiqué dangereux pour lui-même ou son entourage et c’est un certificat du Dr Anglade d’Espalion qui demande son internement à l’asile des aliénés de Rodez.

Admission

Il est admis le 6 novembre à la demande de sa mère et est pensionnaire de 2ème classe : Elle paye 2,70 f par jour.

A l’asile, Célestin ne va pas beaucoup mieux : il a des idées de persécution et fait même une tentative de suicide. Il ne peut pas rester immobile : il chante, il danse, bref il ne vit plus « normalement ».

RetirĂ© contre l’avis des mĂ©decins

Mais la pension est chère et le père de CĂ©lestin qui ne gagne pas grand-chose dĂ©cide, contre l’avis des mĂ©decins, de retirer son fils de l’asile le 19 novembre. Cependant il ne peut rĂ©cupĂ©rer que 83,70 francs pour le mois de janvier car le règlement indique qu’en cas de mort ou de sortie dans le courant du 1er mois de traitement, la famille doit payer du 1er jour d’admission jusqu’à la fin de mois suivant. D’ailleurs l’administration prĂ©cise que le jeune homme aurait pu ĂŞtre placĂ© en 4ème classe Ă  1,25f ce qui est moins onĂ©reux pour les familles.

Retrait

Des aides financières

Mr Costes demande l’aide du Conseil Général pour régler cette affaire. Dans la session du 23 Aout 1901 la somme de 113,40 francs est remboursée sur le budget de l’asile et Mr Costes ne paie que les 14 jours de présence réelle de leur fils dans cet établissement.

Remboursement

Cette bonne nouvelle en suit une autre. Le 13 août 1901, Célestin vient de gagner son procès contre son employeur. Il demandait une rente annuelle et viagère de 1080 francs à titre de réparation du dommage qu’il a subi lors de son accident du travail et il a obtenu 1000 francs payables par trimestre et bien sûr le paiement de son dernier salaire.

Cette somme va l’arranger car comme le prouvent les 5 certificats médicaux qu’il a apportés au procès, il ne peut plus travailler et est déclaré en incapacité de travail.

Jugement

En avril 1903, il est jugé pour pêche avec engin prohibé mais du fait de son accident et de son incapacité, il est acquitté.

Célestin voit mourir son père en 1917, sa mère en 1918 et apprend probablement que son frère Félix, boulanger à Entraygues est mort pour la France en février 1918 à Dunkerque.

Qu’est-il devenu ? On perd sa trace après 1911. Un jour peut-être pourra-t-on raconter la suite de sa vie ?

 

Sources : 39S8-AD12, 37S6-AD12, 37S7-AD12, 4E255/11-AD12, 1158W170-AD12, 6M346-AD12, 6M180-AD12, 6M182/2-AD12, 10M35-AD12, 10M36-AD12, 1R840-AD12, 52Q431-AD12, 5U610-AD12, 5U1032-AD12, 5U1237-AD12, 3M137-AD12, 3M198-AD12, 3M363-AD12, 1X303-AD12, 1X309-AD12, 1X313-AD12, PER181-AD12, PER545-AD12

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De l’importance de croiser les sources en gĂ©nĂ©alogie

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Juin 272016
 

L’histoire de Marie Rose est ordinaire. En cherchant dans d’autres sources d’archives, on lui trouve un passĂ© de prostituĂ©e… qui appartient Ă  son homonyme!

Une vie ordinaire

Marie Rose Lapeyre est née dans un petit village de l’Aveyron. En retraçant sa vie avec les documents d’archives, on obtient une vie bien ordinaire : née le 7 juillet 1825 de Georges et Marie Mazenc, elle perd son père à 4 ans et sa mère à 32 ans. Elle décède célibataire en août 1898. Voilà pour l’état civil.

Naissance

 

Évidemment, quelques dates ne remplissent pas une biographie, il faut donc chercher d’autres sources. Après la déception de quelques lacunes, on obtient les renseignements suivants.

  • Elle hĂ©rite de Catherine Mercadier de terres Ă  Compolibat en 1841, qu’elle Ă©change en 1876.
  • Elle habite Ă  Compolibat au dĂ©cès de sa maman en 1857.
  • Elle habite avec sa fratie dans la mĂŞme commune entre 1876 et la fin de sa vie.
  • Elle voit mourir son frère et sa sĹ“ur respectivement en 1886 et 1890.
  • Elle fait un testament alors qu’elle est alitĂ©e chez elle quelques mois avant de mourir et lègue (Ă  son beau frère, au boulanger et Ă  l’horloger).

Testament

Une condamnation Ă©tonnante

En faisant une recherche plus élargie, on trouve une condamnation de Marie Rose dite « la Meyssonnière » au tribunal de Rodez en 1866. Elle est accusée de prostitution !

Jugement

Surprenant, mais pas incohérent. Son domicile à Compobilat est ciblé en 1857 et en 1876. Entre ces deux dates, elle a tout à fait le temps d’aller exercer sa profession à Rodez.

Frise

Cette autre vie

S’enchaine alors une enquête sur sa vie à Rodez. Dans le jugement est donnée son adresse et précisé qu’elle est propriétaire de son logement.

Un petit tour par le cadastre et l’on obtient les dates d’entrée et sorties du bien. La chambre du second étage du 23 rue de l’Embergue est achetée en juillet 1857, c’est quelques temps avant le décès de sa mère, tout à fait plausible.

Embergue

Mais c’est la vente qui pose problème : le bien est vendu en 1880 (elle habite Compolibat depuis 1876) mais dans l’acte de vente elle est mariée ! Décédée célibataire à Compolibat ou mariée demeurant à Rodez cela ressemble à deux personnes.

Vente

L’homonyme qui vit Ă  Rodez

Il est temps de découvrir cette nouvelle Marie Rose ou Rosalie Lapeyre.

Son mariage a lieu en 1866 à Rodez, ce qui nous donne des éléments d’état civil : elle est née Compolibat comme son homonyme mais en 1818 de Georges et de Rose Viarouge (qui meurt en 1828). Rosalie Lapeyre est déjà à Rodez en 1855 puisqu’elle est condamnée cette année là par le tribunal de simple police.

En 1857, alors que son propriétaire est sommé de l’expulser de chez elle dans les 24 heures qui suivent un procès avec le voisin du 1er étage, elle décide de racheter la chambre qu’elle occupe.

Rachat

L’acte de vente a lieu le 28 juillet 1857 devant maitre Lunet.

Vente-1857-2

1866 est l’année:

  • d’une dizaine de procès de simple police et d’un procès avec le voisin du 1er Ă©tage qui a Ă©tĂ© obligĂ© lui aussi, « et Ă  son grand regret » de louer son appartement Ă  des prostituĂ©es ;
  • du jugement Ă  3 jours de prison pour rĂ©cidive qui est fait injustement au nom de l’autre Rosalie ;
  • de son mariage avec Pierre Delbès, maçon Ă  Rodez de 21 ans son cadet.

 

En 1870, le couple rachète le 31 de la rue de l’embergue puis en 1873 une cave au 23 de la rue de l’embergue. Pierre Delbès fait dans la cour de leur nouvelle maison une cave avec une chambre au dessus.

Une vie beaucoup plus agitée

Les amours ne sont pas éternelles. En 1879, le couple se sépare de corps et de biens. Ce n’est pas à cause de l’adultère que Mr Delbès entretient depuis des années avec Julie Passaga car « une adultère quand elle est hors de la maison n’est pas une cause de séparation de corps. »

SĂ©paration

La vraie raison, c’est que Pierre a supprimé l’enfant de sa maitresse et a rapporté le cadavre au domicile conjugal.Il écope de 2 mois de prison pour ce fait en 1875.

Qui dit séparation de corps, dit inventaire. Il a lieu le 7 avril 1879 en présence des mariés et dure 3 heures. Toutes les pièces y passent.

Inventaire

En 1880, ils vendent les biens et Rosalie fait son testament. Elle décède en décembre 1880.

Décès 4E212-50

Une erreur sur un registre

Marie Rose Lapeyre décédée célibataire à Compolibat n’aura probablement jamais su que son identité a été usurpée dans le jugement de son homonyme prostituée et les généalogistes retiendront qu’il faut toujours essayer de croiser les sources d’informations.

 

Sources : 4E62/2-AD12, 4E62/4-AD12, 4E62/6-AD12, 4E212-50-AD12, 3E12510-AD12, 3E19964-AD12, 3E19967-AD12, 3E27206-AD12, 3E29900-AD12, 7U122/2-AD12, 7U123/1-AD12, 7U624-AD12, 7U785-AD12, 7U808-AD12, 58Q209-AD12, 58Q413-AD12, 58Q417-AD12, 65Q1245-AD12, 65Q1257-AD12, 65Q1446-AD12, 65Q1472-AD12, 65Q1668-AD12, 10U30/63-AD12, 10U30/64-AD12, 10U30/72-AD12, 21P11712/1-AD12, 21P11712/2-AD12

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Adoptée à 25 ans

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Mai 272016
 

La petite fille Léonide, abandonnée à Toulouse, est adoptée par sa mère nourricière quand celle-ci se retrouve veuve à plus de 50 ans.

Victorine Joséphine Léonide Hydra est née le 1er juin 1844 au 14 rue St Jacques à Toulouse de père et de mère inconnus. La sage femme, Françoise Lamaure, qui a accouché la mère va déclarer l’enfant à la mairie.

Naissance

La petite fille est rapidement envoyée chez une nourrice. Elle se retrouve à Prévinquières dans l’Aveyron chez Casimir Jean Gabriel Bourdoncle et son épouse Bertrande Jeanne Marie Joséphine Pujol. Le couple n’a pas d’enfants et le père nourricier est plutôt aisé. Il faut dire qu’il est fils de notaire.

En 1865, Casimir Bourdoncle devient maire de la commune. Il exerce cette fonction pendant 2 ans avant de mourir le 2 juin 1867. Probablement malade, il a arrêté de signer les actes d’état civil depuis près d’un mois.

Sa femme Joséphine renonce à la succession.

Renonciation

La petite Léonide a bien grandi et reste avec sa mère nourricière. Cette dernière décide de l’adopter. Elle fait les démarches auprès de la justice de paix en janvier 1869. Il faut cependant attendre le 20 mai pour que la cour impériale de Montpellier accepte cette adoption.

Adoption

Selon l’article 359 du code napoléon, l’adoption doit être enregistrée dans les 3 mois qui suivent l’adoption dans le registre des actes d’état civil. C’est chose faite le 8 juillet dans les registres de Prévinquières où Léonide signe avec son nouveau nom : Pujol.

Article359

 

Un mois plus tard, les bancs de son mariage sont publiés. Léonide va se marier avec Prosper Adolphe Causit, médecin à Montbazens, et de 22 ans son ainé. L’acte de mariage, même s’il précise que la jeune fille est adoptée, n’indique pas le nom de Pujol. Probablement parce que l’adoption est trop récente !

Mariage

 

Le couple n’a pas d’enfant. Mais rapidement ils accueillent dans leur foyer une petite fille de Prévinquières, Louise Rivière née en 1872. Cette dernière a ses deux parents vivants, mais elle est considérée comme leur fille adoptive sur les recensements.

Adoptive

Louise, la fille adoptive, perd sa mère Ă  15 ans et recevra de la part du Dr Causit et de son Ă©pouse la somme de 20 000 francs « pour l’attachement qu’ils lui portent et l’amitiĂ© qu’ils lui tĂ©moignent » lors de son mariage en 1890.

Bertrande Jeanne Marie Joséphine Pujol décède le 17 décembre 1882 à 74 ans chez son gendre. Un mois plus tard, Léonide a fait son testament. Elle le dépose chez Maitre Gleynoze, notaire à Peyrusse.

Elle décède le 17 septembre 1899 à Montbazens à 55 ans laissant son mari comme héritier universel de ses biens.

Décès

Sources : 1E352-AM Toulouse, 4E159-10/AD12, 4E159-11/AD12, 4E200-6/AD12, 6M257-AD12, 6M298-AD12, 58Q446-AD12, 58Q273-AD12, 58Q363-AD12, 63Q289-AD12, 3E26237-AD12, 1158Q266-AD12, code civil des Français

 

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Un problème avec les locataires

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Mai 202016
 

Le café du pont

Louis Brunet achète le cafĂ© du pont Ă  Saint Geniez d’Olt le 20 mai 1875 pour 11000 francs Ă  Antoine Mignonac, camionneur de la gare de Millau qui en a hĂ©ritĂ© de son père. Trois locataires sont prĂ©sents dans l’immeuble au moment de la vente : Mr Boyer limonadier, Mr Chauchard agent voyer et Melle Izouis couturière.

Il exerce sa profession pendant 25 ans avant de céder son fonds de commerce verbalement le 14 Juin 1900. Il faut dire qu’il est seul maintenant : sa femme est morte en 1896 et ses deux filles sont mariées (une en 1894 avec le notaire et maire de Prades, l’autre en 1899 avec un propriétaire de St Geniez).

Les nouveaux commerçants

Alphonse Raust et sa femme Honorine Pagès sont les heureux locataires du café du Pont à Saint Geniez d’Olt. Ils ont signé avec leur propriétaire, Mr Brunet, un bail sous seing privé en mai 1902 et doivent s’acquitter d’un fermage annuel de 550 francs.

Le café est bien placé, près d’une place et à côté du pont qui enjambe le Lot. Au dessus du café se trouvent deux étages et un galetas mansardé. Au dessous du café, un sous sol sert de cave.

pont

La maison est rachetée

Le 25 mai 1906, Mr Brunet vend sa propriété à Emile Crouzet. L’acte est signé sous seing privé pour un montant de 12 500 francs. Le nouveau propriétaire est informé de la présence des cafetiers Raust qui connaissent bien les lieux et n’ont posé aucun souci depuis leur arrivée.

Mr Servan, entrepreneur de travaux publics vient habiter le 2ème étage jusqu’à Noël 1906, puis les Crouzet s’installent à sa place.

Lettre recommandée et action en justice

C’est le 29 avril 1907 qu’est envoyée une première lettre recommandée par les locataires à Mr Crouzet. Les cafetiers se plaignent de mauvaises odeurs dans les toilettes du 1er étage et demandent à ce que des travaux soient engagés. Un mois plus tard, les odeurs persistent et les Raust engagent une procédure en justice.

Mme Raust déclare que Mr Trousselier ancien locataire les avaient prévenus qu’il y avait un problème d’odeur dans les cabinets et que lui et sa famille avaient arrêté de s’en servir. La famille Raust les a utilisé pendant 4 ans comme porte manteaux mais les habits sentaient trop mauvais, ils ont été obligés de les sortir.

Par ailleurs les cafetiers se plaignent de l’état du balcon qui donne sur le Lot et où les clients vont parfois consommer. Les plâtres sont dans un tel état de vétusté qu’ils doivent dorénavant empêcher l’accès à ce balcon.

De plus, ce balcon est surmonté d’un balcon où habitent les propriétaires et les enfants laissent s’écouler de l’eau ou font tomber des objets là où consomment les clients. L’un d’eux a failli être blessé par une planche échappée par la fillette Crouzet.

Geniez

Enfin, lorsqu’il a fait des travaux, le platrier qui plaçait des carreaux a laissé des morceaux de verre sur la terrasse vers 11H. C’est l’heure où le café se remplit de clients et ces derniers ont pu être gênés.

Les cafetiers réclament donc 500 francs de dommages et 2 francs par jour de retard à leur propriétaire.

Le retard de l’expert

Le juge de paix nomme Camille Vincent, négociant à St Geniez, comme expert pour déterminer d’où viennent les odeurs. Celui-ci doit prêter serment et rendre son rapport sous 15 jours. Il refuse ce rôle et Mr Scinpaul de Campagnac est nommé à sa place. Il prête serment le 7 juin 1907 et doit rendre son rapport avant le 22 juin, date de la prochaine audience.

L’expert n’a pas pu rendre son rapport, l’audience est reportée au 20 juillet 1907 puis au 7 septembre 1907 !

Le 17 aout, Mr Scinpaul a enfin accompli sa mission. Son rapport est lu aux deux parties le 24 aout 1907.

 

Conclusions de l’expert

1° il y a une odeur qui rend les cabinets inutilisables. Les anciens propriétaires reconnaissaient un vice de construction et avaient bouché l’orifice avec une planche. L’odeur est apparue depuis que Mr Crouzet est arrivé et qu’il se sert des privés du 2ème étage. A la question des dommages, il est répondu que si le 2ème étage se sert des toilettes, il n’y a pas de raison que le 1er étage s’en prive.

2° l’odeur se répand dans les pièces voisines et malgré le fait d’ouvrir souvent, le linge et le mobilier est imprégné. Le propriétaire affirme que le problème vient de l’entretien puisqu’il n’a pas de souci d’odeur au 2ème étage.

Quelles solutions sont proposées ?

On ne peut pas envisager l’utilisation d’un système avec syphon car ces appareils ne sont utilisables que si le bassin est toujours alimenté alors que Saint Geniez n’a pas de captation d’eau.

WC

Mr Crouzet propose alors un nettoyage complet et la fermeture des toilettes pendant 8 jours. Il avait proposé quelques mois plus tôt de reboucher le trou à ses locataires mais ceux-ci l’en avaient empêché.

L’audience suivante a lieu le 7 septembre 1907 et le juge de paix décide de nommer un contre-expert. C’est Mr Guibal, conducteur de ponts et chaussées à Espalion qui est choisi. Il a 20 jours pour prêter serment et rendre son rapport.

Nouvelle expertise

L’expert est absent d’Espalion, il apprend le 23 septembre qu’il doit rendre son rapport le 27. Il se déplace à St Geniez le 26 septembre pour visiter les lieux et entendre divers témoins.

L’ancien locataire Mr Servan indique qu’il sentait les odeurs quand le vent du midi soufflait un peu fort, mais dans ses cabinets et pas dans le corridor ni dans l’escalier du 1er étage.

Mr Brunet, l’ancien propriétaire précise qu’il n’a pas fait établir de fosse. Le tuyau de descente des toilettes débouche dans une venette et ce sont les eaux de pluie, redirigées dans ce tuyau qui nettoient le tout. De son époque, seuls les cabinets du rez de chaussée étaient utilisés, ce qui était largement suffisant.

Mr Moulin, platrier Ă  St Geniez a fait les travaux en mai 1907. Il a refait les joints des cuvettes et des tuyaux aux deux Ă©tages pour Ă©viter les Ă©manations.

Un test sur les toits

Des tests sont faits, l’eau coule très rapidement dans la venette qui sépare les maisons Crouzet et Cornuejouls, le tuyau qui évacue les eaux usées fonctionne.

On monte sur les toits et on constate que les chenaux rassemblent l’eau de pluie aux points E et F dans des entonnoirs qui nettoient le tuyau des cabinets. Les points E et F sont d’ailleurs sĂ©parĂ©s.

On jette de l’eau dans les chenaux et là catastrophe !

L’eau jetée sur le côté AC tombe dans la venette au lieu de passer par l’entonnoir : l’entonnoir E est obstrué.

L’eau jetée sur le côté CD tombe sur le balcon du côté du lot car les chéneaux BG sont percés donc la partie BF ne reçoit jamais d’eau.

Plan-Cheneaux

Des travaux sont engagés pour réparer les chenaux et déboucher les entonnoirs.

L’humidité à l’intérieur

Le 11 octobre 1907, l’expert visite l’intérieur. A l’ouverture des cabinets du 1er étage, pas « d’odeur de cabinets proprement dite mais une odeur de moisi » Il est constaté une grande humidité dans l’angle de la chambre contiguë aux cabinets (côté droit) et même dans la salle de café. C’est la première fois que Mme Raust voyait l’humidité.

Les tests de tirage de chasse et de chéneaux sont renouvelés tout fonctionne. Cependant si le chéneau a été réparé, l’entonnoir n’a pas été touché.

L’humiditĂ© est visible sur toute la hauteur du mur du premier. Aucune trace n’est prĂ©sente au 2ème Ă©tage.

Sur l’axe des cabinets, face au tuyau le plafond est très humide. Un prélèvement est fait et il est présumé que l’humidité vient de l’extérieur. On file chez le voisin et on constate que le mur extérieur est sain. L’humidité de confine aux cabinets et à une partie de la chambre des Raust et de la salle de café.

Plan-Ă©tages

La chambre N°2 est plus particulièrement impactĂ©e par l’odeur, ce qui n’est pas le cas dans la chambre N° 1 et  dans le corridor et dans les cabinets oĂą l’odeur est plutĂ´t celle du moisi.

Il est demandé de remplacer le carreau cassé de la porte des cabinets et de refermer quelques jours à clé. Mr Crouzet stipule qu’il est facile d’ouvrir la porte même fermée, alors on appelle le commissaire de police pour qu’il pose des scellés. Mr Barieu est chargé du travail.

Des cabinets fermés depuis 2 mois

L’idée est d’attendre qu’il fasse beau avant de revenir faire de nouveaux constats mais la seconde quinzaine d’octobre est très humide.
Mme Raust s’impatiente ; le 29 octobre les cabinets sont enfin ouverts devant le commissaire et ils sentent encore « le renfermé ».

Sur la partie haute le mur est sec sur 40cm, puis légèrement humide sur 30 cm avant d’être humide sur le reste et même moisi dans la chambre N°2. Sur la partie BD l’humidité ne commence qu’à 60cm du plafond.

Plan-Etages-Octobre

La glace de Mme Raust est enlevée avec précaution pour constater l’humidité. La tapisserie de la salle de café est mouillée et la banquette du café est moisie.

L’ouvrier Gleye Louis qui a déplacé la glace de la salle de café a installé les portes manteaux dans la chambre N°1 en mai. Il y avait des odeurs mais pas d’humidité.

D’oĂą viennent les odeurs et l’humiditĂ©?

A cause de la pluie, aucune odeur n’est constatĂ©e et il est impossible de dire ce qui se passe en pĂ©riode de sĂ©cheresse.

Cependant, le tuyau de descente n’a pas Ă©tĂ© descendu jusqu’au sol : les eaux jetĂ©es dans les cabinets tombant sur les matières d’une hauteur d’un mètre cinquante les font disparaitre plus rapidement. En temps de sĂ©cheresse cela pose surement problème. Il faudrait soit prolonger ce tuyau, soit adapter un tuyau siphon.

Plan

Quant Ă  l’humiditĂ©, il semble impossible Ă  l’expert d’expliquer son origine.

Un rapport de 7 pages

Ce n’est pas moins de 7 pages qui constituent le rapport que Mr Guibal va déposer le 19 décembre 1907 au juge de paix.

Expert nommé depuis le 27 septembre, il n’a pas ménagé sa peine pour faire avancer le dossier. Pendant l’audience du 10 janvier 1908, les conclusions précisent que « les mauvaises odeurs proviennent soit de la fumée des cheminées soit des fosses ou des cabinets d’aisances. »

Le juge de paix, semble fatigué de cette affaire qui traine depuis le mois de mai 1907.

Le jugement du 25 janvier 1908 se retournera contre les Raust qui seront déboutés et condamnés aux dépens de près de 9 mois de procès.

Condamnation

Sources : 4E234-20/AD12, 10U34-88/AD12, 6M332-2/AD12, 4Q927-AD12, 3E24001-AD12

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Une invention qui doit se passer du vent

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Mai 122016
 

Jean Baptiste Malzac est né le 17 mai 1818 à Saint Sauveur du Larzac, commune de Nant. Il passe son brevet élémentaire en septembre 1841 et est nommé instituteur à Revens dans le Gard le 15 décembre 1842.

Il épouse à la rentrée suivante Marie Grailhe à Nant.

Il reste à Revens presque 5 ans avant d’être nommé le 16 octobre 1847 à la Liquisse, hameau de Nant dans l’Aveyron. Il y passera toute sa carrière professionnelle et y décèdera en février 1895.

HĂ©lice

Monsieur Malzac a des idées, et il compte les partager ! Il invente une machine dont il souhaite déposer le brevet d’invention. Sa machine est un appareil de locomotion basé sur le vent.

Il est voit plusieurs usages possibles :

  • Pour la marine marchande. L’appareil pourrait remplacer la vapeur et mettre en mouvement soit les aubes, soit les hĂ©lices et sa construction serait moins onĂ©reuse que des voilures. En mettant un volant, le bateau pourrait ĂŞtre manĹ“uvrĂ© par un seul homme et tout l’espace serait libĂ©rĂ© pour les passagers ;
  • Pour les moulins Ă  vent oĂą un seul appareil peut mettre en mouvement plusieurs roues ;
  • Pour le dessèchement des marĂ©cages dans l’agriculture pour Ă©lever les eaux au-dessus de leur niveau ordinaire et permettre l’arrosage des terrains secs.

Invention

Il doit continuer ses expérimentations et il en est convaincu, son invention pourra remplacer la vapeur sur les chemins de fer et les voitures de la poste, sur les routes ordinaires et rendrait de grands services dans le transport des dépêches….. s’il arrive à parvenir à se passer du vent !

Car voilà, il sait que s’il n’y a pas de vent, son invention ne fonctionne pas. Il se résigne dans son document de présentation:

C’est un inconvénient mais dans les choses humaines il y a toujours un côté défectueux.

Il espère donc, s’il a les fonds nécessaires, trouver les moyens de se passer du vent.

 

L’ingénieur des mines sera beaucoup moins enthousiaste que l’instituteur et indiquera que l’appareil n’offre rien de remarquable au point de vue de la science mécanique.

L’idée d’utiliser le vent comme force motrice est loin d’être neuve et a reçu de nombreuses applications depuis un temps immémorial. L’invention ne mérite aucun encouragement.

Le brevet ne sera pas déposé.

 

Sources : 9M21/AD12, 5T4-16/AD12, 4E179-13/AD12, 4E179-25/AD12

© 2016 Généalanille

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Marguerite et ses tutelles

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Mai 112016
 

Marguerite est nĂ©e en 1910 dans le sud de l’Aveyron. Son père est tuĂ© Ă  l’ennemi Ă  Vermelles (62) en octobre 1914.

Fiche sga

Une orpheline de la grande guerre

Le 1er décembre 1914, un premier conseil de famille est réuni pour désigner tuteur et subrogé tuteur de la petite fille.

Autour de la table on trouve du côté maternel

  • la mère de la petite Marguerite
  • son oncle Henri, 27 ans, frère de sa mère
  • son grand oncle Joseph, 55 ans, oncle paternel de sa mère

Arbre branche maternelle

du côté paternel

  • son oncle FrĂ©dĂ©ric, 36 ans, qui habite Ă  Servian (34),
  • son oncle Louis, 33 ans, qui habite dans la commune
  • et le jeune mari de sa tante, FĂ©lix, 33 ans.

Arbre branche paternelle

Après délibération avec le juge de paix, la mère sort du bureau pendant le vote et est finalement désignée tutrice et autorisée à accepter la succession de son mari au nom de sa fille Marguerite.

Pour la contrĂ´ler, le conseil de famille dĂ©signe FĂ©lix, l’oncle par alliance de la fillette comme subrogĂ© tuteur.

Pourquoi les hommes de la famille ne sont-ils pas Ă  la guerre?

  • Joseph Castan est de la classe 1879. Il n’est pas mobilisable en 1914.
  • L’oncle Henri est exemptĂ© pour hypertrophie du coeur. Il fera cependant campagne en 1917 et 1918.
  • L’oncle FrĂ©dĂ©ric est rĂ©formĂ© pour faiblesse irrĂ©mĂ©diable. Il continuera son travail de marĂ©chal ferrant pendant toute la guerre.
  • L’oncle Louis est rĂ©formĂ© pour Ă©pilepsie. Il fait un service aux armĂ©e en 1917 et 1918.

Le remariage de sa mère

En octobre 1926, Marie JosĂ©phine, la maman de Marguerite, se remarie mais oublie complètement de convoquer le conseil de famille. Elle perd de plein droit la tutelle selon l’article 395 du code civil.

Code-Civil-395

Fin janvier 1927, un nouveau conseil de famille est rĂ©uni autour du juge de paix. Il est composĂ© des mĂŞmes membres qu’en 1914, Ă  un dĂ©tail près. Le nouveau mari de Marie JosĂ©phine n’est autre que FĂ©lix, oncle par alliance de sa famille et son subrogĂ© tuteur.

FĂ©lix est le beau père de Marguerite, son subrogĂ© tuteur et son co-tuteur par son remariage. C’est trop!

Conseil-1927

Les dĂ©libĂ©rations reprennent et le couple sort pendant le vote. Marie JosĂ©phine est dĂ©signĂ©e tutrice, FĂ©lix est co-tuteur et c’est Louis, oncle paternel qui demeure maintenant Ă  cĂ´tĂ© de Vias (34) qui devient subrogĂ©-tuteur.

Le mariage de Marguerite

La jeune fille se marie Ă  18 ans. Mariage d’amour? Le maire de la commune ne semble pas d’accord:

« la parentĂ© s’est occupĂ©e de la marier pour qu’elle ne soit pas complètement dĂ©laissĂ©e après le remariage de sa mère en dehors. »

Pupille

Son mari, IrĂ©nĂ©e, n’a que 20 ans. Il est donc mineur, comme elle. Bien qu’Ă©mancipĂ©e par son mariage, il faut Ă  Marguerite un curateur pour les actes prĂ©vus par les articles 480, 482 et suivants du code civil.

Quatre jours après le mariage, un nouveau conseil de famille est réuni.

Du cĂ´tĂ© paternel, les oncles FrĂ©dĂ©ric et Louis sont convoquĂ©s. A dĂ©faut d’autre parent proche, c’est dans une distance de 2 myriamètres qu’est choisi le 3ème reprĂ©sentant selon l’article 407 du code civil. Il s’agit de François Carrière, instituteur en retraite Ă  Belmont.

Article-407

Du cĂ´tĂ© maternel, la mère et l’oncle Henri sont convoquĂ©s. Le 3ème parent est Joseph oncle par alliance de la jeune fille.

Deux membres sont reprĂ©sentĂ©s par procuration et après dĂ©libĂ©ration c’est Henri qui devient le curateur de Marguerite.

Curateur

La jeune femme continuera de se battre pour faire vivre son commerce et Ă  dĂ©faut de toucher la moitiĂ© de la pension du père mort pour la France que sa mère ne lui donne pas, elle sollicitera l’aide de l’Ă©tat en tant que pupille de la nation.

EntĂŞte

La naissance de son fils en 1930 lui permettra de touche 120 francs « à titre d’encouragement. » Elle devient majeure en 1931 et est enfin libĂ©rĂ©e de ses tutelles.

Sources: 4E127/14-AD12, 4E257/7-AD12, 4E257/8-AD12, 4E60/8-AD12, 6M795-AD34, 1R914-AD12, 1R1116-AD12, 1R1150-AD34, 10U1/30-AD12, 30R19-AD12, sga mémoire des hommes

© 2016 Généalanille

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