Utiliser les bulletins du casier judiciaire en généalogie

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Avr 222017
 

Issus du casier judiciaire, les bulletins N°1 et N°2 sont des documents qui peuvent être utilisés en généalogie pour glaner des renseignements sur ses ancêtres.

bulletin

 

Un casier judiciaire

Le casier judiciaire est créé en 1848. C’est l’établissement du suffrage universel et la modification de la liste du jury qui provoque cette révolution. En effet, ne peuvent être électeurs ou juré que les hommes qui n’ont pas encouru certaines condamnations.

Le fichier des antécédents judiciaires géré par la préfecture de police de Paris n’est plus adapté, le casier judiciaire va le remplacer et permettre une gestion décentralisée.

Il faut cependant attendre le 1er janvier 1851 pour que celui ci soit mis en place au greffe du tribunal d’arrondissement de naissance des individus. Le lieu de naissance étant immuable, il a été privilégié au choix du domicile pour un classement plus efficace.

Ce nouveau fichier est vide. Il est rempli au fil des condamnations des individus. Cependant, il est demandé aux greffiers de cours d’appel et de tribunaux de première instance de reprendre toutes les condamnations criminelles, correctionnelles, disciplinaires et faillite intervenus à leur siège depuis le 1er janvier 1831 pour dresser des bulletins N°1.

Le bulletin N°1

Le bulletin N°1 comporte chaque condamnation inscrite au casier judiciaire pour une personne. Il y a donc autant de bulletin qu’il y a de condamnation. Ceux-ci sont conservés au tribunal du lieu de naissance.
De plus, c’est le bulletin N°1 qui permet de communiquer les extraits de casier. Il est uniquement transmis aux autorités judiciaires et aux greffes pénitentiaires.

casier
Le bulletin N°2

Le bulletin N°2 est un extrait du casier judiciaire constitué à partir des fiches du bulletin N°1. S’il n’y a pas de fiches, l’extrait est rayé avec une mention « rien au casier » ou « néant ». Ce document est transmis aux autorités judiciaires notamment lors des procès.
Il existe aussi un bulletin de type N°3 qui peut être demandé par toute personne et qui contient un extrait partiel du casier. Ce document n’est généralement pas conservé aux archives.

extrait

3 raisons d’utiliser les bulletins

Les bulletins N°1 et N°2 permettent de connaitre un certain nombre d’informations sur nos ancĂŞtres : Nom, prĂ©nom, date et lieux de naissances, noms des parents, domicile, profession, situation familiale, nombre d’enfants, signes particuliers. Bien entendu, ils renseignent Ă©galement sur la condamnation : tribunal, date du procès, motif de la condamnation, durĂ©e de la peine…

Pourquoi utiliser ces bulletins?

Votre ancêtre a été condamné plusieurs fois pour pêche à la dynamite ou chasse à la glu ? Cela ne fait pas de lui un bandit de grand chemin mais cela peut vous permettre de compléter une biographie. A contrario, vous avez trouvé un casier vierge ? Cela vous évitera de chercher dans les tables une condamnation antérieure.

Vous avez « perdu » la trace de votre ancĂŞtre. Avec ces documents, vous pouvez trouver la liste des condamnations Ă©mises par des tribunaux d’autres dĂ©partements. Et si vous avez la chance d’avoir des bulletins N°1 conservĂ©s, vous aurez sur chaque bulletin une adresse au moment du jugement (contrairement au relevĂ© qui n’indique que le dernier domicile connu). C’est un moyen de pister les populations mouvantes (forains, mendiants, partis Ă  Paris ou Ă  l’étranger…).

Marié, célibataire, des enfants ? Vous coincez sur une situation de famille ou sur la descendance ? Ces informations sont présentes sur les bulletins et pourront donner des pistes pour compléter une ligne de vie. NB Les signes particuliers sont souvent liés à la conscription militaire (classe et bureau de recrutement).


Quelle série ?

Condamnation, justice, c’est par consĂ©quent la sĂ©rie U qui est Ă  consulter aux archives dĂ©partementales pour dĂ©nicher les informations du casier judiciaire. Pour les extraits, ce sont gĂ©nĂ©ralement dans les dossiers de procĂ©dure. En revanche, pour les bulletins N°1, quelques Ă©chantillons (lettres B, T…) sont parfois conservĂ©s aux AD.

Sources : casier judiciaire, étude critique sur le casier judiciaire en France et dans les pays étrangers numérisé par gallica.bnf.fr, 9U1660-AD12, 5U1261-AD12

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Comment lister les meuniers?

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Avr 072017
 

Quand un arrĂŞtĂ© prĂ©fectoral permet de lister plusieurs personnes exerçant le mĂŞme mĂ©tier… Un exemple avec les meuniers.

meuniers

Un recensement difficile

Comment trouver tous les meuniers exerçant dans un dĂ©partement Ă  un moment donné ? Renouvelez la question avec tous les charrons, tous les horlogers, tous les tailleurs d’habits…

Bien sûr, si on vous demande tous les prêtres, tous les instituteurs ou tous les notaires, la tâche sera plus facile ! Mais pour les artisans, il n’y a pas beaucoup d’autres solutions qu’un balayage massif, méthodique et systématique d’un maximum de ressources.

Cela passe par l’état civil et les recensements de population, mais aussi les actes notariés (ou les répertoires de notaires), la justice, l’enregistrement (TSA, ACP, SSP et j’en passe), les patentes, les annuaires départementaux, la presse spécialisée et comme on parle de meuniers, la série S !

Et pourquoi pas la série K ?

La plupart des professions est régie par des lois, des décrets, des arrêtés. Il suffit parfois de faire une recherche dans ces documents pour découvrir un article lié à l’activité recherchée.

C’est le cas des meuniers avec un arrêté du préfet de l’Aveyron du 14 juillet 1854 qui impose que

« la balance, avec assortiment complet de poids, […] sera Ă©tablie dans toute usine du dĂ©partement destinĂ©e Ă  la mouture des grains. »

Le préfet joint une lettre à tous les maires de l’Aveyron et précise que certains meuniers prélèvent de manière frauduleuse une quantité de blé sur celle convenue entre les propriétaires et les meuniers. Et c’est particulièrement le cas sur le canton de Cassagnes où certains habitants se sont plaints.

Une conséquence visible en série U

Un arrêté c’est bien, mais cela ne nous donne pas de noms ! Il faut plonger dans les fonds de justice de paix pour trouver les coupables. Coup de chance, les minutes de simple police sont disponibles pour ledit canton de Cassagnes.

Ce n’est finalement pas moins de 16 meuniers qui sont condamnés à partir de novembre 1854 pour défaut de balance. Certains se défendent : ils l’ont commandé, mais il n’y en avait plus à Rodez, ou bien le vendeur doit aller en chercher à Toulouse. D’autres ont leur mari malade, donc plus de minoterie et pas besoin de balance. Un autre enfin n’est que « fermier » du moulin, c’est donc au propriétaire de faire la démarche.

Et si l’on renouvelle l’expĂ©rience sur d’autres cantons, la rĂ©colte de noms de meuniers pour la mĂŞme pĂ©riode est dans la mĂŞme proportion… Une idĂ©e simple et efficace pour la base de donnĂ©es !

 

Sources : PER1181-AD12, 10U16/25-AD12, 10U26/20-AD12

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Entrer dans le cercle

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Mar 242017
 

Bien avant l’apparition de la loi 1901, des cercles s’établissent dans nos communes. Le 5 mars 1878, certains habitants de Viviez (Aveyron) décident de créer le cercle de l’Union.

Cercle

Un cercle non Ă©litiste

Contrairement Ă  d’autres sociĂ©tĂ©s existantes, le but du cercle de l’Union ne se dĂ©finit pas comme Ă©litiste.

Il propose en effet

1°) le rapprochement par le contact journalier des diverses catégories de citoyens (agriculteurs, travailleurs de l’outil du magasin ou du bureau). Car jusqu’à ce jour leurs occupations différentes ou des habitudes anciennes tenaient trop éloignées les uns des autres.

2°) l’éducation naturelle par l’échange constante des idées.

3°) la fondation de salons de lecture, d’une bibliothèque populaire circulante, de lectures avec commentaires, de conférences ou causeries familières sur les sujets les plus variés, science, littérature, art, économie publique ou privée.

15 membres adhérents

L’objectif est de mélanger les populations. L’examen des membres composant le cercle montre 15 personnes de 27 à 50 ans. Aucun âge minimum n’est précisé. Il est souvent de 21 ans.

5 propriétaires, un docteur, un marchand, un brasseur, des ouvriers du bâtiment (peintre, zingueur, cimenteur, maçon, menuisier), un ajusteur et un chauffeur. Pas d’agriculteur comme le prévoyait les statuts !

Les conditions suivantes sont classiques : pas de jeux de hasard, pas de discussion politique ou religieuse. Les locaux ne doivent pas être une maison où se trouverait un café ou tout autre débit de boisson qu’à la condition que les locaux soient complètement séparés.

Comment entrer dans le cercle ?

Toute personne qui souhaite entrer doit être présentée par deux membres. On affiche le nom du candidat et des 2 présentateurs pendant 10 jours, puis le vote à l’unanimité permettra d’accepter ou de rejeter la demande.

Pas de nombre maximum de membres prévu pour ce cercle, certains le limitent à 120 ou 150.

Une cotisation « Ă  la tĂŞte » de l’adhĂ©rent mais très souple

Comme le cercle ne se veut pas élitiste, il provient une cotisation en fonction du membre qui souhaite adhérer. Elle ne peut pas être inférieure à 50 centimes ni supérieure à 2 f par mois. Payable d’avance bien sûr.

Si le membre ne paye pas, il aura un premier avertissement, puis un second avant d’être rayé de la liste…. Sauf s’il demande un sursis supplémentaire au bureau !

Si l’adhérent part en voyage de plus de 3 mois, il peut choisir de ne payer ses cotisations qu’à son retour.

Aucun droit d’entrĂ©e, mais les dons de bienvenue (en argent ou en livres) sont acceptĂ©s ! D’ailleurs la bibliothèque et le salon de lecture seront confiĂ©s Ă  la garde et Ă  la surveillance d’un ou de plusieurs bibliothĂ©caires choisis par le bureau.

Un cercle parmi tant d’autres…

La société est autorisée par le préfet le 12 mars 1878 (selon la loi du 10 avril 1832 et le décret du 25 mars 1852).

Ce n’est pas le premier cercle dans la commune. En effet, en janvier 1865 a Ă©tĂ© crĂ©Ă© le Cercle de la Concorde dont Michel Stieber, membre actuel du cercle de l’union, faisait dĂ©jĂ  partie.

Et finalement, 5 ans plus tard, le cercle de la fraternité est créé à dans la même commune car le cercle de l’union est trop loin de leur quartier, soit environ 1 km!

 

Source:  4M262-AD12

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Le circuit du printemps

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Mar 202017
 

Le circuit du printemps, c’est le nom choisi par le vélo club de Villefranche de Rouergue pour sa course cycliste d’avril 1934.

Printemps

70 km à vélo

On est en avril 1934 à Villefranche de Rouergue et le vélo club a décidé d’organiser une course cycliste. Elle s’appellera le circuit du printemps. Avenue du quercy, Martiel, Villeneuve, Villefranche, les quais, promenade Guiraudet, boulevard de la Douve. Deux fois ce parcours, cela fait environ 70 km.

Le départ prévu initialement à 15H place nationale est finalement retardé d’une demi-heure pour laisser l’opportunité aux coureurs de participer à un autre événement. L’arrivée est donc prévue vers 17H40 place Jean Jaurès.

Les indépendants du coin

La course est réservée à tout coureur indépendant des départements de l’Aveyron, du Lot, du Tarn et Garonne, Haute Garonne, Cantal et Tarn.

Le 1er villefranchois aura une prime de 25 francs, le 2ème de 15 francs et le 3ème de 10 francs offertes par un sportif.

Le dernier villefranchois aura aussi une prime de 10 francs mais offerte par Mr Fabry. Finalement, il faut espérer qu’il n’y aura pas plus de 4 coureurs de la ville pour éviter que l’un d’eux soit défavorisé !

Une organisation Ă  anticiper

Proposer une course cycliste, c’est toute une organisation.

La déclaration à la préfecture est faite le 11 avril 1934. Mr Pourcel, le président de l’association, s’engage à payer tous les frais de surveillance ou autres occasionnés par la course. Le préfet donne son accord une semaine plus tard.

Il faut prévoir la remise des brassards (le jour même à 14H au siège social). Il faut interdire aux voitures non officielles de dépasser la voiture portant le fanion de la croix rouge.

Bref, un dernier briefing a lieu la veille de la course Ă  20H30 pour finaliser le rĂ´le de chacun.

Une association du 19ème siècle

L’association a été créée en 1893, c’est ce qu’indiquent ses lettres à entête mais le vélo club semble exister depuis le 15 octobre 1892. D’ailleurs un punch a été servi au 26 sociétaires le 29 octobre 1892 au café des globes en présence d’Emile Assié, président et d’Emile Alibert vice-président.

Conviviale et dynamique, une première course est organisée dès le lendemain sur Martiel. Les associations sportives se sont d’ailleurs multiplié à cette époque…

25 concurrents dans une course folle

Ils sont 25 concurrents à participer. Le départ est donné par Mr Vidal chef conseil de l’association.

L’avenue de quercy est gravie à 30 km à l’heure. En tête, on retrouve les coureurs Roques, Davet et Bedel, les villefranchois, qui foncent à fond de train à 40, 45 km heure selon le compteur de la voiture qui les suit.

Malheureusement le jeune Davet est victime de crampes et il abandonne dans la cote de Savignac.

Un peu plus loin, Bedel est entrainé dans la chute de Singla. Le temps de remonter en selle et d’arranger son guidon faussé, le peloton de tête a déjà pris un kilomètre d’avance.

Il n’y a plus que 6 hommes en tête et seulement un « local », le villefranchois Roques qui fait l’admiration de tous les suiveurs grâce à son allure souple et coulée. Premier tour bouclé de 35 km en 58mn et Roques gagne la prime du 1er villefranchois.

Au deuxième tour, pas de changement. Après 2H03 de course, c’est le figeacois Desson sur vélo Helyet, pneu Huchinson qui monte sur la 1ère marche. Sur la deuxième, l’aveyronnais Bouthemont de Viviez et sur la 3ème Roques avec son vélo Griffon et ses pneu Dunlop.

Bedel, le deuxième Villefranchois ne finira que 11ème avec son vélo Alcyon.

Qu’est-ce qu’on gagne ?

Les prix sont offerts par la société, complétés d’une somme offerte par les commerçants de la place Jean Jaurès.

  • 1er prix 120 + 30 soit 150 francs
  • 2ème prix 80 + 20 soit 100 francs
  • 3ème prix 40 + 35 soit 75 francs
  • 4ème prix 35 +15 soit 50 francs
  • 5ème prix 25 + 10 soit 35 francs
  • 6ème prix 10 + 10 soit 20 francs.

Pour les vainqueurs, cela rembourse donc largement les 3 francs d’inscription.

FĂ©licitations et reproches

Alors que le comité remercie les bénévoles, il rappelle cependant aux conducteurs de voitures qui suivent la course d’être dorénavant plus prudents. En effet, messieurs C et E ont failli causer une chute générale du peloton de tête du fait de leur imprudence…

La soirée se finira par un bal prévu le soir au casino. En attendant la prochaine course !

Sources: 4M290-AD12, 4M262-AD12, Le Narrateur-AD12

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Le vitriol du désespoir

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FĂ©v 242017
 

Elle s’est assise sur une chaise près de la table dans sa chambre. Elle a pris le chapeau de son défunt mari, l’a fixé sur ses genoux avec une épingle et a bu du vitriol.

Une veuve de 40 ans

Justine Garric habite Villefranche de Rouergue. Alors qu’elle vient d’avoir 40 ans, son mari Jean Baptiste Galan meurt. Il ne lui reste que deux enfants. Un garçon âgé de 5 ans et une fille de 3 ans. Deux autres sont déjà morts. Une fille après 4 mois et un garçon de 10 mois et demi en ce début d’année.

8 jours de désespoir

Vivre seule, élever ses enfants seule, cela semble insurmontable pour Justine. C’est probablement pour cette raison que les voisins remarqueront qu’elle a de « fréquents accès d’aliénation mentale. »

Sans ressources et obligée de recourir à la charité publique, elle manifeste son intention de se suicider et « les douces paroles et rassurantes promesses » prononcées par les voisins ne parviennent pas à l’arracher de ses idées noires.

Deux ou trois jours après le décès de Jean Baptiste, elle emprunte pour un sou de vitriol à Catherine Bories veuve Costes. Elle prétend qu’elle veut frotter son cuivre. Il faut bien tromper son chagrin et occuper son esprit.

Un suicide regretté

On est le 19 juillet 1887. Il est 17H. Elle s’installe avec le chapeau de son mari sur les genoux et elle boit le vitriol. Mais le poison n’est pas aussi facile à avaler qu’un bon verre de vin. Peut-être la brûle-t-elle ?

Mme Dumoulin, la voisine, entend des cris de désespoir. Elle prévient Mr Galan, le beau père de Justine qui accourt et la trouve inconsciente. Il la frictionne avec de l’eau de vie et fait appeler le docteur qui lui donne un vomitif.

Justine peut prononcer quelques mots. Elle explique s’être empoisonnée avec le vitriol « mais qu’à présent elle regrettait de l’avoir fait. »

Justine ne mourra que le lendemain matin dans son lit…

Sources: 4M132-AD12, Le Narrateur

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Gaston ne sera jamais gadzart

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FĂ©v 172017
 

Gaston prĂ©sente 4 fois le concours pour entrer Ă  l’école des arts et mĂ©tiers d’Aix en Provence. MalgrĂ© sa persĂ©vĂ©rance, il ne sera deviendra jamais gadzart.

Né en février

Gaston est né le 10 février 1907 dans l’Aveyron. Élève au lycée Monteil de Rodez, il remplit son dossier de candidature pour le concours d’admission aux écoles nationales d’arts et métiers en 1923.

Il a bien 16 ans, mais le règlement stipule qu’il doit avoir « 16 ans au moins au 1er janvier de l’année du concours. » Or Gaston est né en février… Son dossier est renvoyé au sous préfet.

DĂ©jĂ  Ă  Aix

Refusé au concours, Gaston ne doit pas perdre de temps. Il rejoint l’école primaire supérieure professionnelle à Aix en Provence. Son père touche une bourse de 100 francs par an de son employeur (la compagnie des chemins de fer du Midi) pour l’aider à financer ces études.

Gaston refait un nouveau dossier pour 1924 :

  • acte de naissance,
  • certificat mĂ©dical, de revaccination, de bonnes vie et mĹ“urs, de nationalitĂ©,
  • engagement des parents pour le paiement de la pension et du trousseau,
  • relevĂ© des notes de travail et de conduite sur les 2 dernières annĂ©es,
  • et diplĂ´me ou certificat parmi la liste prĂ©vue par le règlement.

Le dossier est complété par

  • l’avis personnel et motivĂ© du sous prĂ©fet,
  • de la dĂ©libĂ©ration du conseil municipal,
  • de la feuille d’impĂ´t des parents
  • et d’un tableau de renseignement.

Gaston doit aussi faire une lettre manuscrite pour sa demande d’inscription. Elle permettra de légaliser sa signature. Il précise dans celle-ci l’option qu’il a choisi et même l’ordre de préférence des écoles.

Gaston ne passe pas l’étape de l’examen probatoire.

Nouvel essai

1925. le postulant est toujours à l’école primaire supérieure professionnelle à Aix en Provence. Il constitue à nouveau un dossier avec les mêmes éléments, refait une demande de bourse. Il faut dire que les frais sont un peu élevés.

Gaston demande Ă  nouveau Ă  passer l’examen Ă  Marseille. DictĂ©e, composition, page d’écriture, dessin, gĂ©omĂ©trie, algèbre et trigonomĂ©trie et dessin industriel. Cette annĂ©e, il porte sur le boitard. Mais Gaston est recalĂ©…

Dernière chance

1926. Gaston refait un dossier. Mais les règles du jeu ont changé. Régi par le décret du 14 aout 1909, le concours se voit modifié par le décret du 22 janvier et l’arrêté du 24 février 1926. L’examen probatoire réalisé en même temps dans chaque préfecture de département est supprimé.

Dorénavant, il faudra passer les épreuves écrites et graphiques dans des centres spéciaux (pour l’Aveyron à Toulouse).

centre gadzart

Puis, s’il est admissible, l’élève devra se rendre au siège de l’école nationale des arts et métiers de la circonscription pour subir les épreuves orales et une épreuve de travail manuel.

Gaston réussit les épreuves écrites. Direction Aix pour les épreuves orales. Il échoue une dernière fois et n’est pas parmi la liste des 100 admis par école.Le premier (et seul) aveyronnais est classé 82ème.

Comme le futur ingĂ©nieur n’avait le droit de se prĂ©senter qu’Ă  3 concours, il ne sera donc jamais gadzart.

 

Sources: 12T3/29-AD12, journaux officiels numérisés par gallica

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Un suffrage universel et direct

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FĂ©v 102017
 

30 juillet 1848, les habitants de Pomayrols dans l’Aveyron sont appelĂ©s pour la première fois Ă  Ă©lire leurs conseillers municipaux au suffrage universel et direct.

Un mois pour renouveler tous les conseils municipaux

Article 1 du décret du 3 juillet 1848

Il sera procédé au renouvellement intégral des conseils municipaux de toutes les communes de la république. […] Les élections municipales auront lieu avant le 1er aout prochain.

DĂ©cret-03071848

Convoqués dans la maison Badoc

A Pomayrols (Aveyron), c’est le 30 juillet 1848 que sont convoqués les électeurs pour procéder à l’élection de 12 conseillers municipaux. Le lieu de rendez-vous n’est pas à la mairie ou à l’école communale comme dans d’autres communes. C’est la maison de Simon Badoc qui a été choisie, et il faut trouver une place dans l’endroit le plus apparent de la salle pour afficher un exemplaire de la liste des électeurs de la commune.

Premier suffrage direct et universel

La liste des électeurs est composée de près de 200 noms sur les 1055 habitants recensés en 1846. La nouveauté, c’est que ceux-ci ne sont plus choisis.

En effet la loi du 21 mars 1831 indiquait: « les conseillers municipaux sont Ă©lus par l’assemblĂ©e des Ă©lecteurs communaux. » « Sont appelĂ©s Ă  cette assemblĂ©e les citoyens les plus imposĂ©s aux rĂ´les des contributions directes de la commune âgĂ©s de 21 ans accomplis. »

Mais en 1848 la loi du 21 mars 1831 est partiellement abrogée. Et l’article 1 paragraphe 6 du décret du 5 mars 1848 précise que ce sont les citoyens ayant leur domicile réel depuis 6 mois qui sont appelés à voter. C’est un suffrage universel, enfin presque. Évidemment, seuls les hommes votent, et ils doivent être majeurs, soit 21 ans.

DĂ©cret-05031848

Installer le lieu de vote

Joseph Gaillard, maire de la commune fait placer dans la salle une table entièrement séparée du bureau où siègent le président, les scrutateurs et le secrétaire pour que les électeurs puissent y écrire leur vote à mesure qu’ils seront appelés. Le bureau est disposé de telle sorte que messieurs les électeurs puissent circulent à l’entour pendant le dépouillement du scrutin.

Ces opérations faites, il prend place au bureau. Après s’être assuré qu’il n’y avait dans la salle d’autres citoyens que ceux qui sont inscrits de la commune, il annonce que conformément à l’article 44 et 45 de la loi du 21 mars 1831, il est appelé à présider l’assemblée des électeurs de la commune et aussitôt il déclare la séance ouverte.

Il faut savoir lire et Ă©crire

Les membres du bureau sont désignés selon la loi du 21 mars 1831

Le maire donne lecture des articles 9, 10, 13, 20, 43 des paragraphes 3.3 de l’article 44, des articles 45, 46, 48, 49, 50, 51 et 52 de la loi du 21 mars 1831 puis il appelle au bureau pour faire les fonctions de scrutateurs les 2 plus âgés et les 2 plus jeunes des électeurs présents sachant lire et écrire.

Les 2 plus âgés sont Mrs Deltour, 53 ans, et Badoc, 58 ans. Les 2 plus jeunes sont Antoine Vidal 46 ans et Auguste Majorel 37 ans.

C’est ainsi que les uns et les autres prennent place au bureau et tous dĂ©signent de concert Joseph Gaillard, instituteur et ancien maire pour remplir les fonctions de secrĂ©taire.

Encore quelques textes de loi

Le bureau continue d’égrainer les règles de l’élection tant sur la majorité absolue, le nombre de personnes à élire que sur l’âge requis pour être élu (25 ans).

Un appel nominatif

Le premier scrutin est ouvert à 9H. Le président fait l’appel des électeurs au moyen de la feuille d’inscription des votants. Chaque électeur vient successivement et remet son bulletin écrit et fermé au président qui le dépose dans la boite placée sur le bureau destinée à cet usage.

A mesure que chaque électeur dépose son bulletin, un des scrutateurs ou le secrétaire constatent ce vote en inscrivant son propre nom ou son paraphe en regard du nom du votant sur la feuille d’inscription.

Ensuite, l’appel terminé, il est fait un ré-appel des électeurs qui n’ont pas voté. Ceux qui n’ont pas répondu à l’appel et au ré-appel peuvent ensuite se présenter pour voter jusqu’à la clôture du scrutin. Celle-ci a lieu à 14H. Le scrutin est resté ouvert 5 heures et 3 membres au moins du bureau sont restés en présent pendant toute sa durée.

Le dépouillement

Le nombre de votants est de 179. Le nombre de bulletins trouvés est le même. Ouf ! Le dépouillement peut commencer. Chaque bulletin est déplié, remis au président qui en fait lecture à haute voix et le passe à un autre scrutateur. Deux des scrutateurs et le secrétaire tiennent rôle du dépouillement sous la dictée du président.

  • Bouscary Pierre obtient 130 voix
  • Grousset Pierre 126
  • Alibert Pierre de Bonance 123
  • Poujol Pierre 119
  • Verlaguet Pierre 118
  • Caysac Antoine 116
  • Majorel J Pierre 112
  • Deltour Pierre de la Bessière 107
  • Badoc Ă  Lafage 106
  • Bouscary Victor de Lespinasse 102
  • Bouscary François 102

Les bulletins sont immédiatement détruits

Ayant obtenu la majorité des voix, les 11 citoyens sont élus membres du conseil municipal. Aussitôt les bulletins sont brûlés en présence de l’assemblée.

Le président prévient l’assemblée que selon l’article 32 de la loi du 21 mars les membres qui croient arguer les opérations de nullité peuvent faire actuellement leurs réclamations et d’ailleurs ils ont 5 jours francs, celui-ci non compris, pour les déposer à la mairie.

Toutes les opérations terminées, le procès- verbal est clos, le président en donne lecture et il déclare l’assemblée dissoute et lève la séance.

Un deuxième tour moins fréquenté

Mais l’élection doit avoir lieu avant le 1er aout, donc le deuxième tour de scrutin a lieu dès le lendemain, 31 juillet. Même lieu de rendez-vous. Les électeurs absents de la salle sont avertis.

Le 2ème scrutin est ouvert à 11 H. Appel, réappel, à 15 heures le vote est terminé.

Finalement, au dépouillement, on décomptera seulement 48 votants. Simon Badoc de Bruyairols est élu avec 38 voix. Son nom vient compléter la liste du conseil municipal.

 

Sources: 3M69-AD12, 1K286-AD12

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La guerre, c’est loin

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FĂ©v 012017
 

La garde nationale mobilisée sera habillée, armée et payée par les départements et les communes. Tel est le décret du 22 octobre 1870. Et vu de l’Aveyron, la guerre c’est loin….

decret

La guerre de 1870

19 juillet 1870, la France déclare la guerre à la Prusse. Les batailles se succèdent dans l’Est de la France et les défaites aussi. Napoléon III doit capituler le 2 septembre 1870 à Sedan. Mais la guerre continue.

En face des prussiens, on trouve l’armée active française, mais aussi la garde mobile appelée à l’activité dès le 12 juillet 1870. Parmi elle, des hommes peu équipés et non entrainés.

 

La mobilisation de la garde sédentaire

Le décret est signé le 29 septembre 1870. « Il sera dressé immédiatement dans chaque commune, par les soins des Maires, une liste de tous les Français valides âgés de 21 à 40 ans qui ne sont ni mariés, ni veuf avec enfants et qui ne sont incorporés ni dans l’armée activie ni dans la garde mobile. » La garde mobile sédentaire est à son tour mobilisée !

La liste des soldats s’élargit avec le décret du 2 novembre 1870. « Tous les hommes valides de 21 à 40 ans, mariés ou veufs avec enfants sont mobilisés. »

 

Une dépense à prendre en compte

Faire la guerre coûte cher. Il faut équiper les hommes, les nourrir… Et par décret du 22 octobre 1870, cette dépense est à la charge des départements et des communes.

« L’armement sera fourni par l’État. Toutefois, les communes contribueront aux frais d’achat ou de transformation d’armes effectuées par les commission d’armement dans la proportion de la moitié. »

Le contingent à payer par le département est de :

  • 60 francs par homme pour l’habillement et l’équipement ;
  • 3 mois de solde, calculĂ©s Ă  raison de 1fr50 par jour et par homme.

Payable au trésor public le 30 novembre pour l’habillement et l’équipement et les 15 et 30 décembre par termes égaux pour la solde.

calendrier

Préfets, vous avez 3 jours pour calculer le total à payer de votre département et pour prévenir les communes de leur quote part !

 

 3 millions de francs à trouver

12 000 hommes. C’est le nombre évalué du contingent de gardes mobiles pour le département de l’Aveyron. Avec l’équipement et la solde, cela porte à 2 580 000 francs de dépenses… Car le coût est de 215 francs par garde national mobile célibataire!

total

Mais un nouveau décret est tombé le 3 novembre. Il impose à chaque département de mettre sur pied « autant de batterie de campagne que sa population renferme de fois cent mille âmes. » Et ces quatre batteries aveyronnaises doivent être montées et équipées ! Montant prévisionnel 634 000 francs !

Total de la facture 3 214 000 francs

 

Trouver les ressources

3 millions ce n’est pas rien ! Le conseil général dans sa session du 3 octobre décide de voter un emprunt exceptionnel de 1 millions de francs remboursables en 8 annuités de 125 000 francs payables à compter de 1875.

Restent 2 213 439, 93 centimes qui est le montant du principal des 4 contributions directes (foncières, personnelles, patentes, portes et fenêtres) et qui sera réparti entre les communes.

reste-a-payerQuelques exemples de villages:

  • Valzergues, 507 habitants, 1 927,25 francs Ă  payer.
  • Aubin, 8863 habitants, 38 682,83 francs Ă  payer.
Montants

Montant de la participation des communes aux dépenses de la garde mobile

Mais nos politiques expliquent que ce n’est que 55% d’impôt annuel qui est demandé aux habitants…

 

Emprunt, imposition ou virement de fonds ?

Pour les communes, l’heure de réunir les conseils municipaux est arrivée. Trois choix (cumulables) s’offrent à nos élus :

  • l’emprunt. Les plus imposĂ©s de la commune, les conseillers ou la population qui en a les moyens peut proposer de prĂŞter de l’argent Ă  la municipalitĂ©. Il faut signer pour s’engager, mais vu le peu de volontaires, les dĂ©sistements sont finalement nombreux.
  • l’imposition. La guerre n’y est pour rien, mais la pĂ©riode est dĂ©jĂ  bien difficile pour nos aveyronnais. A Castelmary, « il y a une pĂ©nurie d’argent telle que de mĂ©moire d’homme on n’en a vue la pareille. EloignĂ©e de tout centre important, toutes les denrĂ©es du pays sont consommĂ©es sur place pour les bestiaux. Cette annĂ©e, cause de la sĂ©cheresse, l’espèce bovine et l’espèce ovine n’ont rien donnĂ©. La branche qui donnerait dĂ©jĂ  le plus Ă©tant le cochon gras, une Ă©pizootie terrible a dĂ©peuplĂ© les Âľ des porcheries » … de sorte qu’il est impossible de payer !
  • le virement de fonds. Mais prendre sur les budgets dĂ©jĂ  allouĂ©s pour la vicinalitĂ© n’est pas la bonne solution. A Plaisance, « vu le mauvais Ă©tat des routes et des chemins vicinaux dans des pays très accidentĂ©s, il est prĂ©fĂ©rable de garder ces fonds comme de première nĂ©cessité »

5 légions, 10 bataillons et 73 compagnies

Dans son arrêté du 17 novembre 1870, Louis Oustry, préfet de l’Aveyron, demande la création de 5 légions réparties en 10 bataillons et 73 compagnies.

Et c’est un nombre d’hommes mobilisables qui est Ă©valuĂ© Ă  13 074!  Cependant, ce chiffre pouvait ĂŞtre revu Ă  la hausse ou Ă  la baisse. La facture s’annonce encore plus salĂ©e.

Mobiles-Aveyron

La rĂ©partition des 5 lĂ©gions et 10 bataillons des gardes mobiles de l’Aveyron.

La guerre, c’est loin

C’est le sous préfet de Millau qui l’affirme:

« Quand Ă  la garde mobilisĂ©e, vous pouvez tenir pour certain que rien de sĂ©rieux et d’utile ne se fera dans les communes, il faudrait rĂ©unir dans un camp tout le contingent de l’arrondissement et le soumettre Ă  la discipline militaire. […] Quelque triste qu’elle paraisse, la vĂ©ritĂ© est que tous ces gens lĂ  ne se rĂ©signeront Ă  un sacrifice quelconque que quand l’ennemi sera dans le pays et alors mĂŞme ils diront qu’il est trop tard et ils capituleront tout qu’on voudra. »

Loin de penser que les aveyronnais n’ont pas été, eux aussi, touchés par les événements de 1870-1871, le sentiment qui ressort des délibérations des conseils municipaux est que l’effort financier à fournir était beaucoup trop important.

Les aveyronnais n’ont pas été en reste pour donner des vêtements, de l’argent, ou de l’énergie pour soutenir ces soldats, moblots et légionnaires. Ils ont, eux aussi, eu leur lot de morts, blessés et amputés. Mais il n’empêche que d’ici, la guerre c’est loin et c’est cher!

 

Sources: Rapports et délibérations du conseil général de l’Aveyron, Bulletin des lois, Le journal de Villefranche, 24R39-AD12, 1M552-AD12, PER1181-AD12, 1K374-AD12, 1K377-AD12

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La lettre testament du poilu

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Jan 242017
 

C’est l’histoire d’un poilu qui envoie une dernière lettre Ă  sa mère avant de partir pour le front. Il s’appelle Joseph et celle-ci lui servira de testament.

Exemple de lettre d’un poilu Ă  ses oncles et tantes

Une simple lettre

La lettre de Joseph est datée du 6 septembre 1914. Le texte est rédigé avec un crayon violet et d’une main assurée mais mal exercée. Le mot « ses » qui est le 3ème de la première ligne se trouve presque complètement effacé mais il n’y a pas d’autres ratures, interlignes ou renvois. Le texte parait être écrit en entier, daté et signé de la même main.

Joseph a utilisé du papier ordinaire rayé de 10,5cm de largeur sur 17cm de hauteur.

papier

Papier ordinaire rayé

Quatre pages. Enfin pas tout à fait. Il a écrit la moitié de la 1ère page, les 2èmes et 3èmes pages en entier et 4 lignes sur la dernière page.

On suppose que Joseph n’écrit pas que ses dernières volontés mais qu’il se veut rassurant sur son état de santé. Peut-être demande-t-il des nouvelles de sa famille et notamment de ses 7 frères et sœurs ? Mais il ne sait probablement pas que son frère ainé est déjà mort, disparu à Dieuze le 20 aout 1914.

 

Si le malheur m’en veut…

Six septembre 1914

Chère mère

Je t’écris ces quelques lignes pour te dire que je suis en bonne santé et maintenant chère mère je pars sur le front et je ne sais pas si je reviendrai à Las Prades. Peut être le bon Dieu fera la grâce mais j’en suis pas sûr. Mais au moins si jamais le malheur m’en veut tu retireras l’argent de la caisse d’épargne. Tu m’en feras prier Dieu pour moi et le reste je te le donne et tu t’en serviras. Adieu pauvre maman en attendant de te voir.

Joseph M.

Voila mon adresse Joseph 111ème de ligne. 8ème compagnie Cote d’Or ; Is sur Tille ; Bureau frontière

Joseph meurt le 10 septembre Ă  Vassincourt dans la Meuse. Il avait 24 ans.

 

Ces testaments de poilus dans les archives

Si certains de nos soldats ont fait leur testament avant de partir à la guerre devant un notaire, d’autres n’ont même pas pensé à prendre cette précaution. Et c’est donc leurs lettres qui peuvent remplir cette fonction.

La démarche reste la même (poilus ou non) :

  • La mention du testament est faite dans la succession (et dans les tables de successions et absences). SĂ©rie Q
  • S’il a Ă©tĂ© dĂ©posĂ© chez un notaire, il faut consulter les minutes de celui-ci. SĂ©rie 3E
  • La description du document olographe est visible dans les jugements sur requĂŞtes du tribunal civil du domicile. Parfois une cote spĂ©cifique est disponible pour les ouvertures de testament. SĂ©rie U
  • Le testament Ă©tant dĂ©posĂ© postĂ©rieurement chez un notaire, l’acte est enregistrĂ© dans les actes civils publics. SĂ©rie Q

 

Sources : 65Q1738-AD12, 65Q333-AD12, 1R938-AD12, 7U1515-AD12

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Le pourboire de l’amitiĂ©

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Jan 202017
 

« Les étrennes sont le pourboire de l’amitié. » C’est l’expression utilisée par Gabrielle Cavellier dans le journal de cette veille de Noël 1904.

Avant de rajouter que l’auteur de cette définition avait oublié de mettre ses lunettes ! Et pour cause, les amis sont bien les derniers à bénéficier de nos étrennes !

etrennes

 

Trois sortes d’étrennes

Dans ce billet, la chroniqueuse détermine trois sortes d’étrennes : celles qu’on donne par plaisir, celles qu’on donne par devoir et celles qu’on donne par bêtise.

Dans les deux premières catégories, sont rangés les cadeaux faits entre parents et enfants, entre mari et femme ou entre oncle et neveux et nièces. Si elle fait la distinction entre les deux, il faut bien cependant envisager que parfois même si on offre par plaisir, on offre aussi un peu par devoir !

Pour les enfants, des bonbons, des sucreries ou des jouets « font l’affaire. » Pour les adultes, parfum, manteau, c’est souvent la femme qui est gâtée…

 

Des étrennes utiles ou des soldes ?

Les grands magasins savent très bien que les étrennes sont une bonne occasion de faire des affaires. Elles proposent donc des étrennes utiles : tissus, lainages, accessoires… A destination des femmes bien sûr, mais pas seulement.

Etrennes

Cette opération de charme ressemble cependant bien à nos actuelles soldes. D’ailleurs, selon le dictionnaire de la langue verte de Delvau, un solde est « un restant d’étoffe ; coupon, dans l’argot des marchands. »

Les publicités se multiplient et tout est fait pour attirer le client : auditions musicales, tombolas, pochettes avec calendrier, etc.

concurrence

Beaucoup de demandeurs

Raymond Bouchard dans son article de 1901 semble être excédé par le nombre de sollicitations de demandeurs d’étrennes.

« Attends toi à voir ébranler ta porte à coups de marteau, ou bien à ce que le cordon de ta sonnette soit un peu distendu à force d’avoir été mis à contribution. »

Il indique un tarif décroissant au fil de la journée ou de l’importance des demandeurs.

« Le facteur… une pièce blanche. Le ramasseur de bourrier 5 sous et un verre de vin. L’allumeur de réverbères 50 centimes en échange d’une image. Le fontainier, 20 sous. »

Celles qu’on donne par bêtise

Gabrielle Cavellier place dans la catégorie des « étrennes données par bêtise » celles dont on se sent obligés de donner. Et elle ajoute « Il y a abus. Tout le monde en convient mais qui réagira ? »

La liste croisée avec celle du chroniqueur Albert Jouon nous précise les catégories socio-professionnelles qui tendent la main pour obtenir une obole :

  • Les postiers avec le « classique calendrier au dos duquel se prĂ©lassent l’immuable carte dĂ©partementale et la nomenclature aussi invariable qu’erronĂ©e des foires et assemblĂ©es de la rĂ©gion. »
  • La concierge occasionnellement aimable.
  • L’allumeur de rĂ©verbères, le porteur de journaux, le fontainier, le commis Ă©picier, bref toutes ces pièces que nul ne nous oblige Ă  donner et pour qui « On me remerciera Ă  peine d’un bref hochement de tĂŞte, d’un coup de casquette. »

Calendrier

 

« Prenez vos précautions, ils ne rendent pas de monnaie. »

Vous n’aurez pas d’allumeur de réverbères à votre porte en cette année 2017. Mais le facteur, les pompiers, les éboueurs vous ont déjà probablement sollicités.

Ne cherchez pas non plus les sommes obtenues par vos ancêtres concierges ou fontainiers dans les archives. Ces revenus sont toujours restés très discrets.

Par contre, fouillez vos archives personnelles. Vous y trouverez peut être (pour les quarantenaires) le montant versé annuellement sur les livrets en début de chaque année par les bénéficiaires d’étrennes.

 

Et n’oubliez pas, « la manière de donner vaut mieux que ce qu’on donne. »

 

 

Sources; Le Narrateur AD12, le dictionnaire de la langue verte numérisé par Gallica

© 2017 Généalanille

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