Ambulants, nomades et forains

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Juin 232017
 

La loi du 16 juillet 1912 règlemente les professions ambulantes et la circulation des nomades. Quels documents sont conservés aux archives et qu’est ce qu’on y trouve?

 

Article 1 les ambulants : avec domicile fixe

Les ambulants sont des français ou Ă©trangers ayant un domicile fixe et qui exercent profession, commerce ou industrie soumise ou non Ă  la patente. Parmi ces personnes, on trouve des chiffonniers, des vanniers mais aussi des marchands de volailles, pâtissiers, photographes, raccommodeur de parapluie…

Certains précisent même qu’ils n’exercent pas à plus de 20kms de leur résidence.

Pour répondre à l’obligation prévue par l’article 1 de la loi, ils doivent

  • Justifier de leur identitĂ©,
  • Justifier de leur domicile
  • Fournir un extrait de patente s’il y a lieu.

Moyennant ces documents et après avoir rempli une déclaration de marchand ambulant, ils devront porter en permanence le récépissé qui leur sera fourni.

Qu’est ce qu’on trouve dans les archives ? Les doubles des rĂ©cĂ©pissĂ©s (en sĂ©rie 4M) avec un intĂ©rĂŞt pour la description physique, notamment pour les femmes. Et puis ? Si par bonheur, les pièces justificatives ont Ă©tĂ© conservĂ©es, des lettres manuscrites, des patentes, des lettres Ă  entĂŞte, parfois le dĂ©tail du commerce…

 

Article 2 les forains : français sans domicile fixe

Les forains sont des individus français n’ayant en France ni domicile ni rĂ©sidence fixe. Ils exercent la profession de commerçants ou industriels forains.

Moyennant un justificatif d’identité, de la nationalité française et d’une épreuve photographique, ils peuvent obtenir un carnet d’identité de forains qu’ils porteront en permanence sur eux.

Une notice individuelle est Ă©tablie pour chaque forain.

Au niveau des archives, ce sont les notices individuelles qu’il faut rechercher (toujours en sĂ©rie 4M) qui comportent des renseignements d’état civil, de signalement, de renseignements sur la situation militaire… et surtout une photo ! Certains carnets de forains ont Ă©tĂ© conservĂ©s (car non remis, ou dupliquĂ©s) mais ils n’apportent pas beaucoup d’informations complĂ©mentaires.

 

Article 3 les nomades : tout individu SDF circulant en France

Tous les individus circulant en France, quelle que soit leur nationalitĂ©, sans rĂ©sidence ou domicile fixe et ne rentrant pas dans les catĂ©gories ci dessus (mĂŞme s’ils ont des ressources ou exerçant une profession) sont considĂ©rĂ©s comme nomades.

Leur obligation est de faire une demande pour obtenir un carnet anthropométrique en justifiant de leur identité certaine.

L’Administration n’est pas obligée de leur délivrer un carnet. Cependant, quand elle le fait, elle renseigne des fiches individuelles pour chaque individu (à partir de l’âge de 5 ans).

Dans nos archives, quelques carnets sont parfois conservés. Quand tel est le cas, on peut retracer le parcours géographique de la famille.

Les notices individuelles sont beaucoup moins fréquentes en série M. Elles sont plus souvent conservées à partir de 1940, donc en série W. L’intérêt est d’y retrouver des informations personnelles, un signalement, une photo et les empreintes digitales.

 

Article 4 Carnet collectif et plaques de contrôle spécial

Le carnet anthropométrique des nomades est individuel. Le chef de famille doit en place demander un carnet collectif qui comprendra l’état civil et le signalement de toutes les personnes qui voyagent avec lui. Les liens de parenté y sont précisés, et les actes de mariages, divorces, naissances et décès de chacun des membres de la famille aussi.

Une plaque de contrĂ´le spĂ©cial est Ă©galement imposĂ©e aux nomades pour identifier les vĂ©hicules de toute nature qu’ils utilisent. En 1925, la sous prĂ©fecture d’Espalion en Aveyron, interrogĂ©e sur le nombre de plaques restant dans ses tiroirs en compte 19, « qui ne seront vraisemblablement jamais utilisĂ©es pas plus qu’elles ne l’ont Ă©tĂ© depuis 1913 ».

 

Une exception parmi les nomades et les ambulants

Les individus salariĂ©s de toutes catĂ©gories qui travaillent d’habitude dans les entreprises industrielles, commerciales ou agricoles, ateliers publics ou privĂ©s mais qui suivant le besoin du moment se transportent d’un atelier Ă  un autre ou d’une rĂ©gion de culture Ă  une autre, ne sont pas assujettis Ă  possĂ©der soit un carnet anthropomĂ©trique, soit une dĂ©claration d’ambulant.

© 2017 Généalanille

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Utiliser les bulletins du casier judiciaire en généalogie

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Avr 222017
 

Issus du casier judiciaire, les bulletins N°1 et N°2 sont des documents qui peuvent être utilisés en généalogie pour glaner des renseignements sur ses ancêtres.

bulletin

 

Un casier judiciaire

Le casier judiciaire est créé en 1848. C’est l’établissement du suffrage universel et la modification de la liste du jury qui provoque cette révolution. En effet, ne peuvent être électeurs ou juré que les hommes qui n’ont pas encouru certaines condamnations.

Le fichier des antécédents judiciaires géré par la préfecture de police de Paris n’est plus adapté, le casier judiciaire va le remplacer et permettre une gestion décentralisée.

Il faut cependant attendre le 1er janvier 1851 pour que celui ci soit mis en place au greffe du tribunal d’arrondissement de naissance des individus. Le lieu de naissance étant immuable, il a été privilégié au choix du domicile pour un classement plus efficace.

Ce nouveau fichier est vide. Il est rempli au fil des condamnations des individus. Cependant, il est demandé aux greffiers de cours d’appel et de tribunaux de première instance de reprendre toutes les condamnations criminelles, correctionnelles, disciplinaires et faillite intervenus à leur siège depuis le 1er janvier 1831 pour dresser des bulletins N°1.

Le bulletin N°1

Le bulletin N°1 comporte chaque condamnation inscrite au casier judiciaire pour une personne. Il y a donc autant de bulletin qu’il y a de condamnation. Ceux-ci sont conservés au tribunal du lieu de naissance.
De plus, c’est le bulletin N°1 qui permet de communiquer les extraits de casier. Il est uniquement transmis aux autorités judiciaires et aux greffes pénitentiaires.

casier
Le bulletin N°2

Le bulletin N°2 est un extrait du casier judiciaire constitué à partir des fiches du bulletin N°1. S’il n’y a pas de fiches, l’extrait est rayé avec une mention « rien au casier » ou « néant ». Ce document est transmis aux autorités judiciaires notamment lors des procès.
Il existe aussi un bulletin de type N°3 qui peut être demandé par toute personne et qui contient un extrait partiel du casier. Ce document n’est généralement pas conservé aux archives.

extrait

3 raisons d’utiliser les bulletins

Les bulletins N°1 et N°2 permettent de connaitre un certain nombre d’informations sur nos ancĂŞtres : Nom, prĂ©nom, date et lieux de naissances, noms des parents, domicile, profession, situation familiale, nombre d’enfants, signes particuliers. Bien entendu, ils renseignent Ă©galement sur la condamnation : tribunal, date du procès, motif de la condamnation, durĂ©e de la peine…

Pourquoi utiliser ces bulletins?

Votre ancêtre a été condamné plusieurs fois pour pêche à la dynamite ou chasse à la glu ? Cela ne fait pas de lui un bandit de grand chemin mais cela peut vous permettre de compléter une biographie. A contrario, vous avez trouvé un casier vierge ? Cela vous évitera de chercher dans les tables une condamnation antérieure.

Vous avez « perdu » la trace de votre ancĂŞtre. Avec ces documents, vous pouvez trouver la liste des condamnations Ă©mises par des tribunaux d’autres dĂ©partements. Et si vous avez la chance d’avoir des bulletins N°1 conservĂ©s, vous aurez sur chaque bulletin une adresse au moment du jugement (contrairement au relevĂ© qui n’indique que le dernier domicile connu). C’est un moyen de pister les populations mouvantes (forains, mendiants, partis Ă  Paris ou Ă  l’étranger…).

Marié, célibataire, des enfants ? Vous coincez sur une situation de famille ou sur la descendance ? Ces informations sont présentes sur les bulletins et pourront donner des pistes pour compléter une ligne de vie. NB Les signes particuliers sont souvent liés à la conscription militaire (classe et bureau de recrutement).


Quelle série ?

Condamnation, justice, c’est par consĂ©quent la sĂ©rie U qui est Ă  consulter aux archives dĂ©partementales pour dĂ©nicher les informations du casier judiciaire. Pour les extraits, ce sont gĂ©nĂ©ralement dans les dossiers de procĂ©dure. En revanche, pour les bulletins N°1, quelques Ă©chantillons (lettres B, T…) sont parfois conservĂ©s aux AD.

Sources : casier judiciaire, étude critique sur le casier judiciaire en France et dans les pays étrangers numérisé par gallica.bnf.fr, 9U1660-AD12, 5U1261-AD12

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Un pupille de la nation adoptable ou pas?

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Avr 142017
 

Pourquoi un enfant de poilu est adoptable comme pupille de la nation mais pas son frère ou sa sĹ“ur? Les conditions de l’adoption.

Pupille

Un pupille mineur

La première des conditions est que l’enfant soit mineur. C’est-Ă -dire moins de 21 ans. Les aides seront d’ailleurs accordĂ©es jusqu’Ă  sa majoritĂ©. Certains enfants seront adoptĂ©s quelques mois avant cette majoritĂ©!

Demander l’adoption

Cela semble anodin, mais l’enfant n’est pas adoptĂ© si ses reprĂ©sentants lĂ©gaux (parents survivants, grand parents, oncles…) n’en font pas la demande. De façon marginale, certains enfants ne sont donc pas adoptĂ©s car aucun dossier n’a Ă©tĂ© fait pour eux.

Dossier

Le père est mort ou pas?

Si le père est mort pendant la guerre ou après (du fait de blessures de guerre), ses enfants deviennent adoptables (toujours sous le principe d’être mineurs et d’en avoir fait la demande).

Si le père n’est pas mort mais qu’il est invalide du fait de guerre, l’histoire se complique, tous ses enfants ne sont pas adoptables mais certains peuvent l’être.

300 jours après la fin des hostilités

11 novembre 1918 ; c’est la signature de l’armistice… mais la guerre n’est pas totalement terminée et il faut attendre quelques temps avant que les hommes ne soient de retour à la maison.

La fin des hostilités est fixée au 24 octobre 1919 par le journal officiel. La période de viduité étant de 300 jours, ce sont donc les enfants nés jusqu’au 20 aout 1920 qui sont adoptables. Ceux nés le 21 ne sont pas adoptables!

1919

Les particularités et exceptions

Si un enfant pensionné décède après son adoption, il est prévu qu’un de ses cadets puissent être adopté « à sa place » même s’il est né après le 20 aout 1920…

Si un père dĂ©cède après la guerre, ses enfants nĂ©s après le 20 aout 1920 deviennent adoptables… (d’oĂą des dates d’adoption dans les annĂ©es 30)

Si le père est décédé sur le théâtre des opérations extérieures, il semble ne pas avoir été adoptable avant le vote de la loi du 29 avril 1927.

 

Les documents

Examiner le dossier de pupille de ses ancĂŞtres est souvent synonyme de dĂ©couvertes de nouveaux Ă©lĂ©ments qui vont « donner de la chair » Ă  votre arbre gĂ©nĂ©alogique : une lettre de la veuve, un contrat d’apprentissage, des renseignements gĂ©nĂ©raux sur oĂą vont les enfants Ă  l’école et dans quel Ă©tat de santĂ© ils trouvent…

On y trouve Ă©galement le montant des aides proposĂ©es (ou refusĂ©es) aux familles. Elles sont de 5 types: entretien, frais de maladie, subvention d’apprentissage, bourses d’Ă©tudes et placement.

RĂ©capitulatif

Age  Les enfants doivent avoir moins de 21 ans
Dossier Les enfants ne sont adoptables que sur prĂ©sentation d’un dossier
Père mort pendant la guerre  Les enfants sont adoptables
Père mort après la guerre  Les enfants deviennent adoptables
Père en invaliditĂ©  Les enfants nĂ©s jusqu’au 20/08/1919 sont adoptables

 

Quelques pistes pour retrouver votre ancêtre pupille :

Voici donc quelques documents Ă  trouver dans les archives:

  • Le jugement d’adoption par la nation (sĂ©rie U) dont la date peut ĂŞtre trouvĂ©e en marge de l’acte de naissance de l’enfant.
  • Le dossier de pupilles (en gĂ©nĂ©ral regroupĂ© par familles, pensez Ă  regarder Ă  l’annĂ©e de naissance du plus jeune adoptable) SĂ©rie R.
  • Les registres de comptabilitĂ© de la mĂŞme sĂ©rie.
  • Les cartes de pupille de la nation dans vos archives personnelles.

 

Cet article a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© dans le cadre du challenge UproG d’avril 2017 sur le thème imposĂ© « les pupilles de la nation 1914-1918 ».

Sources: 30R-AD12

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Ces enfants dont on tait le nom

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Mar 312017
 

Sous le prétexte qu’ils sont enfants naturels, certains actes ne contiennent qu’un prénom, même quand leur nom est connu.

sans nom

Il y a ceux qui n’ont pas de nom…

Prenons un exemple, Louis est nĂ© d’un père inconnu et d’une mère dont les deux parents sont inconnus. Il n’a donc pas de nom patronymique et on le cherchera toute sa vie Ă  son prĂ©nom dans les diffĂ©rents actes archivĂ©s.

inconnus

Et ceux qui en ont un…

Pierre est né le 15 septembre 1822 dans l’Aveyron. Son acte de naissance annonce dans la marge « Pierre Enfant Naturel ». En lisant l’acte, on trouve le nom de sa mère « Couderc ».

Pas de table annuelle dans ce registre, mais si on consulte la table dĂ©cennale, on retrouve notre Pierre Couderc, puisque c’est son nom, Ă  la lettre P comme….  « Pierre enfant naturel »

Dans les archives militaires, pas de changement, c’est encore Ă  P qu’il faut le chercher.

Si Pierre est condamnĂ©. LĂ  encore, il est Ă  P dans les tables…

Enfin si Pierre signe un acte notariĂ©. Le rĂ©pertoire et l’acte Ă©voquent « Pierre, enfant naturel »…

C’est quoi un enfant naturel?

La définition est claire : c’est un enfant né de parents non mariés. Et c’est la même mention que les parents soient inconnus, ou qu’il soit né d’une mère célibataire !!

Chassez le naturel

Un enfant naturel n’est pas toujours un enfant sans nom. Donc n’oubliez pas de vĂ©rifier les actes quand vous les croisez. Et si parmi vos ancĂŞtres vous avez un enfant naturel, pensez Ă  rechercher les tables Ă  la lettre du prĂ©nom.

Sources : 4E237/2-AD12, TD237-AD12, 1R84-AD12

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A la recherche du testament olographe

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Mar 102017
 

De l’écriture à sa mention dans la succession, le parcours d’un testament olographe. Pour chaque étape, quelques astuces pour retrouver sa trace dans les archives.

olographe

J’écris mon testament

Elle est infirmière à Paris et décide de rédiger ses dernières volontés. Après avoir pris un papier et un crayon, elle écrit ce qu’elle veut donner et à qui. Elle range ce document dans ses affaires et, malheureusement pour elle, deux jours plus tard, elle meurt. On est le 26 avril.

Après sa mort

MalgrĂ© le chagrin, il faut bien gĂ©rer les dĂ©marches administratives. DĂ©clarer le dĂ©cès au service d’Ă©tat civil de la mairie, prĂ©voir les funĂ©railles, prĂ©venir famille et amis… et puis fouiller dans les affaires. C’est ainsi que la nièce de l’infirmière dĂ©couvre le testament qu’elle transmet Ă  un notaire Ă  Montbazens dans l’Aveyron. C’est le notaire familial.

L’ouverture de testament

Le notaire se rend au palais de justice de Rodez le 3 mai. Il remet le testament olographe qui lui a été transmis par la famille et un procès verbal descriptif d’ouverture de testament est réalisé. Il décrit la forme du testament, ses dimensions, le type d’encre, le nombre de lignes, l’habilité de l’écriture et partiellement son contenu. On le retrouve en série U soit dans les jugements sur requêtes, soit dans des documents spécifiques d’ouverture de testament.

 

Un acte judiciaire

Une copie de la minute de ce procès-verbal est donnée au notaire, et cet acte est enregistré dans les registres d’actes judiciaires… en série Q. Pour notre exemple, l’acte est enregistré le 5 mai. Malheureusement, ces registres ne sont pas toujours conservés.

 

Le dépôt de testament

Le notaire rĂ©dige un acte de dĂ©pĂ´t de testament olographe dans ces minutes. La minute du 5 mai est en sĂ©rie 3E. C’est donc Ă  cette date et dans ces archives que vous ĂŞtes susceptibles de voir le testament original rĂ©digĂ© par l’infirmière.

 

L’enregistrement de l’acte notarié

Cependant, le notaire (ou ses successeurs) n’a parfois pas encore déposé ses minutes aux archives. Il vous reste une chance de retrouver la trace du testament par l’enregistrement de l’acte notarié, à nouveau en série Q. Cette fois ci, il faut chercher dans les actes civils publics du canton dont dépend de notaire. Dans notre cas, l’acte est visible le 15 mai.

 

Et la succession

Voilà, la succession peut dorénavant être enregistrée. Un petit tour par les tables de successions et absences avant de voir la déclaration de mutation et donc la mention de ce testament olographe…

Un testament facile Ă  trouver

C’est donc logiquement grâce Ă  cette succession que vous apprendrez l’existence du testament olographe de vos ancĂŞtres. Dans la plupart des recherches, le testament est alors facile Ă  trouver dans les minutes du notaire. Pour les cas les plus complexes, vous devrez envisager de pister le document dans les diffĂ©rentes Ă©tapes indiquĂ©es ci-dessus.

© 2017 Généalanille

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La lettre testament du poilu

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Jan 242017
 

C’est l’histoire d’un poilu qui envoie une dernière lettre Ă  sa mère avant de partir pour le front. Il s’appelle Joseph et celle-ci lui servira de testament.

Exemple de lettre d’un poilu Ă  ses oncles et tantes

Une simple lettre

La lettre de Joseph est datée du 6 septembre 1914. Le texte est rédigé avec un crayon violet et d’une main assurée mais mal exercée. Le mot « ses » qui est le 3ème de la première ligne se trouve presque complètement effacé mais il n’y a pas d’autres ratures, interlignes ou renvois. Le texte parait être écrit en entier, daté et signé de la même main.

Joseph a utilisé du papier ordinaire rayé de 10,5cm de largeur sur 17cm de hauteur.

papier

Papier ordinaire rayé

Quatre pages. Enfin pas tout à fait. Il a écrit la moitié de la 1ère page, les 2èmes et 3èmes pages en entier et 4 lignes sur la dernière page.

On suppose que Joseph n’écrit pas que ses dernières volontés mais qu’il se veut rassurant sur son état de santé. Peut-être demande-t-il des nouvelles de sa famille et notamment de ses 7 frères et sœurs ? Mais il ne sait probablement pas que son frère ainé est déjà mort, disparu à Dieuze le 20 aout 1914.

 

Si le malheur m’en veut…

Six septembre 1914

Chère mère

Je t’écris ces quelques lignes pour te dire que je suis en bonne santé et maintenant chère mère je pars sur le front et je ne sais pas si je reviendrai à Las Prades. Peut être le bon Dieu fera la grâce mais j’en suis pas sûr. Mais au moins si jamais le malheur m’en veut tu retireras l’argent de la caisse d’épargne. Tu m’en feras prier Dieu pour moi et le reste je te le donne et tu t’en serviras. Adieu pauvre maman en attendant de te voir.

Joseph M.

Voila mon adresse Joseph 111ème de ligne. 8ème compagnie Cote d’Or ; Is sur Tille ; Bureau frontière

Joseph meurt le 10 septembre Ă  Vassincourt dans la Meuse. Il avait 24 ans.

 

Ces testaments de poilus dans les archives

Si certains de nos soldats ont fait leur testament avant de partir à la guerre devant un notaire, d’autres n’ont même pas pensé à prendre cette précaution. Et c’est donc leurs lettres qui peuvent remplir cette fonction.

La démarche reste la même (poilus ou non) :

  • La mention du testament est faite dans la succession (et dans les tables de successions et absences). SĂ©rie Q
  • S’il a Ă©tĂ© dĂ©posĂ© chez un notaire, il faut consulter les minutes de celui-ci. SĂ©rie 3E
  • La description du document olographe est visible dans les jugements sur requĂŞtes du tribunal civil du domicile. Parfois une cote spĂ©cifique est disponible pour les ouvertures de testament. SĂ©rie U
  • Le testament Ă©tant dĂ©posĂ© postĂ©rieurement chez un notaire, l’acte est enregistrĂ© dans les actes civils publics. SĂ©rie Q

 

Sources : 65Q1738-AD12, 65Q333-AD12, 1R938-AD12, 7U1515-AD12

© 2017 Généalanille

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On trouvera ça normal…

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DĂ©c 092016
 

Il ne faudra pas attendre 10 ans, 2 ans, voire mĂŞme 1 an pour trouver ça normal et mĂŞme oublier comment on faisait avant son apparition! Filae. Le mot est sur tous les tweets et les blogs. Il reste mĂŞme en travers de certaines gorges. Moi je trouve l’outil formidable.

Pourquoi il n’est pas indispensable

J’ai testĂ© Filae et voici pourquoi il ne m’a pas paru indispensable.

Pour tous ceux qui, comme moi, font de la gĂ©nĂ©alogie depuis longtemps (plus de 30 ans dĂ©jĂ ) et qui ont beaucoup Ă©pluchĂ© l’Ă©tat civil, il est Ă©vident qu’on n’a pas attendu Filae pour tout connaitre des naissances, mariages et dĂ©cès de nos ancĂŞtres. Et depuis quelques annĂ©es, nous n’avions mĂŞme plus besoin de nous dĂ©placer avec la mise en ligne des registres…

DĂ©buter un arbre, ce n’est pas le plus compliquĂ©. Comme on arrive très vite au delĂ  du 19ème siècle, Filae nous abandonne Ă  nos recherches les plus « difficiles ».

Ce qui pose parfois problème, ce sont les dates et lieux de dĂ©cès. Avec la numĂ©risation des tables de successions dans certains dĂ©partements, quelques heures de recherches et hop, l’arbre est complĂ©tĂ©.

Et puis bien sĂ»r, il y a les relevĂ©s des cercles, des associations, des bĂ©nĂ©voles. Tout ces dĂ©pouillements qui nous ont facilitĂ© la tâche et pris du temps Ă  rĂ©aliser. Pas question de les oublier, mĂŞme si on a un peu l’impression de s’ĂŞtre fait damer le pion par un rouleau compresseur de la gĂ©nĂ©alogie. Les dĂ©pouillements sont (parfois) gratuits. Ne pas payer quand on peut avoir gratuitement, c’est un choix.

Etant, donc, un peu déçue de ne pas trouver de nouvelles infos pour mon arbre dont les « trous » se situent au delĂ  de la rĂ©volution française, cela ne n’empĂŞche pas de trouver Filae intĂ©ressant.

En quoi Filae est intéressant

A prime abord, je trouve trois raisons de ne pas ignorer cet nouvel outil:

Pour les familles qui ont des ancĂŞtres « limitrophes « , vous savez ceux qui habitaient (ou habitent toujours) Ă  la limite d’un autre dĂ©partement, et qui prennent un malin plaisir Ă  naitre/se marier/ mourir d’un cĂ´tĂ© ou de l’autre de cette barrière virtuelle.

Si vous ĂŞtes les descendants de voyageurs volontaires (commissaires, certains membres de fonction publique, marchands ambulants ou forains), ou involontaires (enfants placĂ©s, vagabonds et mendiants, bannis de certaines villes, Ă©migrĂ©s) dont la trace n’est pas toujours facile Ă  suivre.

Pour le gain de temps, mĂŞme si tout bon gĂ©nĂ©alogiste n’est pas forcĂ©ment pressĂ©, remonter des branches en quelques clics sur toute la France (et en s’affranchissant pour certains sites de crĂ©er des comptes), ça peut donner envie de faire son arbre ou de le complĂ©ter…

La vie continue…

Pour ma part, en tant que professionnelle, mon activitĂ© ne sera pas bouleversĂ©e. Je vais continuer d’exploiter les 90% d’archives non numĂ©risĂ©es pour rĂ©pondre Ă  mes clients. Mais aussi, je continue d’indexer (Ă  mon humble rythme) les personnes susceptibles de complĂ©ter la base de donnĂ©es que je mets Ă  disposition gratuitement.

Je m’interroge Ă©galement sur les personnes prĂ©sentes dans ma salle de lecture et que je croise quotidiennement. Combien sont au courant de cette « (r)Ă©volution »? Parmi ceux qui travaillent sur d’autres sujets. Ceux qui n’utilisent pas forcĂ©ment internet. Peut ĂŞtre aucun.

J’en ai parlĂ© Ă  mes archivistes favoris (!) en leur disant d’aller voir « absolument » avant que les lecteurs ne leur en parlent. Mais finalement les lecteurs virtuels ne croisent probablement jamais les archivistes…

J’ai regardĂ© Ă©galement les titres des messages sur les forums que je suis depuis 15 ans. Rien. Pas de Filae.

La vie continue pour une partie des généalogistes. A tort ou à raison.

On trouvera ça normal

Comme les enfants qui n’ont pas besoin qu’on leur explique comment marche une tablette ou un smartphone, on trouvera très rapidement normal que l’Ă©tat civil soit indexĂ©. Et on attend mĂŞme la suite avec impatience. Quelle sera-t-elle? Les registres paroissiaux? Les recensements de population en ligne? Les minutes de notaires numĂ©risĂ©es? Et sous quel dĂ©lai?

Au delĂ  des polĂ©miques diverses, il faut exploiter toutes les sources disponibles en gĂ©nĂ©alogie, les croiser, les exploiter pour mieux connaitre la vie de nos ancĂŞtres et de leurs villages ou villes. Peu importe les outils, gratuits ou payants. Et Filae n’est qu’un outil supplĂ©mentaire et complĂ©mentaire.

© 2016 Généalanille

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Quand les lacunes nous empĂŞchent d’avancer

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Nov 042016
 

Contourner des lacunes peut parfois s’annoncer être une activité chronophage. Un exemple rencontré avec des minutes de notaires non déposées.

Le problème de base est simple : la vente d’une maison au milieu du 19ème siècle. Un couple de vendeurs cède une maison à un acheteur X. L’information est visible dans les matrices cadastrales de la commune concernée dans les folios concernant le couple et l’acheteur. La matrice donne également la date approximative du changement de propriétaire.

matrice

Ce qui aurait dĂ» se passer

L’achat/vente est avant 1865, donc en consultant les tables d’acquéreurs et de vendeurs on trouve rapidement deux informations essentielles : le nom du notaire et la date de l’acte.

Il suffit de rechercher les minutes de notaires à la bonne date, de commander la cote correspondante et hop ! En deux levées, l’acte est devant nos yeux et il ne reste qu’à l’analyser.

simple

Ces notaires qui n’ont pas déposé

Imaginons que le notaire n’a pas déposé ses minutes, ou qu’elles ont été détruites, on peut contourner cette lacune en passant par l’enregistrement. Un petit tour par les ACP et le « résumé » de l’acte notarié est disponible, mais c’était une description précise du bien qu’il nous fallait…

L’autre solution c’est de passer par les hypothèques. Registre indicateur, table alphabĂ©tique, rĂ©pertoire de formalitĂ©s, registre de transcription des mutations, quatre levĂ©es plus tard notre histoire de notaire est oubliĂ©e.

hypo

Parfois le sort s’acharne

La chance n’est pas toujours au rendez-vous. Dans le cas de notre recherche, c’est la table alphabétique des hypothèques de l’acheteur qui est aux abonnés absents. De l’acheteur ? Donc celle du vendeur est peut être disponible. Oui ? Allons-y pour une recherche à partir des vendeurs.

acte-absentLa case est trouvée mais pas de trace de la vente de la maison. On ne peut donc pas accéder à la transcription de la minute de notaire. Aurait-elle été oubliée?

Les contournements possibles

Quelles solutions s’offrent Ă  nous ? Le principe est de trouver tout acte qui permettrait d’identifier un autre vendeur. A partir de cette autre mutation, on peut retrouver les rĂ©fĂ©rences de la case du rĂ©pertoire de formalitĂ© de notre acheteur.

hypocases

En marge de la transcription d’un acte dans les hypothèques sont inscrites les rĂ©fĂ©rences des cases des vendeurs et acquĂ©reurs

 

La première idée est de trouver un autre acte immobilier pour notre acheteur. Retour à la case tables d’acquéreurs/vendeurs, mais la maison était son seul bien avant 1865. Retour à la case cadastre, mais avec le même constat.

La deuxième idĂ©e est de rechercher tout ce qui peut nous faire rebondir sur le rĂ©pertoire gĂ©nĂ©ral de l’enregistrement. Fiches dĂ©cès (ou fiches cimetières ou fichier mobile selon les dĂ©partements), successions, contrats de mariage, donations, tout ce qui peut permettre de retrouver la case de notre acheteur après 1865 est Ă  exploiter. Malheureusement pour nous, rien de plus qu’un bail sous seing privĂ©. De plus, le bien n’a pas Ă©tĂ© revendu mais transmis aux hĂ©ritiers sur plusieurs gĂ©nĂ©rations…

La troisième idĂ©e est d’Ă©largir la recherche Ă  d’autres communes. En effet, il ne faut pas oublier que les hypothèques rĂ©gissent l’Ă©quivalent d’un arrondissement alors que les autres documents Ă©voquĂ©s sont plus locaux. Rien de plus pour notre acheteur…

Le temps passe et aucune piste.

solution

 

Un problème insoluble ?

La maison est d’une belle valeur et il est inconcevable que l’acte de vente n’ait pas été transcrit aux hypothèques.  Un oubli d’ajout dans la case ? Une autre case ?

Il reste à tourner les pages systématiquement des registres de l’hypothèques à partir de la date du contrat du notaire pour trouver soit la case de l’acquéreur, soit la transcription de l’acte, selon les documents que l’on aura privilégié. Une opération qui nous coûtera beaucoup plus que les deux levées prévues au début de la recherche !

Dernier espoir, la propriĂ©tĂ© est en partie situĂ©e dans un autre dĂ©partement. Un dĂ©placement dans une autre salle de lecture permettra peut ĂŞtre de dĂ©bloquer la recherche (avec un aller-retour de 5H de route…) !

© 2016 Généalanille

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Profession: représentant(e) de commerce

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Oct 212016
 

L’instauration de la carte professionnelle de représentant de commerce en 1919 permet de connaitre les produits vendus par nos ancêtres VRP mais aussi les entreprises qui les embauchent. Elle permet surtout de retrouver leur photo.

laissac

La carte professionnelle

C’est la loi du 8 octobre 1919 qui instaure une carte professionnelle pour les employés ou représentants de commerce.

loi

Celle-ci nécessite de fournir 2 photos d’identités, une somme de 10 francs et des justificatifs des employeurs. Elle est valable un an et renouvelable.

Quels intérêts ?

Le premier est évident la photographie. A part dans nos greniers ou tiroirs, c’est une belle opportunité de revoir la tête de notre ancêtre… surtout si celui-ci a changé de photo au fil des ans.

evolution

Le deuxième est celui des caractéristiques physiques. Bien sûr à cette époque vous pouvez trouver l’information par ailleurs sauf dans deux cas :

  • Quand l’homme a Ă©tĂ© exemptĂ©. C’est le cas du reprĂ©sentant dont la carte est disponible au dĂ©but de cet article qui a une claudication de la jambe gauche.

exempte

  • Quand c’est une femme. Car le mĂ©tier n’est pas rĂ©servĂ© aux hommes !

femme

 

Le troisième est de pouvoir suivre l’évolution des entreprises pour lesquelles votre ancĂŞtre travaille (et par la mĂŞme occasion dĂ©couvrir parfois de magnifiques papiers Ă  entĂŞte) et mĂŞme de dĂ©couvrir s’ils sont vendeurs exclusifs sur un dĂ©partement. Par ailleurs, vous en profiterez pour connaitre la liste des produits qu’ils devaient vendre. Huiles, pâtes, tissus, vins, la liste est hĂ©tĂ©roclite!

vrp

Le quatrième intérêt de la carte ou du dossier d’accompagnement et de souvent connaitre le numéro et le lieu d’inscription de l’entreprise au tribunal de commerce. Information qui peut faire rebondir sur d’autres recherches….

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Malheureusement, ces cartes n’ont pas Ă©tĂ© conservĂ©es par tous les dĂ©partements. Si elles sont prĂ©sentes dans vos fonds d’archives dĂ©partementales, cherchez dans la sĂ©rie M.

 

© 2016 Généalanille

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Retrouver ces ancĂŞtres qui disparaissent

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Sep 302016
 

Peut-on, aujourd’hui, retrouver ses ancĂŞtres ou parents recherchĂ©s dans l’intĂ©rĂŞt des familles? La multiplication des dĂ©pouillements et des indexations des archives numĂ©risĂ©es nous permet-elle d’enfin dĂ©couvrir ce qu’ils sont devenus? Pour certains cas, la rĂ©ponse existe dans les dossiers d’archives ou dans la presse. Pour d’autres, c’est plus complexe. Trois exemples pris dans l’Aveyron.

Auguste Joulié retenu pour affaires

Auguste Joulié, 49 ans, est entrepreneur de travaux publics. Il habite rue du théâtre, quartier Grenelle à Paris mais son activité professionnelle l’amène à se déplacer dans différents départements.

En septembre 1903, sa femme s’inquiète. Cela fait plus de six mois qu’elle n’a pas eu de ses nouvelles. Elle sollicite le préfet de l’Aveyron, dernier lieu connu où était son mari, pour retrouver sa trace. D’ailleurs elle joint une photographie pour aider les recherches des gendarmes.

joulie

Le maréchal des logis Cabaup enquête dans tout Rodez. Il apprend que Mr Joulié est en pension dans un restaurant de la rue St Cyrice. Il s’y rend avec un collègue gendarme mais l’entrepreneur s’est absenté.

sans-nouvelle

Le soir mĂŞme il se prĂ©sente en personne Ă  la caserne et explique qu’il est en procès avec Mr Douat, un aubergiste de la commune de Vors et qu’il attendait la fin de la procĂ©dure avant de rentrer chez lui, c’est-Ă -dire vers mi-octobre. D’ailleurs, il a Ă©crit Ă  sa femme la veille pour lui annoncer son retour.

Celle-ci aurait pu être rassurée par le courrier du préfet de l’Aveyron, mais elle ne lira pas cette réponse, la lettre étant revenue comme « retournée, maison fermée à Paris. » La photo est donc conservée aux archives.

 

On craint le pire pour Marthe Moujoux

Marthe Moujoux, 30 ans, est l’épouse de Victor Dulac, boucher de Saint Geniez d’Olt. Le 29 janvier 1899, elle quitte le domicile conjugal vers 8H du matin. Son mari part à sa recherche pendant deux jours, il faut dire qu’elle « donnait depuis plusieurs jours des signes d’aliénation mentale. »

Les gendarmes sont prévenus, le sous préfet donne des ordres pour que des recherches soient effectuées dans tout l’arrondissement et il demande au préfet d’élargir celles-ci à tout l’Aveyron mais aussi le Cantal et la Lozère. Il transmet en parallèle le signalement de la disparue.

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L’émotion est grande dans la ville des marmots, et la rumeur enfle. Le mari n’aurait-il pas assassiné sa femme ? Lui qui a déjà été condamné pour brutalité envers ses enfants et dont la réputation n’est pas des meilleures ?

Le 7 mars, le sous prĂ©fet confirme que les recherches n’ont rien donnĂ©. Quelques jours plus tard,  le corps de la jeune femme est repĂŞchĂ© dans le Lot Ă  Lassouts, commune oĂą elle Ă©tait nĂ©e. Les investigations menĂ©es concluront Ă  une congestion liĂ©e Ă  la tempĂ©rature de l’eau.

lassouts

 

Où est mort Victor Létang ?

Une chose semble être acquise : Victor Létang est mort. Mais son neveu a besoin de « son mortuaire » pour un arrangement de famille. Confirmer un décès, ou le prouver est aussi une demande qui atterrit sur le bureau des « recherches dans l’intérêt des familles. »

Victor Létang est né en 1811 à Toulon sur Arroux en Saône et Loire. Il s’est marié au Creusot puis s’est séparé. Aux dernières nouvelles, il était à Aubin dans l’Aveyron en 1870. Qu’est ce qui le prouve ? Non pas les recensements de population ou les listes électorales (qui sont en lacunes aux archives) mais un acte qu’il a signé pour autoriser sa femme à recueillir une succession.

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La famille a « appris par des étrangers » que Victor Létang était mort, d’où la demande du neveu au préfet de l’Aveyron en 1880 pour faire des recherches. Ce dernier répondra après quelques jours, qu’aucune trace de cet homme n’a été retrouvée dans les établissement industriels du département (Victor était pudleur).

 

Sur ce cas non élucidé, peut-on retrouver aujourd’hui le décès ? Probablement ! Mais cela demande de la méthode, parfois de la chance et probablement de la patience.

 

Quoi et oĂą chercher?

1- Tout ce qui permet de borner la recherche

Sa dernière trace de vie est en 1870, sa date probable de décès est en 1880. Mais qui dit que Victor était réellement mort en 1880 à part « des étrangers ? »

Recensements de population, listes Ă©lectorales, baux de location ou actes de propriĂ©tĂ©s, actes concernant les descendants… Toutes ces pistes doivent ĂŞtre exploitĂ©es pour vĂ©rifier la fourche de recherche.

Puis, les bases de recherches sont, de manière non exhaustive, les suivantes:

2- les tables de succession

C’est une Ă©vidence, et pourtant…. Le dĂ©cès d’une personne est susceptible d’ĂŞtre enregistrĂ© au domicile de la personne. Parcourir les tables de succession, c’est dĂ©jĂ  Ă©liminer des pistes de recherche.

3 – les bases de donnĂ©es

Cercles de gĂ©nĂ©alogies, gĂ©nĂ©alogistes amateurs et professionnels, sociĂ©tĂ©s commerciales, archives ou instruments de recherche numĂ©risĂ©s, les bases de donnĂ©es de dĂ©pouillement ou d’indexation se multiplient sur internet. Il serait ridicule de ne pas les utiliser, mais il ne faut pas oublier pas d’Ă©tendre la recherche Ă  d’autres dĂ©partements. Rien ne dit en effet que, pour notre exemple, Victor soit restĂ© en Aveyron

4- les jugements

Pourquoi commencer par les jugements? Rendus par les tribunaux correctionnels, les assises mais aussi les tribunaux civils ou militaires, les jugements permettent de retrouver pĂŞle-mĂŞle les vagabonds, les mendiants, les interdits de citĂ©s, les dĂ©serteurs, les voleurs de quignons de pain (et autres nourritures), les « étrangers au pays » bagarreurs….

5 – les autres archives

C’est le plus gros du travail et il dĂ©pend de ce qu’on a glanĂ© comme informations. Inutile de les citer, toutes les sĂ©ries peuvent ĂŞtre concernĂ©es….

 

Si on n’a pas trouvé?

Il faut rester patient et confiant, avec le temps et la multiplication des indexations, un jour peut ĂŞtre des informations sur le disparu seront mises Ă  disposition.

Si vous avez un ancĂŞtre ou un parent disparu, n’hĂ©sitez pas Ă  lancer une bouteille Ă  la mer (virtuelle) sur les forums, blogs, ou rĂ©seaux sociaux avec les noms et renseignements que vous possĂ©dez. Internet a beaucoup de mĂ©moire et les internautes ont des ressources insoupçonnĂ©es!

Sources: 4M346-AD12, 4M347-AD12, 5E153/85-AD71, 4E125/11-AD12, journal de l’Aveyron

© 2016 Généalanille

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